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Compte-Rendu - CRSOM 17032022 signe
Document publié le Jeudi 17 mars 2022 par la commune de Butry-sur-Oise.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRSOM 17032022 signe)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie,
Séance du Conseil Municipal du 17 mars 2022
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DU VAL D'OISE
COMMUNE DE BUTRY-SUR-OISE
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 17 Mars 2022
COMPTE RENDU SOMMAIRE
(En application des dispositions de l'article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales)
BUTRY SUR OISE
LE Date de À l'ouverture :
convocation Nombre de conseillers en exercice : 19
Nombre de conseillers présents 14
17/03/2022 Nombre de conseillers représentés : 5
Nombre de conseillers votants : 19
L'AN DEUX MILLE VINGT DEUX, LE DIX-SEPT MARS
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Légalement convoqué le 17 mars 2022, en application de l'article L. 2121-10 du Code Général des
Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal de la Commune de Buiry sur Oise s'est réuni à la
mairie, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur NOËL Claude, Maire, en
session ordinaire. Les convocations individuelles, l'ordre du jour ont été transmis par mail aux
conseillers municipaux le 11 mars 2022. La convocation et l'ordre du jour ont été affichés à la porte
de la Mairie le 11 mars 2022.
Monsieur le Maire :
- Ouvre la séance à 19h
- Fait procéder à l'appel des présents et donne connaissance des pouvoirs remis
ÉTAIENT PRÉSENTS, à l'ouverture de la séance :
M. Claude NOËL, M. Bruno BOURIAUD, Mme Géraldine DUVAL, M. William BOURGOIN, Mme Valérie LIMOUZIN, Mme Virginie CABUROL, M. Arnaud LORENZI, M. Benoît DUMONT, M. Gilles PAIGNON, M. KLETZLEN-BODES, Mme Sabrina TERRASSE, M. Eric RETHORE, Mme Sylvie AMBLAS.
Monsieur Alain LASMAN rejoint la séance à partir du point 2.
ÉTAIENT ABSENTS représentés :
Mme Caroline SEVEGRAND, qui a donné pouvoir à M. Claude NOËL. Mme Juline GARNA VAULT, qui a donné pouvoir à Mme Géraldine DUVAL.
Mme Jacqueline CARIMALI qui a donné pouvoir à Mme Virginie CABUROL.
M. Philippe PRIOUX, qui a donné pouvoir à M. Bruno BOURIAUE.
M. Robert ESPECEL, qui a donné pouvoir à Mme Sylvie AMBLAS.
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Monsieur Arnaud LORENZI
Compte-rendu sommaire de la séance du Conseil municipal du i7 mars 2022 Séance du Conseil Municipal du 17 mars 2022
Le Conseil Municipal :
1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SÉANCE DU 16 DÉCEMBRE 2021
À la majorité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal approuve le procès-verbal du 16 décembre 2021.
- Voix pour:17
-_ Voixcontre: 1
- Abstentions : 0
2. DCM2022001 - DÉBAT SUR LES ORIENTATIONS DU PROJET DE PLAN D'AMENAGEMENT
ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE (PADD) DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU)
% Conformément aux dispositions du Code de l'urbanisme, le conseil municipal a débattu des
orientations générales du PADD.
3. DCM2022002 - ACHAT DU TERRAIN DE MONSIEUR LENGRONNE
À l'unanimité des suffrages exprimés :
- Voix pour : 19
- Voix conire: D
- Abstentions : O
Le Conseil Municipal :
% _Autorise l'acquisition à l'amiable de la parcelle cadastrée section AD N° 173, sise 21 chemin
rural, d'une surface de 859 m?, à l'euro symbolique,
& Autorise le Maire à recevoir et authentifier l'acte authentique en la forme administrative
concernant ce bien immobilier,
& Désigne Monsieur le Maire pour signer l'acte à intervenir ainsi que toutes les pièces
afférentes pour la bonne exécution de la présente
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Le Groupe "Union pour Bury” M. Claude NOËL, Mme Géraidine DUVAL, M. Bruno BOURIAUD, Mme Cane SEVEGRAND, M. William
BOURGOIN, Mme Valérie LIMOUZIN, M. Philippe PRIOUX, Mme Virginie CABUROL, M. Arnaud LORENZI, M. Alain LASMAN, M. Benoît DUMONT,
Mme Jacqueline CARIMALI, M. Gilles PAIGNON, Mme Juline GARNAVAULT, M. Denis KLETZLEN-BODES
Le Groupe "Bien vivre à Butry”: Mme Sabrina TERRASSE, M. Robert ESPECEL, Mme Sylvie AMBLAS, M. Éric RETHORE
Compte-rendu sommaire de la séance du Conseil municipal du 17 mars 2022