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Document publié le Mercredi 15 novembre 2023 par la commune d'Échillais.
Lien du pdf (Séance - D087 2023 Secretaire de seance)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Consommateurs,
AR Prefecture
017-211701461-20231:15-D087 2023-DE
Reçu le 20/11/2023
Publié le 20/11/2023 » à EÉchillais
Au Cœur de Rochefort-Océan
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL N° 087-2023 |
SÉANCE DU 15 NOVEMBRE 2023
NOMBRE DE MEMBRES EN EXERCICE : 27 NOMBRE DE MEMBRES PRÉSENTS : 18
NOMBRE DE SUFFRAGES EXPRIMÉS : 25
L'an deux mille. vingt-trois, le 15 novembre à vingt heures, se sont réunis dans le lieu ordinaire de
leurs séances, les membres du Conseil municipal de la Commune d'Échillais, sous la présidence de
M. Claude MAUGAN, Maire, dûment convoqués le 08 novembre deux mille vingt-trois.
Présents : MAUGAN Claude, PRUGNIÈRES Anne-Cécile, COUDERT Éric, GUEVEL Stéphanie,
GAILLOT Michel, CUVILLIER Armelle, HEURTEBISE Serge, CLAUSE Patrick, URBANI Sébastien, LE
GOFF Magalie, MORIN Delphine, GIRARD Jean-Pierre, ROUSSEAU Étienne, TRÉVIEN Sonia,
VIOLLEAU Sébastien, ROBIN Séverine, BICHON Angélique, LEBOUC Patricia.
Formant la majorité des membres en exercice.
Absents excusés : DAUTRICOURT Arnaud (PRUGNIÈRES Anne-Cécile), BERBUDEAU Éric (COUDERT
Éric), VEILLON Dominique (TRÉVIEN Sonia), MANCA Isabelle (VIOLLEAU Sébastien), SEUGNET Leïla
(BICHON Angélique), PAYET Patrice (HEURTEBISE Serge), DUPONT Bertrand (GAILLOT Michel),
ROUSSELLE Jean-Noël
Absent : MOREAU Karine
OBJET : DÉSIGNATION D'UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE
Conformément à l'article 9 du règlement intérieur de l'Assemblée, le Conseil Municipal décide à
l'unanimité :
- de désigner Madame MORIN Delphine comme secrétaire de séance.
Pour : 25 Fait et délibéré en séance
Contre : 0 Le 15/11/2023
Abstention : 0 Le Maire,
Claude MAUGAN
La secrétaire de séance, Publiéele: Affiché le Delphine MORIN
2 8 NOV. 2073 ZF
La Présente délibération, à supposer que celle-ci fasse grief, peut faire l'objet, dans un délai de deux mois à compter de sa notification
ou publicité, d'un recours contentieux auprès du tribunal administratif de Poitiers 15, rue Blossac 86000 POITIERS ou d'un recours
gracieux auprès de la Commune, étant précisé que celle-ci dispose alors d'un délai de deux mois pour répondre. Un silence de deux mois vaut alors décision implicite de rejet. La décision ainsi prise, qu'elle soit expresse où implicite, pourra elle-même être déférée à
ce même tribunal administratif dans un délai de deux mois