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Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du 15 fevrier 2
Procès Verbal - Proces verbal de la seance du 15 fevrier 2024
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Déliberation - Liste des deliberations examinees par le conseil municipal le 15 fevrier 2024
Document publié le Jeudi 15 février 2024 par la commune de Vallouise-Pelvoux.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees par le conseil municipal le 15 fevrier 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTÉ ÉGALITÉ FRATERNITÉ ARRONDISSEMENT DE BRIANÇON
MAIRIE DE VALLOUISE-PELVOUX
Liste des délibérations examinées par le conseil municipal
Séance du 15 février 2024
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 FEVRIER 2024
Liste des délibérations examinées par le conseil municipal
(Article L2121-25 du Code général des collectivités territoriales)
Délibération n°1 : Approbation des comptes de gestion 2023 du budget principal et des budgets annexes
Délibération approuvée
Délibération n°2 : Approbation du compte administratif 2023 - budget principal (comptabilité M 57)
Délibération approuvée
Délibération n°3 : Approbation du compte administratif 2023 - budget annexe de l’eau (comptabilité M 49)
Délibération approuvée
Délibération n°4 : Approbation du compte administratif 2023 - budget annexe de la régie des remontées mécaniques (comptabilité M 43)
Délibération approuvée
Délibération n°5 : Approbation du compte administratif 2023 - budget annexe du camping et de la piscine du Freyssinet (comptabilité M 4)
Délibération approuvée
Délibération n°6 : Approbation du compte administratif 2023 - budget annexe du camping d’Ailefroide (comptabilité M 4)
Délibération approuvée
Délibération n°7 : Affectation des résultats de fonctionnement ou d’exploitation 2023 du budget principal et des budgets annexes
Délibération approuvée
Délibération n°8 : Demande de subventions pour la réalisation des travaux d’urgence à la suite des crues des 19 et 20 octobre 2023
Délibération approuvée
Liste des délibérations examinées par le conseil municipal
Séance du 15 février 2024
Délibération n°9 : Demande de subventions au titre de la DETR 2024, de la DSIL 2024, du Fonds Vert, du dispositif « cohésion sociale » du département des Hautes- Alpes et du dispositif « Nos communes d’abord » de la région SUD-PACA pour la réhabilitation-extension de l’école de Vallouise
Délibération approuvée
Délibération n°10 : Règlement anticipé de dépenses d’investissement sur l’exercice 2024 - budget principal (M 57) et budget annexe de la régie des remontées mécaniques (M 43)
Délibération approuvée
A Vallouise-Pelvoux, le 16 février 2024