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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Archamps.
Lien du pdf (Déliberation - DE2026060 elections senatoriales)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Envoyé er prétecture le 11/06/2086 Reçu en gréfecture le 11/08/26 Pubiié
le
COMMUNE
D’ARCHAMPS
ID : G74-217400107
0260608. DE DODBOGO-DE
DEZUZOUUU
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL
Délibération n° DE2026060 Le
05 juin deux-mille-vingt-six,
le Conseil Municipal
de la Commune d’Archamps
(Haute-
Savoie) dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur David ZAMOFING, Maire, Date de convocation du conseil municipal : le O1 juin 2026 Présents : David ZAMOFING, Anthony REY, Véronique MAGNIN, Manuel RITLEWSKI, Anaïs
FRANCESCHI,
Vincent
MAVYET,
Ute
HAMILTON-JAMES,
Nicole
GOUJON,
Amalia
MARTINEZ,
Jean-Baptiste
GOIRAN-MANFREDINI,
François
CATHERINET,
Alina STOIAN, Anaïs REY-LAESER, Anne RIESEN, Philippe BAUDRION. Absents
excusés:
Benoît
HALILAJ,
Nicolas
BONCI,
Nathalie
HERLEMONT,
Cyril
KHAROUA. Secrétaire de séance : Manuel RITLEWSKI. Pouvoirs :
Û
Benoît HALILAJ a donné pouvoir à Anthony REY, Nicolas BONCI a donné pouvoir à Manuel RITLEWSKI, Nathalie HERLEMONT a
donné pouvoir à Philippe BAUDRION,
Cyril KHAROUA a donné pouvoir à Anne RIESEN.
| |
Election des délégués et suppléants pour l’élection des sénateurs
Vu le décret n° 2026-301 du 21 avril 2026 portant convocation des collèges électoraux pour l’élection des sénateurs. Vu L'arrêté préfectoral N°PREF-DCI-BCAR-2026-0217 du 18 mai 2026 indiquant le mode de scrutin et le nombre de délégués et de suppléants à désigner ou à élire dans le cadre des élections sénatoriales du dimanche 27 septembre 2026 ; Vu la circulaire INTP26116551C du ministère de l’intérieur du 6 mai 2026 ; Considérant qu’il convient de désigner 5 délégués titulaires et 3 délégués suppléants ; Considérant que le conseil municipal doit procéder, au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages, à l’élection des délégués et des suppléants ; Considérant que la désignation des délégués et celle des suppléants ont lieu séparément ; Considérant que le vote a lieu sans débat au scrutin majoritaire à deux tours ; Election des délégués : Envoyé en préfecture le 11/06/2026 Reçu en préfecture le 11/06/2026 Publié le
S L O7
ID
: 074-217400167-20260605-DE2026060-DE
Premier tour de scrutin Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après : Nombre de bulletins trouvés dans l’urne :
16
Nombre de suffrages nuls :
2
Nombre de suffrages blancs : 0 Suffrages exprimés :
14
Ont obtenu :
-__
Liste MAYET:
12 voix soit 4 délégués et 3 délégués suppléants
-
Liste RIESEN: 2 voix soit 1 délégué
Les délégués pour les prochaines élections sénatoriales sont donc : Vincent MAYET, Anaïs FRANCESCHI, Manuel RITLEWSKI, Véronique MAGNIN, Anne RIESEN Les délégués suppléants sont : Anthony REY, Anaïs REY-LAESER, Benoît HALILAJ Les résultats de la présente élection sont immédiatement affichés.
Fait et délibéré, les jour, mois et an susvisés
Le secrétaire
Le Maire
Manuel RITLEWSKI
David ZAMOFING
Le Maire certifie le caractère exécutoire du présent acte le : Télétransmis en préfecture le : Affiché le :