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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CM DU 05 MARS 2025 1
Compte-Rendu - compte rendu 3 mars 2021
Document publié le Mercredi 3 mars 2021 par la commune de Morlhon-le-Haut.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 3 mars 2021)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Jeunesse,
COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03 MARS 2021
L’an deux mil vingt et un, le trois mars à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal dûment convoqué par Monsieur le Maire s’est assemblé dans la salle de réunion de la passerelle, sous la présidence de Monsieur Philippe GUILHEN, Maire.
Présents : BOUSQUIE. CAVALIER. CASSEAU. CHAMBERT. GREZILIERES. GUILHEN. IMBERT. JONQUIERES. TRANIER. TROCHON. VIARGUES BRAVO.
Représenté : CALVET Nicolas a donné procuration à CHAMBERT Bernard.
Excusée : GOORIS Clémentine.
Absents : CABRIT Simon / VECHAMBRE Muriel
Secrétaire de séance : Madame Carole TRANIER
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve le compte rendu de la dernière séance, en date du 28 janvier 2021.
1) __APPROBATION_ DES COMPTES DE GESTION 2020 / DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2020/ AFFECTATION DES RESULTATS :
> Les comptes de gestion 2020 du budget principal et du budget du lotissement, établis par Monsieur le receveur, sont identiques aux comptes administratifs 2020. Ils sont approuvés par le Conseil Municipal à l'unanimité.
> COMPTES ADMINISTRATIFS 2029 :
Budget Principal
Le Conseil Municipal approuve à l'unanimité le compte administratif 2020 présenté par Monsieur Philippe TROCHON.
Le résultat de l'exécution est le suivant :
Dépenses Recettes Solde Résultat/Solde
d'exécution N-
1
Fonctionnement |337 355.11 382 798.10 |102 665.03 148 108.02
Investissement 37 880.75 155 122.00 |-57 554.39 59 686.86
Total 375 235.86 537 920.10 |45 110.64 165 106.41 Budget lotissement
Le Conseil Municipal approuve à l'unanimité le compte administratif 2020 présenté par Monsieur Philippe TROCHON.
Le résultat de l'exécution est le suivant :
Dépenses Recettes Solde Résultat/Solde
d'exécution
N-1
Fonctionnement |7 728.36 37 728.36 60 000.86 90 000.86
Investissement 29 445.82 0.00 -101 762.73 - 131 208.55
Total 37 174.18 37 728.36 -41 761.87 - 41 207.69
>AFFECTATION DU RESULTAT DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET COMMUNAL 2020
Le Conseil Municipal à l'unanimité affecte :
La somme de 148 108.02€ au compte 002 "résultat de fonctionnement
reporté"
> AFFECTATION DU RESULTAT DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET
LOTISSEMENT PUECH LANDE 2020
Le Conseil Municipal à l'unanimité affecte :
La somme de — 131 208.55€ au compte 1068 "besoin de financement de la section d'investissement" ;
La somme de — 90 000.86€ au compte 002 "résultat de fonctionnement reporté"
1) Questions diverses :
DRéaménagement de l’école communale : Aveyron Ingénierie va poursuivre la mission par les
volets techniques et financiers de l’étude de faisabilité. Ces phases d’étude fourniront à la commune,
tous les éléments qui lui permettront de décider de l’opération à réaliser et d’en fixer le cadre.
> Réhabilitation d’un local vacant en logement locatif : la commission travaux s’est réunie le
mardi 23 février 2021 afin de faire un choix sur deux solutions de plans proposés par l’architecte. La solution 1 a été retenue avec la version PMR (personne à mobilité réduite). Mr Bonnet,
larchitecte enverra dans quelques jours le permis de construire.
D Visite sur notre commune de madame La Sous-Préfète de Villefranche de Rouergue le vendredi 16 avril 2021. Elle se rendra sur le site du lac et effectuera une visite de courtoisie à la société
CALVET implantée sur notre commune.
Site internet de la commune : Patricia CASSEAU a expliqué que le SMICA (Syndicat mixte pour la Modernisation numérique et l’Ingénierie informatique des Collectivités et établissements publics Adhérents) a proposé aux collectivités, un nouvel outil de génération de sites internet. La nouvelle plateforme sera disponible à partir du mois de juin 2021.
D Conseil d’école : le deuxième conseil d’école a eu lieu le mardi 09 février 2021. Il a été décidé
lors de ce conseil d’école la mise en place d’un permis de « bonne conduite » pour la cantine et les garderies du matin et du soir ainsi que celles du mercredi matin.
Un règlement s’est imposé, afin de mieux canaliser les comportements des enfants.
VU PAR NOUS, PHILIPPE GUILHEN, MAIRE DE LA COMMUNE DE MORLHON LE HAUT, POUR ETRE AFFICHE, LE 05 MARS 2021, AU PANNEAU D’AFFICHAGE DE LA MAIRIE, CONFORMEMENT AUX PRESCRIPTIONS DE L'ARTICLE 56 DE LA LOI DU 05 AOÛT 1884.
FAIT à MORLHON LE HAUT, le 05 mars 2021
Le Maire : Philippe GUILHEN