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Compte-Rendu - Liste des dlibrations 19052025
Document publié le Lundi 19 mai 2025 par la commune de Saint-Geours-de-Maremne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Liste des dlibrations 19052025)
Thèmes du document : Union Européenne, Éducation, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL
Liste des Délibérations
Réunion du lundi 19 mai 2025 à 18h30
∑ DEL20250519-001 - FINANCES : contribution investissement SDIS 40 ADOPTE A L’UNANIMITE
∑ DEL20250519-002 - FINANCES : Demande de subvention FEC 2025 - Parc RIGAUD
ADOPTE
∑ DEL20250519-003 - RH : Actualisation convention AESH - DSDEN 40 ADOPTE A L’UNANIMITE
∑ DEL20250519-004 - RH : renouvellement convention MAD travailleur social - CDG 40
ADOPTE A
L’UNANIMITE
∑ DEL20250519-005 - RH : renouvellement convention service remplacement - CDG 40
ADOPTE A
L’UNANIMITE
∑ DEL20250519-006 - RH : taux de promotion au titre de l'avancement de grade ADOPTE A L’UNANIMITE
∑ DEL20250519-007 - RH : Ouverture de poste adjoint administratif principal 2ème classe - avancement de grade
ADOPTE A
L’UNANIMITE
∑ DEL20250519-008 - RH : Ouverture de poste adjoint technique principal 1ère classe
ADOPTE A
L’UNANIMITE
∑ DEL20250519-009 - RH : Ouverture de poste adjoint territorial spécialisé des écoles maternelles 1ère classe
ADOPTE A
L’UNANIMITE
∑ DEL20250519-010 - RH : Ouverture de poste adjoint technique principal 2ème classe
ADOPTE A
L’UNANIMITE
∑ DEL20250519-011 - PATRIMOINE : Actualisation des loyers 2025 ADOPTE A
L’UNANIMITE
∑ DEL20250519-012 - URBANISME : Lotissement Cousins 2 - lot n°3 ADOPTE A L’UNANIMITE
∑ DEL20250519-013 - URBANISME : Lotissement Cousins 2 - lot n°5 ADOPTE A L’UNANIMITE
∑ DEL20250519-014 - SPORT : Convention Espace Sport Orientation - CD40 ADOPTE A L’UNANIMITE
∑ DEL20250519-015 - EVA : Modification du règlement intérieur du pôle EVA ADOPTE A L’UNANIMITE
∑ DEL20250519-016 - ALSH : tarif séjour été 2025 ADOPTE A
L’UNANIMITE
∑ DEL20250519-017 - MOTION : Défense de nos traditions suite à la décision de la Commission Européenne de saisir la cour de justice de l'Union européenne d'un recours en manquement contre la France concernant la règlementation de la chasse du pigeon ramier (palombe) au filet
ADOPTE A
L’UNANIMITE