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Déliberation - 2025 42 DM1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cornas.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 42 DM1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 27/08/2025
Reçu en préfecture le 27/08/2025 ge
Publié le a
ID : 007-210700704-20250825-DEL 2025 42-BF
LG"
DELIBERATION
Conseil Municipal
Séance du 25/08/2025
NOMBRE DE
MEMBRES
En exercice : 19
Présents : 16
Nombre de suffrages : 18
L'an deux mille vingt-cinq, le vingt-cinq août, à vingt heures trente, l'Assemblée Délibérante, régulièrement convoquée, s'est réunie au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. LAFAGE Stéphane.
Etaient présents :
M. COLLOMBET Cyril, M. CORRAL Anjel, M. COURBIS Joël, M.
DEVISE Stéphane, M. DEVISE Michaël, M. DOHA Médard, Mme FOUREL
Huguette, Mme GARNIER VALLA Stéphanie, M. GINE Elios, Mme
Date de convocation
21/08/2025
Date d'affichage
21/08/2025
[VOTE : Adoptée à
l'unanimité
Pour : 18
Contre : 0
Abstention : 0
HEBRARD Magali, Mme JUGE Olga, M. LAFAGE Stéphane, Mme PIC Christiane, Mme PRAS Aurélie, M. SOUCHE Pascal, Mme VACHER Marion
Procuration(s) :
Mme LIONNETON Leslie donne pouvoir à Mme PRAS Aurélie, Mme
PORTE COURTIAL Nathalie donne pouvoir à Mme GARNIER VALLA Stéphanie
Etai(ent) absent(s) :
Etai(ent) excusé(s) :
Mme LIONNETON Leslie, Mme PORTE COURTIAL Nathalie, Mme ROSSI
Bénédicte
A été nommé(e) comme secrétaire de séance : Mme PRAS Aurélie
Numéro interne de l'acte : 2025-42
Objet : DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET PRINCIPAL : pôle médical et commercial, stade Julien Tavenard....
Rapporteure : Madame Aurélie PRAS
Madame la rapporteur propose la décision modificative ci-dessous qui concerne : e pôle médical et commercial
e Stade Julien TAVENARD
e loyers
Mairie de Cornas
Conseil Municipal - Délibération 2025-42 Envoyé en préfecture le 27/08/2025
Reçu en préfecture le 27/08/2025
Publié le S LO és
ID : 007-210700704-20250825-DEL_ 2025 _42-BF
| Décisions modificatives : BUDGET COMMUNAL CORNAS - 2025 :
. DM1-SDEA & loyers- 25/08/2025
INVESTISSEMENT
.: #. Dépenses. "7 Recettes
ne - Opération : .:..| Montant .|: * * Article{[Chap):- Opération :: |: Montant : 231 23): Immobilisations corporelles 38 096,00/1641 (16) : Emprunts en euros - 55 140 000,00 en cours - 26
238 (23) : Avances versées sur 140 000,00/231 (23) : Immobilisations corporelles 38 096,00 comm.immo.corporelles - 55 en cours - 26
Total dépenses : | 178 096,00 Total recettes : | 178 096,00
FONCTIONNEMENT
LUS Dépenses : _ Recettes‘::
Las Re = Opération: "|: Montant : aricle(Chiap) = Opération -“[% Montant:
6411 (012) : Personnel titulaire -2 000,00
673 (67) : Titres annulés (sur exercices 2 000,00
antérieurs)
Total dépenses : 0,00 Total recettes : 0,00
| Total Dépenses] 178 096,00 Total Recettes| 178 096,00
Le Conseil Municipal,
Madame la rapporteur entendue,
Après en avoir délibéré,
Décide à l'unanimité,
Article 1 : d'accepter la proposition de modification du budget principal et de charger Monsieur le Maire de son exécution.
Fait à CORNAS
La secrétaire de séance Le Maire,
Mme PRAS Aurélie M. LAFAGE Stéphane
Mairie de Cornas
Conseil Municipal - Délibération 2025-42