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Procès Verbal - 1622408
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Florentin.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1622408)
Thèmes du document : Justice et droit, Humanitaire, Institutions publiques,
Mairie
de
FLORENTIN
PROCES
VERBAL
du
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
5 Décembre
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le 5 Décembre,
à 20
Heures
30,
le Conseil
Municipal
de
la commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
DUBOé
Jean-Marc,
Maire. Présents
:M.M
DUBOé
-
Mr
FRECON
-
Mr
DE
BARROS
-—
Mme
BOUDES
-
Mr
JOURDE
—-Mr
LELEU
- Mr
DONA
-
Mme
ASTOUL
-Mme
DEL
CONFETTO
- Mme
GEORGELIN
-
Mme
PUJOL
-Mr
SOULIÉ
- Mr
COLOMBIER
Absents
excusés
: Mr
DE
BARROS
(pouvoir
à Mme
BOUDES
) -
Madame
Karine
PUJOL
a été
nommée)
secrétaire
de
séance.
Convention
de
partenariat
entre
la
Communauté
d'Agglomération
GAILLAC
GRAUHET
et la
commune
de
FLORENTIN
:
-Monsieur
le
Maire
donne
lecture
à l’assemblée
délibérante
du
projet
de
convention
de
partenariat
entre
la
Communauté
d'Agglomération
GAILLAC
GRAULHET
et la
commune
de
FLORENTIN.
Cette
convention,
outre
les
données
communales,
répertorie
les
bâtiments
gérés
par
l’agglo
sur
la
commune
ainsi
que
les
mises
à disposition
réciproques
sur
les
différentes
compétences
(Scolaire,
voirie,
assainissement,
urbanisme,
Observatoire
fiscal),
présente
les
offres
de
services
et
modalités
financières
des
mises
à disposition
pour
permettre
d’accompagner
la
commune
dans
la
réalisation
de
ces
projets.
II
est
aussi
indiqué
le
montant
du
Fonds
de
Concours
qui
est
de
105
147,16€
à
utiliser
entre
2022
et
2026.
-Monsieur
le Maire
demande
l’avis
du
Conseil.
Ouï
l'exposé
de
Mr
le Maire
et après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
prend
acte
de
cette
convention
de
partenariat
et
charge
Monsieur
le
Maire
des
démarches
à effectuer
pour
sa
mise
en
œuvre.
À
l’unanimité.
- Recensement
de
la
population
2024
:Création
de
deux
emplois
temporaires
d’Agents
recenseurs
-
_- Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
qu’il
convient
de
créer
des
emplois
d’agents
recenseurs
afin
d’assurer
le
recensement
de
la
population
dont
la
mise
en
œuvre
relève
de
la
compétence
de
la
commune
depuis
la
loi
n°2002-276
du
17
Février
2002
relative
à la
démocratie
de
proximité.
-
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
-
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales,
-
Vu
la
loi
N°84-53
du
26
Janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
FPT,
article
3
alinéa
2,
-
Vu
la
loi
N°2002-276
du
27
Février
2002
relative
à la
démocratie
de
proximité,
-
Vu
le
décret
N°88-145
du
15
février
1988
modifié
relatif
aux
agents
non
titulaires
de
la
FPT,
-
Vu
le
décret
N°2003-485
du
5 juin
2003
relatif au
recensement
de
la
population, Point
budget
:
-
Vule
décret
N°2003-561
du
23
Juin
2003
portant
répartition
des
communes
pour
les
besoins
de
recensement,
-
VU
l’arrêté
ministériel
du
5 Août
2003
portant
application
des
articles
23
et
24
du
décret
N°2003-485
du
5 Juin
2003
relatif
au
recensement
de
la
population,
-
Vu
l'arrêté
ministériel
du
16
février
2004
fixant
l’assiette
des
cotisations
de
sécurité
sociale
dues
pour
les
agents
recrutés
à titre
temporaire
en
vue
des
opérations
de
recensement
de
la
population,
-
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE,
-
DECIDE :
-
_- de
créer
deux
emplois
temporaires
à temps
non
complet
d’agent
recenseur
du
5 Janvier
2024
Au
18
Février
2024.
-
_-
les
agents
recenseurs
seront
chargés
sous
l’autorité
du
coordonnateur
de
distribuer
et
de
collecter
les
questionnaires
à compléter
par
les
habitants
et
de
vérifier,
classer,
numéroter
et
comptabiliser
les
questionnaires
recueillis
conformément
aux
instructions
de
l'INSEE.
-
_- les
agents
recenseurs
seront
employés
pour
une
durée
de
travail
forfaitaire
de
90
heures
de
travail
et
rémunérés
sur
la
base
du
1°
échelon
de
l’échelle
3.
Ils
percevront
également
une
indemnité
forfaitaire
pour
frais
de
déplacement
d’un
montant
de
120€.
-
_- Monsieur
le
Maire
est
chargé
de
procéder
au
recrutement
de
ces
agents
recenseurs.
-
_- Les
crédits
nécessaires
à la
rémunération
des
agents
nommés
et
aux
charges
sociales
s’y
rapportant,
seront
inscrits
au
BP
2024
aux
chapitres
et
articles
prévus
à cet
effet.
-
Monsieur
le
Maire
laisse
la
parole
à Mr
Christian
FRECON,
1°
Adjoint
qui
fait
un
point
sur
l’exécution
du
budget
2023.
Mr
FRECON
souhaite
que
les
investissements
2024
soient
bien
établis.
Mme
BOUDES
suggère
que
le
lave-vaisselle
et le
plan
de
travail
soient
réalisés
avant
fin
février
2024.
Le
programme
le
plus
important
est
l'aménagement
du
centre
bourg.
D’autres
investissements
feront
l’objet
d’un
prochain
Conseil.
Questions
diverses
:
Distribution
colis
de
Noël
aux
ainés :
Monsieur
le
Maire
laisse
la
parole
à Christine
BOUDES,
qui
indique
qu’un
colis
de
Noël
seront
distribué
aux
ainés,
accompagné
d’une
carte
réalisée
par
les
enfants
du
CLAE.
Vœux
du
Maire
seront
le Vendredi
12
Janvier
2024,
18
Heures
30.
Le
sapin
sera
installé jeudi
7 Décembre
2023.
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 22
Heures
30
La
Secrétaire
de
séance.
Le
Maire.
|
Mme
PUJOL
Mr
D