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Déliberation - 2025 14 cadeaux CM2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cornas.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 14 cadeaux CM2)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 20/03/2025
Reçu en préfecture le 20/03/2025 S , L |
Publié le 24 DAS cri À }
ID : 007-210700704-20250317-DEL_2025_14-DE
DELIBERATION
Conseil Municipal
Séance du 17/03/2025
NOMBRE DE
MEMBRES
En exercice : 19
Présents : 16
Nombre de suffrages : 17
L'an deux mille vingt-cinq, le dix-sept mars, à vingt heures trente, l'Assemblée Délibérante, régulièrement convoquée, s'est réunie au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. LAFAGE Stéphane.
Etaient présents :
M. COLLOMBET Cyril, M. CORRAL Anjel, M. COURBIS Joël, M.
DEVISE Stéphane, M. DEVISE Michaël, M. DOHA Médard, Mme FOUREL Huguette, M. GINE Elios, Mme HEBRARD Magali, Mme JUGE Olga, M.
Date de convocation
11/03/2025
LAFAGE Stéphane, Mme LIONNETON Leslie, Mme PRAS Aurélie, Mme ROSSI Bénédicte, M. SOUCHE Pascal, Mme VACHER Marion
Procuration(s) :
Date d'affichage
11/03/2025
VOTE : Adoptée à
l'unanimité
Pour : 17
Contre : 0
Abstention : 0
Mme PIC Christiane donne pouvoir à Mme FOUREL Huguette
Etai(ent) absent(s) :
Etai(ent) excusé(s) :
Mme GARNIER VALLA Stéphanie, Mme PIC Christiane, Mme PORTE COURTIAL Nathalie
A été nommé(e) comme secrétaire de séance : Mme JUGE Olga
Numéro interne de l'acte : 2025-14 .
Objet : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'AMICALE LAÏQUE : Remise de cadeaux de fin de cycle élémentaire aux élèves de CM2
Rapporteur : Madame Huguette FOUREL
Madame la rapporteure rappelle que, depuis 2009, le conseil municipal a alloué chaque année une
aide financière exceptionnelle aux associations de parents d'élèves en vue de participer financièrement, pour moitié, à l’acquisition d'un cadeau de fin d'année pour les élèves de CM2.
Madame la rapporteure ajoute qu’en accord avec les enseignants, l’ Amicale Laïque a proposé de reconduire cette opération en fin d’année scolaire 2024-2025.
Madame la rapporteure propose que la commune de CORNAS participe à l'acquisition d'un cadeau de fin d'année pour chaque élève de CM2.
Mairie de Cornas
Conseil Municipal - Délibération 2025-14 Envoyé en préfecture le 20/03/2025
Reçu en préfecture le 20/03/2025 ee
puise ZE MSN à LOS ID : 007-210700704-20250317-DEL_2025_14-DE
Le Conseil Municipal,
Madame la rapporteure entendue,
Après en avoir délibéré,
Décide à l'unanimité,
Article 1 : De participer financièrement, pour moitié, à l’acquisition des cadeaux de fin d'année scolaire pour les élèves de CM2.
Article 2 : Cette participation prendra la forme d'un paiement direct de la moitié de la facture auprès du fournisseur ou d'un versement d'une subvention exceptionnelle à l'amicale laïque.
Article 3 : Les crédits nécessaires seront inscrits au budget.
Fait à CORNAS
La secrétaire de séance Le Maire,
Mme JUGE Olga M. LAFAGE Stéphane
| OZ Z
Mairie de Cornas
Conseil Municipal - Délibération 2025-14