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Compte-Rendu - 17 septembre 2020
Compte-Rendu - 27 aout 2020
Compte-Rendu - 27 septembre 2024
Document publié le Vendredi 27 septembre 2024 par la commune de Laubies.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 27 septembre 2024)
Thèmes du document : Dialogue social, Handicap et inclusivité, Inégalités sociales,
LES LAUBIES - Commune - Registre des délibérations
LISTE RÉCAPITULATIVE
Séance du 24 septembre 2024
DATE NUMERO OBJET
Vente d'une parcelle de terrain Communal à Monsieur 4 24/09/2024 | DE_2024 045 Roger LAUSSEL Adoptée :
Délibération de la décision modificative n°2 - LES Adoptée l: 24/09/2024| DE_2024 046 LAUBIES 2024
Redevance d'Occupation de Domaine Public due par Adoptée |!
24/09/2024| DE_2024 047 |Orange pour l'occupation du domaine public routier au titre de l'année 2024 (2024) . Redevance d'Occupation de Domaine Publique due par! Adoptée |
24/09/2024| DE_2024_048 |ENEDIS pour l'occupation du domaine publique routier
au titre de l'année 2023
Délibération concernant les tarifs de l'eau et Adoptée
24/09/2024! DE_2024_049 interventions relatives au service de l'eau
Adhésion à l'accord collectif local sur la mise en place Adoptée !
24/09/2024) DE_2024 050 |de la protection sociale complémentaire (PSC) frais de santé
Désignation du Titulaire et du Suppléant à la Adoptée
24/09/2024} DE_2024 051 |Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
Marchés des travaux pour la réhabilitation de l'ancienne| Adoptée 24/09/2024| DE 2024 052 école du Vidalès
Affichée le 27 septembre 2024
Le Majre-Anrélie MALAVAL.
AE