Séance - 2019 267 finances tarifs publics 2020

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Séance - 2019 138 finances ap credits paiement

Déliberation - 2019 139 finances bp decision modificative

Séance - 2019 104 finances budget assainissement contributi

Séance - 2020 044 finances ap credits de paiement

Séance - 2019 267 finances tarifs publics 2020 Document publié le Mardi 17 décembre 2019 par la commune de Glonville. Lien du pdf (Séance - 2019 267 finances tarifs publics 2020)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Mode, textile et habillement, Tourisme, 1

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU TERRITOIRE DE LUNÉVILLE À BACCARAT

SÉANCE DU 17 DECEMBRE 2019

Le Conseil de Communauté, régulièrement convoqué le 10 décembre 2019, s’est réuni à 18h30 au Salon des Halles à Lunéville sous la présidence de Monsieur Laurent de GOUVION SAINT CYR, Président.

ÉTAIENT PRÉSENTS : Mmes Rose-Marie FALQUE, Jocelyne CAREL, MM. Gérard FRANÇOIS, Christian GEX, Mme Sabrina VAUDEVILLE, MM. Bernard MICLO, Cédric PERRIN, Jacques DEWAELE, François MEYER, Mmes Caroline GEORGÉ, Marie-Jo GEORGES, MM. Fernand PHILIPPE, Jean-Paul FRANÇOIS, Mme Florence DUPAYS, MM. François GENAY, Bernard VAUTRIN, Alain THIERY, Mme Marie-Lucie HENRY, M. Gérald FRANÇOIS, Mme Bernadette GAUCHÉ, MM. José CASTELLANOS, Serge DESCLE, Etienne CREMEL, Mme Virginie BURTIN, MM. Hervé BERTRAND, Pascal BAUCHE, Mme Joëlle di SANGRO, MM. Christian FLAVENOT, François FRASNIER, Jonathan HAUVILLER, Jacques LAMBLIN, Mmes Anne LASSUS, Catherine LAURAIN, MM. Bernard RECOUVREUR, Aziz SAHIN, Benoît TALLOT, Thibault VALOIS, Mme Marie VIROUX, M. Pascal BURGAIN, Mme Claudine COLAS, MM. Jean-Luc DEMANGE, Francis VILLAUME, Alain FORTIER, Gérard COINSMANN, Gérard RITZ, Mme Damienne VILLAUME, MM. Jean-Marie LARDIN, Philippe ALAVOINE, Jean-Marie LECLERE, Pascal MARCHAL, Jacques PISTER, Laurent GELLENONCOURT.

ÉTAIENT EXCUSÉS : Mmes Yvette COUDRAY (pouvoir à M. Christian GEX), Sabine TIHA (pouvoir à Mme Sabrina VAUDEVILLE), MM. Alain VINCENT (pouvoir à Mme Marie-Lucie HENRY), Mme Edith BAGARD, MM. Frédéric BREGEARD (pouvoir à M. Bernard RECOUVREUR), Ludovic CHAUMET (pouvoir à M. Jonathan HAUVILLER), Mmes Anne-Marie di MARINO, Annie GUILLEMOT (pouvoir à M. Jacques LAMBLIN), Alexandra HUGO, Laurie JOCHAUD du PLESSIX (pouvoir à M. Christian FLAVENOT), Colette MANSUY (pouvoir à Mme Anne LASSUS), Catherine PAILLARD, Michèle WALTER, MM. Joël GERARD, Vincent VAUTHIER, Bernard ZABEL (remplacé par M. Alain FORTIER), René KRYZS, Mme Marie-Françoise MEYER, M. Christian TISSOUX.

ÉTAIENT ABSENTS : MM. Bruno MINUTIELLO, Ghislain GALLAND, Gérald BARDOT, Michel BOESCH, Pierre-Jean COURBEY, Mme Brigitte FLEURANTIN, M. Jean-Luc LEFEUVRE, Mme Daphnée VELTIN-DESSAUVAGES.

