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Déliberation - liste delibs 240723
Document publié le Lundi 24 juillet 2023 par la commune d'Amfreville.
Lien du pdf (Déliberation - liste delibs 240723)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
DÉPARTEMENT du CALVADOS
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 24 JUILLET 2023
Amfreville 14860
Nombre de Conseillers : en exercice : 15
à l'ouverture de séance Présents : 8 Procuration : 4 Votants : 12
À 19h53 Présents : 9 Procuration : 4 Votants : 13
A 20h47 Présents: 8 Procuration: 5 Votants : 13
LISTE DES DELIBERATIONS
X Délibération n° 2023/054 — 13 Pour
Sorties de l'actif
> Délibération n° 2023/055 - 13 Pour
Création d'un poste d'adjoint administratif en contrat à durée déterminée
> Délibération n° 2023/056 — 13 Pour
Convention APCR+ -Autorisation de signature
> Délibération n° 2023/057 — 13 Pour
Convention d'utilisation de complexes sportifs par le club de football de Bavent
> Délibération n° 2023/058 — 13 Pour
80È"E anniversaire du Débarquement
Publication de la liste le 25 juillet 2023 è
Le Maire,‘
Xavier MADELAINE
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