Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 20 SEPTEMBRE 2022
unknown - Communauté de communes - Nogentais - LISTE DELIB A
unknown - Communauté de communes - Nogentais - LISTES DES DE
unknown - Communauté de communes - Nogentais - PV du 20 09 2
unknown - Communauté de communes - Nogentais - LISTE DES DEL
unknown - Communauté de communes - Nogentais - LISTE DES DEL
unknown - Communauté de communes - Nogentais - LISTE DES DEL
unknown - Communauté de communes - Nogentais - LISTE DES DEL
unknown - Communauté de communes - Nogentais - LISTE DELIB A
unknown - Communauté de communes - Nogentais - liste delib a
unknown - Communauté de communes - Nogentais - Liste DES Deliberations du 20 SEPTEMBRE 2022
Document publié le Mardi 20 septembre 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Nogentais - Liste DES Deliberations du 20 SEPTEMBRE 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Collectivités territoriales,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU NOGENTAIS
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20 SEPTEMBRE 2022
A LA SALLE DE L’AGORA DE NOGENT SUR SEINE
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE
2022-33 nel pris prélèvement entre l’EPCI et Adoptée à l'unanimité
2022-34 TEOM : exonérations pour 2023 Adoptée à l'unanimité
2022-35 Passage à la M57 : apurement du compte 1069 Adoptée à l'unanimité
2022-36 Décision Modificative n°1 Adoptée à l’unanimité
2022-37 Modification des statuts du SDDEA Adoptée à l’unanimité
Affiché et publié électroniquement le 23 septembre 2022.
La Présidente,
Raphaële LANTHIEZ