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Compte-Rendu - Cpte Rendu cm 6 JUIN 2017
Document publié le Mardi 6 juin 2017 par la commune d'Artres.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Cpte Rendu cm 6 JUIN 2017)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
d'ARTRES du 6 JUIN 2017
L'an deux mil dix-sept, et le Six Juin à 18 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué le 30 Mai 2017, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du Conseil, sous la présidence de Monsieur LERAT Christian, Maire.
ORDRE DU JOUR :
- Election d'un nouvel Adjoint
- Questions diverses
Etaient présents : LERAT Christian ; ANDRE Liliane ; FROMONT Denis ; DUEZ Marie-José ; LOCHU
Jean-Paul ; JOURNEZ Robert; BASUYAUX Maryse ; BERGAMINI Patrick ; BARA Jean-François ; BERTINOTTI Agnès ; Christine HUVELLE ; DUBOIS Joël ; LEDIEU Isabelle ; MONSERGENT Patricia Etait absent : néant
Etait absent excusé : néant
PROCURATIONS : néant
Le quorum étant atteint, Monsieur le maire ouvre la séance. Il est 18 heures 30.
SECRETAIRE DE SEANCE: Avec l'accord de l'assemblée, est désigné Secrétaire de Séance Monsieur Patrick BERGAMINI.
Monsieur le Maire rappelle les affaires inscrites à l’ordre du jour et_questions diverses : Pas d'observation.
APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU 23 MAI 2017 : Approbation à l'unanimité : 14 Voix POUR ; 0 CONTRE ; 0 ABSTENTION.
Monsieur le Maire rappelle la procédure pour le remplacement d'un adjoint décédé. Le conseil municipal peut décider :
- Soit de supprimer le poste d'adjoint
- Soit de remplacer l'adjoint décédé
H doit prendre :
Une première délibération pour déterminer le nombre d'adjoints, s'il décide de ne pas remplacer l'adjoint ;
Puis, selon la décision prise, éventuellement, une deuxième délibération pour élire un nouvel adjoint;
Enfin, en fonction des décisions précédentes, prendre éventuellement une troisième délibération portant sur la fixation des indemnités.
DELIBERATION N° D2017-28 Détermination du nombre d’adjoints Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, suite au décès de Monsieur Daniel COQUELLE, 2ère Adjoint :
- de MAINTENIR le nombre des adjoints à 3
- etde procéder au remplacement du 2° adjoint
A l’unanimité, soit : 14 voix POUR — 0 CONTRE -— 0 ABSTENTION
Monsieur le Maire indique qu'il propose Monsieur JOURNEZ Robert, et justifie son choix par la nécessité d'avoir un candidat disponible, et qui connaît déjà la fonction puisqu'il accompagnait Mr COQUELLE lors des préparations des festivités. Monsieur le Maire précise que le conseil Municipal n’a pas obligation de le suivre et peut voter pour le candidat de son choix. L'élection du nouvel adjoint doit avoir lieu obligatoirement au scrutin secret.
DELIBERATION D2017-29 _DELIBERATION POUR L'ELECTION D'UN NOUVEL ADJOINT Désignation du 2° adjoint au Maire
Se port(ent) candidat(s) :
Monsieur JOURNEZ Robert
Nombre de votants : 14 Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 14
Nombre de bulletins blancs et nuls : 1
Nombre de suffrages exprimés : 13
Majorité absolue : 8
Résultat du vote :
Monsieur JOURNEZ Robert : 13 VOIX (treize VOIX)
Monsieur JOURNEZ Robert est désigné en qualité de 2ème adjoint au Maire. Monsieur JOURNEZ Robert a déclaré accepter ces fonctions.
DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE
M. le Maire signera l'arrêté pour fixer les délégations de fonction et de signature à Monsieur Robert JOURNEZ dans les domaines suivants : vie associative ; fêtes et cérémonies ; Etat Civil.
DELIBERATION 2017-30 INDEMNITE DE FONCTION à MONSIEUR ROBERT JOURNEZ Adjoint au Maire
Le conseil municipal décide qu’à compter de la présente délibération, Monsieur Robert JOURNEZ, Adjoint au Maire, percevra une indemnité fixée à 15 % de l'IB terminal de la fonction publique.
A l'unanimité, soit 14 Voix Pour, 0 Voix Contre, O abstention
QUESTIONS DIVERSES
DELIBERATION 2047-31 NOMIMATION AUX COMMISSIONS COMMUNALES: Monsieur ROBERT JOURNEZ est désigné pour être membre des commissions suivantes, en remplacement des mêmes fonctions que Mr Daniel COQUELLE, membre décédé :
Commissions communales :
Commission finances
Commission vie associative et sportive/Fêtes-cérémonies
Commission Travaux urbanisme environnement et sécurité
Commission d’appels d'offres : en tant que suppléant
Commission communale des impôts directs
A 14 VOIX POUR ; 0 VOIX CONTRE ; 0 ABSTENTION
DELIBERATION 2017-32 NOMINATION D'UN SUPPLEANT AU COMITE DES AGES :
Après délibération, vu la candidature de Monsieur DUBOIS Joël Monsieur DUBOIS JOEL est désigné pour être suppléant, en remplacement de Mr Daniel COQUELLE, membre décédé, auprès du Comité des Ages.
A l'unanimité, soit 14 Voix POUR, 0 Voix CONTRE, O Abstention
RYTHMES SCOLAIRES
Madame Liliane ANDRE informe l'assemblée que des dispositions règlementaires nouvelles donnent la possibilité aux Maires de renoncer à la réforme des rythmes scolaires mise en place depuis la rentrée 2014-2015.
Monsieur le Maire s’est porté volontaire pour l'arrêt des NAP.
Un décret à paraître le 8 juin prochain en précisera les modalités. Le problème posé est que cette possibilité d'arrêter les NAP doit être expliquée aux parents, qu'elle doit recueillir l'avis des élus, et recevoir l'accord de l'Inspection Education nationale. Chacun s'exprime sur ce sujet, et un tour de table fait apparaître : 13 POUR, et 1 abstention (C. LERAT) FETE DE LA MUSIQUE
Le 24 juin à 19 H - trois groupes animeront la fête ; petite
restauration sur place
13 JUILLET : sono et un groupe musical prévu; pas de feu
d'artifice mais retraite aux flambeaux organisée.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 heures
20 minutes.