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Procès Verbal - 01 adoption proces verbal
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Haveluy.
Lien du pdf (Procès Verbal - 01 adoption proces verbal)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU
NORD
- ARRONDISSEMENT
DE
VALENCIENNES
VILLE
D'HAVELUY
EXTRAIT
DU
REGISTRE
AUX
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
REÇU
LE
Date
de
séance
: 24
OCTOBRE
2022
- 2
NOV.
2022
=
2
RE
Date
de
convocation
:
19
OCTOBRE
2022
S-PREFECTURE
SDL
ENCIENNES
| Date
d'affichage
:
19
OCTOBRE
2022
Nombre
de
conseillers
:
En
exercice
:
22
Présents
:
14
Votants
:
21
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le
24
octobre,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'Haveluy
s'est
réuni
à
la
salle
des
fêtes
municipale
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Paul
RYCKELYNCK,
Maire,
à
la
suite
de
la
convocation
qui
lui
a
été
faite
trois
jours
à
l'avance,
laquelle
convocation
a
été
affichée
à
la
porte
de
la
Mairie,
conformément
à
la
loi.
PRESENTS
: MM.
RYCKELYNCK
J.P.,
Maire
+
PERTOLDI
C.
îère
Adjointe
+
MURCIA
B,,
2ème
Adjoint
+
FERAHTIA
A.
4ème
Adjoint
+
DHAUSSY
L.,
5°"
Adjointe
+
LEBBADER
D.
6ème
Adjoint
+
CARLIER
N.
+
GIRARD
J.C
+
PLANTIN
M.F.
+
CLOSSE
E.
+
GLORIA
D.
+
BUONGIORNO
G.
+
KRYSZTOF
J.
+
CHATELLAIN
J.
EXCUSES
: MM.
MAYEUX
M.
3ème
Adjointe
qui
donne
pouvoir
à
MURCIA
B.
+
LEFEBVRE
B.
qui
donne
pouvoir
à
CHATELLAIN
J.
+
PERNAK
C.
qui
donne
pouvoir
à
RYCKELYNCK
Jean-Paul
+
GUIDEZ
E.
qui
donne
pouvoir
à
PERTOLDI
C.
+
CASABIANCA
M.
qui
donne
pouvoir
à
LEBBADER
D.
+
BOCQUILLION
R.
qui
donne
pouvoir
à
FERAHTIA
A.
+
DELBECQ
D.
qui
donne
pouvoir
à
PLANTIN
M.F.
ABSENTS
: MM.
GARCIA
M.
Secrétaire
de
séance
: Mme
CLOSSE
E.
Délibération
N°
2022-06-01
OBJET
Adoption
du
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
en
date
du
24
août
2022 DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Suite
à l'envoi
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
24
août
2022,
les
élus
n’ont
émis
aucune
observation
sur
le
document.
Aussi
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité
(21
voix
«
POUR
»),
DECIDE
d'adopter
le procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
24
août
2022.
Fait
en
séance
les jour,
mois
et an
que
dessus.
La
secrétaire
de
séance,
Emmanuelle
CLOSSE
REÇU
LE
— 2
NOV.
2022
SOUS-PREFECTURE DE
VALENCIENNES
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
C
Jean-Paul
RYCKELYNCK
DELMERATION
RENDUE
EXECURÔIRE
Yronsmise
@ ki
Sous-Prétectureie
22/4/2022
us
mms
À Éf
/ AA
2
5
22.
DOCUMENT
CERTIE
CONFORME
Le Mots,