RAPPORTEUR : M. Christian GEX

SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Mme Virginie BURTIN

EXTRAIT DE LA DÉLIBÉRATION CI-CONTRE AFFICHÉ LE 24 DECEMBRE 2019 AU SIÈGE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU TERRITOIRE DE LUNÉVILLE À BACCARAT

DÉLIBÉRATION N° 2019-267 : Finances - Tarifs publics 2020

Il est rappelé à l’Assemblée qu’à chaque fin d’année, il convient d’arrêter les montants des différents tarifs publics pour l’année suivante à compter du 1er janvier.

Le Conseil communautaire, à l’unanimité,

• Fixe les tarifs à compter du 1er janvier 2020, comme suit :

SERVICE ASSAINISSEMENT

MONTANT HT

2020 2019

SPANC - Contrôle de conception et d'implantation 80.00 € 80.00 €

SPANC - Contrôle de bonne exécution 75.00 € 75.00 €2

SPANC – Contrôle initial de l’existant 85.00 € 85.00 €

SPANC – Contrôle périodique de bon fonctionnement 80.00 € 80.00 €

Diagnostic assainissement y compris dans le cadre

d’une vente immobilière 150.00 € 150.00 €

Prélèvement ponctuel ou annuel en sortie de

branchement

35 €

+ frais de

prélèvement et

d’analyse

35 €

+ frais de

prélèvement et

d’analyse

INSPECTION VIDEO

MONTANT HT

FORFAIT

DEMI-JOURNEE

AU METRE

LINEAIRE

2020 2019 2020 2019

Du lundi au vendredi de 8h à 17h 140.00 € 140.00 € 2.70 € 2.70 €

Interventions dans les bâtiments

communaux (domaine public) des

communes membres de la CCTLB

MONTANT HT

FORFAIT

DEPLACEMENT PAR

JOUR

PAR DEMI-HEURE

2020 2019 2020 2019

CAMION HYDROCUREUR

Du lundi au vendredi de 8h à 17h 120.00 € 120.00 € 47.00 € 47.00 €

Du lundi au vendredi à partir de 17h, week-end et

jours fériés 200.00 € 200.00 € 72.00 € 72.00 €

Interventions du camion

hydrocureur dans les

bâtiments privés dans la

CCTLB

MONTANT HT

Pompage fosse septique Intervention débouchage

2020 2019 2020 2019

Du lundi au vendredi de 8 h à 17 h 370.00 € 360.00 € 250.00 € 240.00 €

Du lundi au vendredi à partir de 17h,

week-end et jours fériés 750.00 € 700.00 € 485.00 € 470.00 €

AUTRES TARIFS SERVICE

ASSAINISSEMENT

MONTANT HT

TARIF HORAIRE TARIF 1/2 JOURNEE

2020 2019 2020 2019

BOXER PEUGEOT CN 495 HC 28.40 € 28.40 € / /

BENNE IVECO CN 841 HB 28.40 € 28.40 € / /

CITROEN C3 - CN 221 HD 26.40 € 26.40 € / /

KANGOO RENAULT CN 325 HJ 26.40 € 26.40 € / /

CAMION GRUE RENAULT CN 136 HD 60.20 € 60.20 € / /

HYDROCUREUSE CN 868 HE et CK 426 FA 60.20 € 60.20 € / /

COMPRESSEUR 260 L 7.00 € 7.00 € 27.60 € 27.60 €

FEUX TRICOLORES 4.75 € 4.75 € 37.20 € 37.20 €

GROUPE ELECTROGENE 6kw 7.65 € 7.65 € 26.20 € 26.20 €

MARTEAU PNEUMATIQUE WACKER 6.00 € 6.00 € 21.35 € 21.35 €

PILONNEUSE 6.20 € 6.20 € 20.15 € 20.15 €

PLAQUE VIBRANTE 6.00 € 6.00 € 21.40 € 21.40 €3

POMPE IMMERGEE MONO 15 m3 / h 5.15 € 5.15 € 18.90 € 18.90 €

POMPE IMMERGEE TRI 60 m3 / h 6.50 € 6.50 € 25.04 € 25.04 €

POMPE THERMIQUE 60 m3 / h 6.50 € 6.50 € 25.00 € 25.00 €

POMPE VIDE CAVES 5.15 € 5.15 € 18.90 € 18.90 €

TRONCONNEUSE BETON SCIE DIAM 7

TRE 300 6.50 € 6.50 € 25.00 € 25.00 €

SERVICES GENERAUX

PRESTATIONS POUR LES COMMUNES DE LA CCTLB SUR

LEURS DOMAINES PUBLICS OU PRIVES

MONTANT TTC

2020 2019

PEINTURE - FORFAIT JOURNALIER (+ peinture facturée au

prix coûtant) 164.50 € 164.50 € PEINTURE- LA DEMI JOURNEE (+ peinture facturée au prix

