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Déliberation - DB 2023 06
Déliberation - Annexe DB 2023 42
Déliberation - DB 2023 18 Vente de bois
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Olloix.
Lien du pdf (Déliberation - DB 2023 18 Vente de bois)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
2023
/ 18
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT PUY-DE-DOME
Délibération
n°
2023
/ 18
NOMBRES
DE
MEMBRES
En
exercice
:
Présents
:
Votants
:
10
8
9
Date
de
la
convocation
: 28
mars
2023
Envoyé
en
préfecture
le
17/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
17/04/2023
Publié
le
ID
: 063-216302596-20230407-DB_2023_18-DE
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D'OLLOIX
Séance
du
7
AVRIL
2023
Le
SEPT
AVRIL
DEUX
MIL
VINGT-TROIS,
à
vingt
heures,
le
conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Louis
CECCHET,
Maire.
Présents
: Jean-Louis
CECCHET,
Maire,
Pierre
SAVIGNAT,
Alain
HERITIER,
adjoints,
Jérôme
RENOUARD,
Charlotte
COGAN,
Stéphane
BEAL,
Christophe
DEMONCHY,
Vincent
BAFFALEUF.
Absente
: Valérie
BUISSON.
Représentée
: Claire
VOLPI
a
donné
pouvoir
à
Charlotte
COGAN.
Secrétaire
de
séance
: Stéphane
BÉAL
OBJET
: VENTE
DE
BOIS
La
commune
dispose
de
bois
coupé
par
l'employé
communal
lors
de
l'entretien
des
espaces
verts.
Le
conseil
municipal
décide
de
vendre
ce
bois
au
prix
de
45
€
le
stère,
l'acquéreur
devra
venir
le
chercher
sur
place. Fait
et
délibéré
en
Mairie
les,
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Pour
copie
conforme,
le
17
avril
2023
POUR
CONTRE
|ABSTENTION
9
0
Le
Maire,