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unknown - Communauté de communes - Oise Picarde - Affichage liste des deliberations 08112023
Document publié le Mercredi 8 novembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Oise Picarde - Affichage liste des deliberations 08112023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Entrepreneuriat et startup,
É Liste des délibérations du Conseil communautaire
_ 1 a Séance du 8 novembre 2023
Ce é de Communes
N° de Objet de la délibération Décision du Conseil délibération communautaire
23C/07/01 Adoption du procès-verbal du conseil communautaire de approuvée
la séance du 14 septembre 2023
23C/07/02 Désignation de délégués au comité du Syndicat Mixte approuvée Oise Très Haut Débit (SMOTHD).
23C/07/03 Acquisition d’ une parcelle à Gannes pour la création du approuvée réservoir semi-enterré.
23C/07/04 Acquisition d’une parcelle pour la création d’une station approuvée d'épuration à Maignelay-Montigny.
23C/07/05 Convention de gestion des eaux usées de La commune de approuvée Neufvy-sur-Aronde
23C/07/06 | Avenant n°1 de prolongation de la vente d’eau en gros à approuvée la commune d’Ansauvillers
Renouvellement de la convention n°234087 avec SNCF
23C/07/07 Réseau concernant une canalisation souterraine sur la approuvée
voie Ornoy-Villers - Boves, desservant Le hameau de
Warnavillers sur la commune de Rouvillers.
Candidature de la communauté de communes du Plateau
Picard à l’« Appel à projets 2023 : mesures
23C/07/08 d'accompagnement pour l'optimisation de la collecte
des emballages ménagers des papiers graphiques »
proposé par Citeo.
approuvée
Modifications du tableau des emplois de la régie eau et approuvée 23C/07/09 + assainissement
Modifications du tableau des emplois des services approuvée 23C/07/10 à communautaires.
Fait au Plessier sur St Just, Le 14 novembre 2023