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Déliberation - Liste DES Deliberations cm 20250313
Document publié le Jeudi 13 mars 2025 par la commune de Remouillé.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm 20250313)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Institutions publiques,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le treize mars à 19 h38 le Conseil Municipal de la Commune de REMOUILLÉ dûment convoqué, s'est réuni en session, à la Mairie, sous la Présidence de Monsieur Jérôme LETOURNEAU, Maire,
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 17
Nombre de Conseillers présents : 14
Nombre de Votants : 16
Date de convocation du Conseil Municipal : le 3 Mars 2025
Présents Jérôme LETOURNEAU, André CONFOLANT, Sandrine TEISSÈDRE, Rodolphe DUBOIS, Véronique COJEAN, Myriam GERMAIN, Nicolas BOUCHER, Simon DELHOMMEAU, Emilie GUILOIS, Frédéric DRONNEAU, Ophélie CONCY-LAIR, Louis-Marie MUEL, Virginie MARGUET, Dorothée MORIN, Jean-Pierre THIBAUD,
Absents et
excusés
Christine ZAKAS, absente excusée, pouvoir donné à Rodolphe DUBOIS ;
Jean-Pierre THIBAUD, absent excusé, pouvoir donné à Jérôme LETOURNEAU ; Absent Roger OSTIN
Secrétaire
de séance
Emilie GUILOIS
N°
Délibération
Objet Votants Décision
Pour Contre Abstention
D20250313_01 Election du secrétaire de séance 16 16
D20250313_02
Approbation du procès-verbal de
la séance du conseil municipal du
30 Janvier 2025
16 16
D20250313_03 Affaires financières – Budget principal - CFU 2024 14 14
D20250313_04
Affaires financières – Budget
principal - Affectation du résultat
2024
16 16
D20250313_05 Affaires financières – Budget principal - Taux d’imposition 2025 16 15 1
D20250313_06 Affaires financières - Budget principal – BP 2025 16 16
D20250313_07 Affaires financières – Budget annexe PMS – CFU 2024 13 13
D20250313_08
Affaires financières – Budget
annexe PMS – Affectation du
résultat 2024
15 15
D20250313_09 Affaires financières – Budget annexe PMS – BP 2025 15 15
D20250313_10
Affaires financières –
Approbation de la subvention au
CCAS
16 16 D20250313_11
Affaires financières –
Approbation de la subvention de
fonctionnement versée au budget
annexe PMS
15 15
D20250313_12
Affaires financières –
Approbation d’une subvention de
fonctionnement à la coopérative
de l’école JDLF
16 16
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Affaires financières –
Approbation d’une subvention de
passerelle CM2/6ème à la
coopérative de l’école JDLF
16 16
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Affaires financières – demande
de subvention pour création
micro-foret et aménagement
zone de loisirs : DETR
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de subvention à la région pour
aide aux édifices religieux non
protégés – projet rénovation
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16 16