Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2024 16 tableau effectifs 2024
Déliberation - 2026 08 tableau effectifs 2026 1
Déliberation - 2023 22 tableau effectifs2023
Déliberation - Delib 2025.051 Tableau des effectifs
Déliberation - 20. modification tableau effectifs
Déliberation - Delib 2025.013 Modification du tableau des effecti
Déliberation - 2026 20 commissions communales
Déliberation - 2025 18 sub asso 2025
Déliberation - 2025 14 cadeaux CM2
Déliberation - 2025 42 DM1
Déliberation - 2025 20 tableau effectifs 2025
Document publié le Mercredi 13 juillet 1983 par la commune de Cornas.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 20 tableau effectifs 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 20/03/2025
Reçu en préfecture le 20/03/2025 % 9
ie 24 BAS u S LG Publié le Z#%r2,.2 gi 4 ef er
ID : 007-210700704-20250317-DEL_ 2025 _20-DE
DELIBERATION
(To ET-TTR TE TM e|
Séance du 17/03/2025
NOMBRE DE
MEMBRES
En exercice : 19
Présents : 16
Nombre de suffrages : 17
L'an deux mille vingt-cinq, le dix-sept mars, à vingt heures trente, l'Assemblée Délibérante, régulièrement convoquée, s'est réunie au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. LAFAGE Stéphane.
Etaient présents :
M. COLLOMBET Cyril M. CORRAL Anjel, M. COURBIS Joël, M.
DEVISE Stéphane, M. DEVISE Michaël, M. DOHA Médard, Mme FOUREL Huguette, M. GINE Elios, Mme HEBRARD Magali, Mme JUGE Olga, M.
Date de convocation
11/03/2025
LAFAGE Stéphane, Mme LIONNETON Leslie, Mme PRAS Aurélie, Mme ROSSI Bénédicte, M. SOUCHE Pascal, Mme VACHER Marion
Procuration(s) :
Date d'affichage
11/03/2025
Mme PIC Christiane donne pouvoir à Mme FOUREL Huguette
Etai(ent) absent(s) :
VOTE : Adoptée à
l'unanimité
Pour: 17
Contre : 0
Abstention : 0
Etai(ent) excusé(s) :
Mme GARNIER VALLA Stéphanie, Mme PIC Christiane, Mme PORTE COURTIAL Nathalie
A été nommé(e) comme secrétaire de séance : Mme JUGE Olga
Numéro interne de l'acte : 2025-20
Objet : TABLEAU DES EFFECTIFS 2025
Monsieur le Maire expose :
VU le code général des collectivités territoriales
VU la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée, portant droits et obligations des fonctionnaires
VU Îa loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale
Conformément à l’article 34 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de l'établissement.
Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l’effectif des emplois à temps complet et à temps non complet nécessaires au fonctionnement des services.
Mairie de Cornas - Conseil Municipal - Délibération 2025-20 Envoyé en préfecture le 20/03/2025
Reçu en préfecture le 20/03/2025
18e pubiéle ? 4 MAS 20 se
ID : 007-210700704-20250317-DEL_2025_20-DE
re
Monsieur le Maire propose à l’assemblée d'adopter le tableau des emplois suivants :
DUREE VACANT | POURVU GRADES CATEGORIE NAS HEBDOMADAIRE
POSTES DE SERVICE
Attaché territorial A 1 35 heures 0 1
Rédacteur B 1 35 heures 1 0
Adjoint administratif C 2 35 heures 0 2 principal
Adjoint administratif C 4 3 postes à 35 heures 2 1 territorial 1 poste à 28 heures 0 1
Agent de maîtrise C 1 35 heures 0 il principal
Agent de maîtrise C 2 35 heures 1 1
Adjoint technique C 3 2 postes à 35 heures 1 1 principal de 2ème 1 poste à 28 heures 0 1 classe
Adjoint technique C 11 3 postes à 35 heures 1 2
1 poste à 30 heures 0 1
6 postes à 28 heures 0 6
1 poste à 4 heures 1 0
Agent territorial C Î 28 heures 1 0 spécialisé des écoles
maternelles principal
2ème classe
Agent territorial C 1 28 heures 0 1 spécialisé des écoles
maternelles principal
lère classe
Adjoint d'animation C 2 16 heures 1 0
28 heures 1 0
Le Conseil Municipal,
Monsieur le Maire entendu,
Après en avoir délibéré,
Décide à l'unanimité,
Article 1 : d'adopter le tableau des emplois ainsi proposé qui prendra effet à compter du 18 mars 2025.
Article 2 : d'inscrire les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges des agents nommés dans ces emplois au budget de la commune de CORNAS.
La secrétaire de séance
Mme JUGE OI a
S
Fait à CORNAS
Le Maire,
M. LAFAGE Stéphane
Mairie de Cornas - Conseil Municipal - Délibération 2025-20