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Compte-Rendu - CR du CM du 08 juillet 2021
Document publié le Jeudi 8 juillet 2021 par la commune de Rouret.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM du 08 juillet 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Union Européenne,
LE
ROURET
À
SEMPER
ROBUR
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL du 08 juillet 2021 à 19h00 Salle de spectacle du Théâtre du
Rouret
Le
Conseil
Municipal
de
la commune
du
Rouret
étant
assemblé
en
session
ordinaire,
s'est
réuni
au
sein
du
Théâtre
du
Rouret,
après
convocation
légale,
sous
la présidence
de
Monsieur
Gérald
Lombardo,
Maire
du
Rouret. Présents
(22,
puis
23)
: Gérald
LOMBARDO,
Alice
ZEROUAL
POMERO,
Maurice
CASCIANI,
Christel
GENET,
Yves
CHESTA,
Nathalie
WENZINGER,
Éric
LATY,
Martine
PANNEAU,
Jacques
DELORME,
Jean-Charles
FISCHER,
Joël
HATTIGER,
Jean-François
DROUARD,
Isabelle
GARCIA,
Frédérique
SKYRONKA,
Hélène
GUILLEMIN,
Alain
DUBBIOSI,
Jean-Pierre
LESNE,
Nathalie
GONZALES
(à partir
de
19h35),
Jérôme
BARLET,
Caroline
MELLERIN,
Danièle
FECOURT,
Lionel
DEBEIRE,
Sylvie
BOINNARD
BERNA.
Procurations
(4)
: Amédée
NOSSARDI
à Martine
PANNEAU,
Florence
GUILLAUD
à Gérald
LOMBARDO,
Florence
BOURJADE
à Alice
ZEROUAL
POMERO,
Damien
RAVAT
à Danièle
FECOURT.
Le
nombre
de
votants
est
porté
à 26,
puis
27.
Absents
excusés
(1,
puis
O)
: Nathalie
GONZALES
(jusqu'à
19h35)
Secrétaire
de
séance
: Caroline
Mellerin.
Ouverture
de
la séance
à 19h05.
Avant
d'aborder
les
sujets
inscrits
à l’ordre
du
jour,
le nombre
de
votant
est
fixé
à 26.
Pour
: 22
Contre
: 4
° Approbation
du
Procès-Verbal
de
la
séance
de
Conseil
Municipal
(D.
Fecourt,
L. Debeire,
du
08
avril
2021
S. Boinnard
Berna,
D.
Ravat
(procuration))
Abstention(s)
: O
Le
Rouret
° Compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
08/07/2021
1/4 N°DCM
(LIT
CINE
Reel
Compte-
Décisions
d
i
pte-Rendu
des
Déc
u Maire
Le
Conseil
Municipal
foi
ivée de
Mme Nathalie
GONZALES
à 19h35
la prise d'acte
d
prend
acte
Arrivée
de Mme
Nathalie
GON.
à
, avant
la
prise
d'acte
du
de
cette
information.
présent
Compte-Rendu.
Le
nombre
de
votants
passe
à 27.
Pour
: 27
Contre
: 0
Abstention(s)
: O
2021
31
|
Avenant
à la
convention
de
baïl
avec
TDF
relative
à l'antenne
de
{1.1)
télécommunications
sise
sur
le bois
communal
Aménagement
/ Agriculture
CASA
+ FEADER
: Extension
de
la
2021
32
|
convention
de
partenariat
pour
la préservation
du
foncier
agricole
{1.2)
et
la remise
en
état
de
friches
agricoles
à de
nouvelles
communes
bénéficiaires
Pour
: 27
Contre
: 0
Abstention(s}
: 0
Pour
: 27
Avis
sur
le Pacte
de
Gouvernance
CASA
Contre
: 0
Abstention(s)
: O
2021_33 (13)
2::: Service
financier
2021
34
Pour
: 27
2 1
Attribution
d’une
subvention
« jeune
sportif
» à M.
Hugo
Marini
Contre
:0
(241)
Abstention(s)
: 0
Tarifs
municipaux
Lot
:
:
:
Pour
:27
2021
35
}
Actualisation
des
tarifs
de
location
des
salles
de
la Maison
du
Contre
- 0
{22}
Terroir
: Mistral
et
Roumanille
Abstention(s)
: 0
Pour
: 23
Contre
: 4
2021_36
{D.
Fecourt,
L. Debeire,
Indexation
et
actualisation
des
tarifs
Photocopies
(2.3)
S. Boinnard
Berna,
D.