coûtant) 83.40 € 83.40 €

TONDEUSE AUTOPORTEE AVEC CHAUFFEUR - la journée 129.85 € 129.85 €

TRACTOPELLE AVEC CHAUFFEUR - la journée 75.00 € 75.00 €

POLE LAVOISIER - TONTE - Le m2 0.035 € 0.035 €

POLE LAVOISIER - DENEIGEMENT - Le m2 0.030 € 0.030 €

MAIN D'ŒUVRE (HORS CONVENTION) - HORAIRE

MONTANT TTC

2020 2019

ADJOINT (technique, administratif, patrimoine) 20.40 € 20.40 €

REDACTEUR 24.70 € 24.70 €

ATTACHE 32.20 € 32.20 €

DIRECTEUR GENERAL ADJOINT 37.50 € 37.50 €

DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES 40.75 € 40.75 €

DIRECTEUR SERVICES TECHNIQUES 35.40 € 35.40 €

AGENT DE MAITRISE 25.80 € 25.80 €

TECHNICIEN 26.70 € 26.70 €

INGENIEUR 33.25 € 33.25 €

ASSISTANT DE CONSERVATION 24.70 € 24.70 €

BIBLIOTHECAIRE 29.00 € 29.00 €

CONSERVATEUR DE BIBLIOTHEQUES 35.40 € 35.40 €

EDUCATEUR TERRITORIAL DES ACTIVITES PHYSIQUES ET

SPORTIVES 24.70 € 24.70 €

LOCATION SALLE CENTRE

ADMINISTRATIF

MONTANT TTC

DEMI-JOURNEE JOURNEE

2020 2019 2020 2018

SALLE REZ-DE-CHAUSSEE 30.00 € 35.00 € 60.00 € 60.00 €

SALLE REUNION 2EME ETAGE 45.00 € / 90.00 € /4

MEDIATHEQUE DE L’ORANGERIE ET DE BACCARAT

L’accès à la Médiathèque est gratuit pour les habitants de la CCTLB.

Abonnement annuel pour les adhérents hors CCTLB :

- Jeunes (- 18 ans) Gratuit (10 € en 2019)

- Adultes 20 € (20 € en 2019)

- Professionnels 100 € (100 € en 2019)

Abonnement temporaire pour les adhérents hors CCTLB (durée de 3 mois) :

- Jeunes (-18 ans) Gratuit (5 € en 2019)

- Adultes 10 € (10 € en 2019)

Location salle de l’Orangerie (le lundi ou en soirée) : En journée : 100 € (100 € en 2019)

En soirée : 120 € (120 € en 2019)

Location salle de Baccarat (capacités 35 personnes) : En journée : 70 €

En soirée : 100 €

Autres tarifs :

- Tarif de remboursement des documents :

 prix d’achat en cours du document

 sauf DVD : 25 € (25 € en 2019)

- Tari de remboursement de matériel numérique : prix à la date de son remplacement

- Sacs : 5.00 € (5 € en 2019)

- Cartes adhérents : 2.00 € (2 € en 2019)

- Photocopies Noir et Blanc 0.20 € (0.20 € en 2019)

- Impression Noir et Blancs 0.20 € (0.20 € en 2019)

AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE

2020 2019

Droit de stationnement de1 à 60 jours

(par jour et par emplacement de 2 caravanes) 5.00 € 5.00 € Droit de stationnement de plus de 60 jours

(par jour et par emplacement de 2 caravanes) 6.50 € 6.50 € Eau (par m3) 4.80 € 4.80 € Electricité (par Kwh) 0.18 € 0.18 € Caution 150.00 € 150.00 €

CAMPING DES BOSQUETS / AIRE DE CAMPING-CAR

AIRE CAMPING-CAR PAR JOUR

MONTANT

TTC

MONTANT

TTC

2020 2019

Forfait emplacement camping-car avec accès à la borne de

recharge en eau et électricité, à la vidange, le ramassage des

ordures ménagères et la connexion WIFI, accès 24h par

véhicule.

