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Déliberation - DB 2023 19 Vente remorque
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Olloix.
Lien du pdf (Déliberation - DB 2023 19 Vente remorque)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Entrepreneuriat et startup,
Envoyé
en
préfecture
le
17/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
17/04/2023
2023
JAg
Publié
le
REPUBLIQUE
FRANCAISE
ID
: 063-216302596-20230407-DB
2023
19-DE
DEPARTEMENT
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
PUY-DE-DOME
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D'OLLOIX
Délibération
n°
2023
/4S
Séance
du
7
AVRIL
2023
NOMBRES
DE
MEMBRES
En
exercice
:
Présents
:
Votants
:
10
8
9
Date
de
la
convocation
: 28
mars
2023
Le
SEPT
AVRIL
DEUX
MIL
VINGT-TROIS,
à
vingt
heures,
le
conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Louis
CECCHET,
Maire.
Présents
: Jean-Louis
CECCHET,
Maire,
Pierre
SAVIGNAT,
Alain
HERITIER,
adjoints,
Jérôme
RENOUARD,
Charlotte
COGAN,
Stéphane
BEAL,
Christophe
DEMONCHY,
Vincent
BAFFALEUF.
Absente
: Valérie
BUISSON.
Représentée
: Claire
VOLPI
a
donné
pouvoir
à
Charlotte
COGAN.
Secrétaire
de
séance
: Stéphane
BÉAL
OBJET
: VENTE
DE
LA
REMORQUE
En
2021,
le
conseil
municipal
a
fait
l'acquisition
d'une
grande
remorque
; comme
la
petite
remorque
n'est
plus
utilisée
il décide
de
la
mettre
en
vente
au
prix
630
€
(six
cents
trente
euros).
POUR
CONTRE
|ABSTENTION
9
0
0
Fait
et
délibéré
en
Mairie
les,
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Pour
copie
conforme,
le
13
avril
2023
Le
Maire,
Jean-Louis
CECCHET