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unknown - Communauté de communes - Oise Picarde - Affichage liste des deliberations 12092024
Document publié le Jeudi 12 septembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Oise Picarde - Affichage liste des deliberations 12092024)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Humanitaire,
Liste des délibérations du Conseil communautaire
Séance du 12 septembre 2024
N° de Objet de la délibération Le Conseil délibération communautaire
24C/05/01
Adoption du procès-verbal du conseil communautaire de la approuve
séance du 13 juin 2024
24C/05/02
Rapport annuel de l'élu mandataire dans la SPLADTO-SAO- approuve
exercice 2023
24C/05/03
Adoption de la stratégie de développement économique et de approuve
son plan d'actions 2024-2027
24C/05/04 Attribution d'un fonds de concours à la commune de Fournival approuve
Attribution d'une subvention au Comité des fêtes de la approuve
24C/05/05 commune de Le Plessier sur St Just pour l'organisation de la
manifestation « Octobre rose» au titre de l'année 2024.
24C/05/06
Acceptation des participations financières pour le financement approuve
de l'organisation de la 8ème édition du Salon de l'Habitat.
24C/05/07
Projet d'établissement des crèches de Saint-Just-en Chaussée approuve
et Maignelay-Montigny
24C/05/08
Convention des conditions d'apprentissage scolaire de la approuve
natation avec la communauté d'Agglomération du Beauvaisis
24C/05/09
Convention des conditioris d'apprentissage scolaire de la approuve
natation avec commune de Montdidier
24C/05/10
Convention des conditions d'apprentissage scolaire de la approuve
natation avec la société Kalamos
Convention concernant les conditions d'apprentissage de la approuve
24C/05/11 natation entre la communauté de communes de la Plaine
d'Estrées et la communauté de communes du Plateau Picard
24C/05/12
Organisation du Festival de Jazz 2024 : recrutement d'un approuve
vacataire pour le conseil artistique.
24C/05/13
Conventions avec les écoles de musique pour l'organisation approuve
des ateliers musicaux.
Révision de la Déclaration d'Utilité Publique (DUP) instaurant approuve
24C/05/14 les périmètres de protection d'eau potable du captage de
Catillon-Fumechon
Lancement de la Déclaration d'Utilité Publique (DUP) pour approuve
24C/05/15 autoriser l'exploitation et la protection du captage d'eau
potable de Nourard-le-Franc
24C/05/16
Exonération de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères approuve
(TEOM) de certains locaux commerciaux pour l'année 2025.
24C/05/17 Partenariat avec le conseil départemental de l'Oise pour la approuve
mise en place des dispositifs « PASSCITOYEN»
Fait au Plessier sur St Just, le 17 septembre 2024
Le Président,