Tarif basse saison du 1er octobre au 30 avril

6.50 € 6.50 €5

Forfait emplacement camping-car avec accès à la borne de

recharge en eau et électricité, à la vidange et le ramassage

des ordures ménagères, accès 24 h par véhicule

Tarif haute saison du 1er mai au 31 septembre

9.20 € 9.20 €

Forfait avec accès à la borne de recharge en eau et

électricité, à la vidange, accès 1h par véhicule

Tarif unique basse et haute saison

3.60 € 3.60 €

TARIF CAMPING PAR JOUR

MONTANT

TTC

MONTANT

TTC

2020 2019

Forfait emplacement (tente, caravane…) avec 1 véhicule,

2 personnes + accès à l’électricité - Départ avant 12 h 12.50 € 12.50 €

Forfait personne supplémentaire + 13 ans 3.80 € 3.80 €

Personne supplémentaire 0 à 13 ans Gratuit Gratuit

Forfait véhicule supplémentaire 2.20 € 2.20 €

MOBIL HOMES AVRIL MAI JUIN JUILLET AOUT SEPT. OCT.

Location semaine 195 € 225 € 380 € 390 € 390 € 225 € 195 €

195 € 225 € 380 € 380 € 380 € 225 € 195 €

Nuitée (hors WE)

(minimum 2)

41 € 41 € € 65 € 65 € 65 € 51 € 41 €

41 € 41 € 65 € 65 € 65 € 51 € 41 €

WE (vendredi soir –

samedi et

dimanche soir)

122 € 150 € 180 € 200 € 200 € 150 € 122 €

122 € 150 € 180 € 180 € 180 € 150 € 122 €

Forfait pour le ménage de fin de séjour : 30 €

Forfait en cas de manquement aux règles d’hygiène et d’entretien : 60 € retenu sur la caution

Réservation : Arrhes équivalent à 30% du montant de la location (chèque encaissé et montant conservé en cas d’annulation du fait du client).

Caution : 100 € pour la bonne tenue du mobil home (chèque non encaissé renvoyé par courrier au plus tard 8 jours après le départ).

Caution : 40 € pour les heures d’entretien en cas de restitution du mobil home non-conforme après utilisation (chèque non encaissé rendu avant départ).

Caution : 30 € pour le badge d’entrée au camping (chèque non encaissé rendu avant départ).

Matériel détérioré ou disparu suite état des lieux : valeur remplacement sur inventaire actualisé par année (ci-joint annexe)

Pour les associations et les établissements scolaires, un taux de réduction pourra être accordé selon la nature et l’envergure de la manifestation

ANIMATIONS TOURISTIQUES

VISITES TOURISTIQUES (prix par personne)

MONTANT

TTC

MONTANT

TTC

2020 2019

Visites thématiques ou commentées en français – Durée 1 h

Plus de 12 ans

Moins de 12 ans

4.00 €

Gratuit

4.00 €

Gratuit6

Visites thématiques ou commentées en allemand / anglais – Durée 1 h Plus de 12 ans

Moins de 12 ans

5.00 €

Gratuit

5.00 €

Gratuit

Groupes constitués de scolaire / jeune public

Visite en français – CCTLB

Visite en français – Extérieur CCTLB

Visite en langues étrangères

Gratuit

1.50

Gratuit

1.50 €

ESPACE MUSEAL CHAUBET / SITE DU LEOMONT

Reconduction sur 2020 de la gratuité pour l’entrée de l’Espace muséal pour les visites individuelles

MUSEE DES SOURCES D’HERCULE A DENEUVRE

ENTREES 2020 2019

Plein tarif 3.50 € 3.50 € Tarif réduit 2.00 € 2.00 € Tarif scolaire 1.50 € 1.50 € Circuit des remparts adultes 2.00 € 2.00 € Circuit des remparts scolaires 1.00 € 1.00 € Muséum Pass Musées Plein 112.00 € 112.00 € Muséum Pass Musées Réduit 106.00 € 106.00 €

