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Compte-Rendu - CR du CM du 14 juin signé
Document publié le Jeudi 14 juin 2018 par la commune de Rouret.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM du 14 juin signé)
Thèmes du document : Union Européenne, Institutions publiques, Éducation,
LE
ROURET
À
SEMPER
ROBUR
COMPTE
RENDU
CONSEIL MUNICIPAL du 14 juin 2018
Le
Conseil
Municipal
de
la commune
du
Rouret
étant
assemblé
en
session
ordinaire,
s'est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la présidence
de
Monsieur
Gérald
Lombardo,
Maire
du
Rouret.
Présents
(20)
: Gérald
LOMBARDO,
Alice
ZEROUAL
POMERO,
Maurice
CASCIANI,
Yves
CHESTA,
Christel
GENET,
Sylvie
WOLLESSE,
Cécile
BOISSIER-SKRIBLAK,
Alain
DUBBIOSI,
Florence
GUILLAUD,
Barbara
LANCE,
Joël
HATTIGER,
Géraldine
PIOVANO-BARRA,
Eric
LATY,
Jean-Pierre
GIRAUDO,
Georges
DIONISIO,
Annie
PAPPON,
Jean-François
DROUARD,
Juliette
PIASCO,
Daniel
FECOURT,
Martine
PANNEAU.
Procurations
(6)
: Jean-Philippe
FRERE
à Alice
ZEROUAL
POMERO,
Amédée
NOSSARDI
à Gérald
LOMBARDO,
Laurence
TRUCCHI
à Maurice
CASCIANI,
Fabien
BOTTERO
à Yves
CHESTA,
Hélène
GUILLEMIN
à Martine
PANNEAU,
Magdalena
POPESCU
MARSY
à Daniel
FECOURT.
Le
nombre
de
votants
est
porté
à 26.
Absents
excusés
(1)
: Candide
MANET.
Secrétaire
de
séance
: Géraldine
PIOVANO-BARRA.
Pour
: 24
Contre
: 2 (D.
e Approbation
du
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
22
mars
2018
Fecourt
& M.
Popescu
Marsy)
Abstention
: O
LE
OBJET
Cu
EC
ET
Le
CM
prend
acte
Info
1 |
Compte-Rendu
des
Décisions
du
Maire
de
cette
information
ô
Pour
: 26
in
au
Création
nouveaux
tarifs
soirée
dîner-spectacle
/ repas
/ Cabaret
Contre
: O
Abstention
: 0
Compte-Rendu
du
Conseil
Municipal
du
14/06/2018
1/3
1.2
2018-32
Création
règlement
intérieur
Centre
Culturel
/ Théâtre
du
Rouret
Pour
: 26
Contre
: O
Abstention
: O
2.
Scolarité
2.1
|
Convention
de
répartition
des
charges
de
fonctionnement
écoles
publiques
Que
2018-33
|
avec
Roquefort-les-Pins
Abstention
: 0
Pour
: 26
Eu
Maintien
des
tarifs
garderie
pour
l’année
scolaire
2018/2019
Contre
: O
Abstention
: O
Pour
: 26
es
Maintien
des
tarifs
étude
surveillée
pour
l’année
scolaire
2018/2019
Contre
: 0
Abstention
: O
Pour
: 26
ae
Actualisation
des
tarifs
cantine
pour
l’année
scolaire
2018/2019
Contre
: 0
Abstention
: O
3.1
2018-37
Validation
et
ajustement
des
noms
de
voiries
Pour
: 23
Contre
: 3
{B.
Lance
D.
Fecourt
& M.
Popescu
Marsy)}
Abstention
: O
3.2
2018-38
Rétrocession
amiable
à l’euro
symbolique
du
terrain
propriété
Choy
sise
au
Billadou
Pour
: 24
Contre
: 0
Abstentions
: 2
(D.
Fecourt
& M.
Popescu
Marsy)
3.3
2018-39
Rétrocession
amiable
à l'euro
symbolique
de
la voirie
nouvelle
du
Lotissement
Mellano
à Clamarquier,
pour
la création
d’un
maillage
routier
public
Pour
: 24
Contre
: 0
Abstentions
: 2
(D.
Fecourt
& M.
Popescu
Marsy)
3.4
2018-40
Rétrocession
amiable
à l'euro
symbolique
de
l'alignement
— chemin
des
moutons
Lotissement
Charpentier
Pour
: 24
Contre
: O
Abstentions
: 2
(D.
Fecourt
& M.
Popescu
Marsy)
3.5
2018-44
Rétrocession
amiable
à l’euro
symbolique
de
l'alignement
— chemin
de
Plan
Bergier
— Dubois-Brunet/Harari
(PC
10
T 0027)
Pour
: 24
Contre
: 0
Abstentions
: 2
{D.
Fecourt
& M.
Popescu
Marsy)
3.6 2018-42
Rétrocession amiable à l’euro symbolique du terrain
d’assiette
privé
chemin
du
Castellaras
— propriété
MAGANZA
Pour : 24 Contre : O0 Abstentions : 2 {D. Fecourt & M. Popescu Marsy)
Compte-Rendu
du
Conseil
Municipal
du
14/06/2018
2/3 4.
Ressources
Humaines
41
Renouvellement
de
la convention
unique
avec
le CDG06
pour
les
missions
ca
2018-43
|
facultatives
Abstention
: O
-
Pour
: 26
ue
CDD
pour
accroissement
saisonnier
d'activité
pour
les
services
administratifs
Contre
: O
Abstention
: 0
Pour
: 26
nes
CDD
pour
accroissement
saisonnier
d'activité
pour
les
services
techniques
Contre
: 0
Abstention
: O
Clôture
de
l’ordre
du
jour
à 22h00.
Fait
et
délibéré
les
jours,
mois
et
an
que
dessus.
Pour
copie
conforme,
Le
Maire,
Gérald
LOMBARDO
Certifiée
exécutoire
le 15
juin
2018
Compte-Rendu du Conseil
Municipal
du
14/06/2018
3/3