Ravat
{procuration}}
Abstention(s)
: 0
Pour
: 27
2
:
ru
Tarif
des
Disques
Bleus
Contre
: 0
Abstention(s}
: 0
Le Rouret » Compte-rendu du Conseil Municipal
du
08/07/2021
2/4
Actualisation
des
tarifs
de
Droits
de
place
pour
occupation
du
Pour
: 23
Contre
: 0
2021
38
:
:
à
:
Abstention(s}
: 4
domaine
public
: marchés
classiques
et
autres
types
de
vente
non
:
(2.5)
sq
:
ébhéme
(D.
Fecourt,
L, Debeire,
sédentaires
et
éphémères
S. Boinnard
Berna,
D.
Ravat
{procuration})
2021_39
”
.
.
.
|
Pour
:27
Actualisation
des
tarifs
de
Droits
de
place
marché
de
Noël
Contre
: 0
(2.6)
a.
Abstention(s}
: 0
3, Service
scolaire
2021_40
(31)
Garderie
périscolaire
: Actualisation
des
tarifs
garderie
pour
l'année
scolaire
2021
/ 2022
Pour
: 23
Contre
: 4
(D.
Fecourt,
L. Debeire,
S. Boinnard
Berna,
D.
Ravat
(procuration))
Abstention(s)}
: O
2021_41 (32)
Affaires
scolaires
: Actualisation
des
tarifs
Etudes
surveillées
pour
l’année
scolaire
2021
/ 2022
Pour
: 23
Contre
: 4
{D.
Fecourt,
L. Debeire,
S. Boinnard
Berna,
D.
Ravat
{procuration}}
Abstention(s}
: O
2021_42 (33)
Restauration
scolaire
/ cantine
: Actualisation
des
tarifs
repas
pour
l’année
scolaire
2021
/ 2022
Pour
: 23
Contre
: 4
(D.
Fecourt,
L. Debeire,
S. Boinnard
Berna,
D.
Ravat
{procuration)}
Abstention(s}
: O
2021_43 (34)
Affaires
scolaires
: Actualisation
du
tarif
de
répartition
des
charges
de
fonctionnement
des
écoles
du
Rouret
pour
l’année
scolaire
2021
12022
Pour
: 23
Contre
: 4
{D.
Fecourt,
L. Debeire,
$. Boinnard
Berna,
D.
Ravat
{procuration)}
Abstention(s)
: 0
2021_44 (3.5)
Actualisation
du
règlement
intérieur
des
activités
périscolaires
Pour
: 27
Contre
: 0
Abstention(s}
: 0
2021_45 (3.6)
Délégation de Service Public
: Rapport
2019
du
délégataire
SNRH
Régal
et
Saveurs
Restauration
collective
du
Rouret
+ Cantine
scolaire
Le Conseil Municipal prend acte de ce rapport.
Le
Rouret
» Compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
08/07/2021
3/4 4, Services
aménagement
/.urbanisme
Pour
: 23
Contre
: 4
(D.
Fecourt,
L. Debeire,
S. Boinnard
Berna,
D.
Ravat
(procuration)}
Abstention(s)
: O
Pour
: 23
Contre
: 4
2021
47
|
Foncier
: Acquisition
amiable
d’un
terrain
Route
de
Nice
cadastré
AR
|
{D.
Fecourt,
L. Debeire,
(42)
239
(1545
m°)
$. Boinnard
Berna,
D.
Ravat
{procuration}}
Abstention(s)
: 0
ER TEST
EN
OU
TEE
LUE
Mise
en
concordance
art.
1442-11
du
Code
de
l'Urbanisme
»
Lotissement
Bellevue
/ PLU
Approbation
du
nouveau
cahier
des
charges
2021_46 (4.1)
2021_48 | Recrutement d'enseignants dans
le cadre
de
la règlementation
Ce
(5.1)
applicable
aux
activités
accessoires
Abstention(s)
: 0
Pour
: 27
tu
Élaboration
du
plan
de
formation
2021
Contre
: 0
°
Abstention(s)
: 0
2021
50
|
Contrats
à durée
déterminée
pour
accroissement
temporaire
Pour
: 27
5.3)
d'activité
d’Adjoints
d'Animation
(9)
cn
ie
(5.
3
Abstention(s)
: O
2021
51
|
Contrats
à durée
déterminée
pour
accroissement
saisonnier
Pour
: 27
5.4)
d'activité
d’Adjoints
Techniques
(8)
cure
(5.
]
q
Abstention(s}
: O
Clôture
de
l’ordre
du
jour
à 22h00.
Quelques
instants
de
silence
sont
observés
en
la mémoire
de
M.
le Sénateur
Pierre
Laffite,
décédé
la veille.
Fait
et
délibéré
les
jours,
mois
et
an
que
dessus.
Pour
copie
conforme,
Le
Maire,
Gérald
LOMBARDO
CR
Le Rouret + Compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
08/07/2021
4/4