BOUTIQUES 2020 2019

Hercule Salutaris 20.00 € 20.00 € Revue de l’Est 4.60 € 4.60 € Guide musée 3.00 € 3.00 € Imagerie Les Gaulois 8.00 € 7.00 € Imagerie Les Romains 8.00 € 7.00 € Imagerie Archéologie 8.00 € 7.00 € Encyclopédie Junior La Mythologie 10.00 € 10.00 € Rome et les gladiateurs 9.90 € 9.90 € Contes et Légendes

- Les douze travaux d’Hercule

- La Mythologie Grecque

- Les Héros de la Rome Antiques

- Les Héros de la Mythologie

8.00 € 7.90 €

Hercule attention travaux ! 6.00 € 5.50 € Les douze travaux d’Hercule 4.95 € 4.95 € Les Gaulois, fiers ennemis de Rome 19.90 € 19.90 € Les Gaulois – Jeunesse n°4 3.00 € 2.80 € Les Romains – Jeunesse n° 5 3.00 € 2.80 € MEMO

- Mythologie Greco-romaine

- L’art Gaulois

2.80 € 2.80 €

Archéologie mode d’emploi 8.20 € 8.20 € Carte postale 0.50 € 0.50 € Carte postale Orgue 0.80 € 0.80 € Jeu de cartes Lorraine 5.00 € 5.00 € Jeu de 7 familles « l’Antiquité » 6.90 € / Monnaie de Paris 2.00 € 2.00 €7

POLE BIJOU A BACCARAT

Gratuité pour le Pôle Bijou Galerie

VISITES COMMENTEES POLE BIJOU 2020 2019

Pour les individuels de 12 ans et plus

Pour les individuels de moins de 12 ans

2.00 €

Gratuit

2.00 €

Gratuit

Pour les groupes scolaires CCTLB

Pour les groupes scolaires hors CCTLB

Pour les groupes adultes

Gratuit

1.50 € par enfants

2 € par personne

Gratuit

1.50 € par enfants

2 € par personne8

Annexe Délibération 2020

TARIFS INVENTAIRE

CAMPING COMMUNAUTAIRE DES BOSQUETS - 2020

VAISSELLE

assiette plate 1 € plat four 15 € grande cuillère 2 € assiette creuse 1 € casserole 12 à 14 € spatule Téflon 2 € assiette à dessert 1 € couvercle 4/5 € couverts à salade 4 € verre à vin 1 € faitout 20 € couteau à pain 8 € grand verre 1 € poêle 20 € éplucheur 3.50 € bol 2 € fourchette 0.50 € couteau office 4 € tasse 2 € cuillère 0.50 € spatule en bois 1.50 € coquetier 1 € cuillère à café 0.30 € cuillère en bois 1.50 € broc à eau 3 € couteau 1.50 € ouvre boîte 2 € saladier 4/6 € louche 2 € Tire-bouchon à levier 2 € plat inox 6 € écumoire 2 € clé boîte à sardine 2 € plat creux 7 € fourchette à viande 3 € boîte plastique 1.50 € râpe à fromage 3 € beurrier 3 € dessous de plat 2 € gobelet gradué plastique 3 € essoreuse à salade 10 € cendrier 2 € planche à découper 3 € plateau 10 € cuvette 4 € range couvert 3 € égouttoir à légumes 2 € cafetière 25 € cintre 2 € couteau à viande 10 €

ENTRETIEN

pelle et balayette 3 € balai nylon 5 € balai brosse 5 € manche à balai 2.50 € serpillière 3 € seau 3 € poubelle 15 € brosse-récipient WC 4 €

MOBILIER

four micro-onde 70 € réfrigérateur 320 € salon de jardin 70 € plaque à gaz ou électrique 320 € séchoir à linge 25 €

LINGE

oreiller 10 € couverture polaire

2 personnes

40 € couverture polaire

1 personne

30 €

protège matelas

2 personnes

20 € protège matelas

1 personne

16 €

AUTRE MATERIEL

Sur devis, valeur de remplacement

Fait et délibéré à Lunéville, le 17 décembre 2019.

Pour expédition conforme,

Le Président,

Laurent de GOUVION SAINT CYR.