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Ordre du Jour - 01 ordre du jour
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Martin-la-Plaine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 01 ordre du jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Éducation,
Jeudi 26 février 2026
Ordre du jour du Conseil Municipal
Compte rendu des décisions prises en vertu de l’article 2122 -22 du CGCT Décisions n°2026-01 ; 2026-02 ; 2026-03
2026-01 : Marché de travaux pour la réhabilitation du pôle culture – Lot 10 : Electricité Courants forts et faibles Modification n°1 : 2 384.80 € HT concerne principalement l’ajout d’un poste multimédia, d’un poste accueil. Le montant du marché passe ainsi de 37 552.25 € HT à 39 937.05 € HT. 2026-02 : Déclaration d’Intention d’Aliéner – Parcelle AZ 32 – 10 rue Antoine SEYTRE – SAINT MARTIN LA PLAINE - Garages
2026-03 : Renouvellement de la convention avec B. Guyot (location jardin route de Sainte Catherine)
Approbation du procès-verbal
1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 21 janvier 2026
Finances :
2. Subvention exceptionnelle à l’école privée – Classe découverte.
Personnel :
3. Mise à jour annuelle du tableau des effectifs
4. Mise à jour des modalités du compte épargne temps (CET) suite au décret n°2025-1135 du 26 novembre 2025
Urbanisme – Voirie :
5. Avenant de prolongation de la convention opérationnelle avec EPORA
Conventions/rapports :
6. Convention avec le Musée de la Forge
7. Protocole d’accord Gymnase
Questions diverses :
• Résidence de logements sociaux fléchés Senior – Chateau du Plantier