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Document publié le Mardi 9 mai 2023 par la commune de Frénouville.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib 9 mai 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
MAIRIE
DE
FRENOUVILLE
Liste des délibérations examinées au cours de la séance du Conseil Municipal du 14630 ï i
Tél. : 02 31 23 48 31 Atari 09 mai 2028 Fax : 02 31 39 56 22
e.mail : secretariat-general@frenouville.com
L'an Deux Mil Vingt-trois, le mardi 09 mai à 18 h 30, le Conseil Municipal de la commune, régulièrement
convoqué, en application des articles L 2121-7, L2121-10 et 2121-11 du Code Général des Collectivités
Territoriales, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Alain PORQUET, Maire, à la salle
Clairjoie
Ltaient présents : BONNEVIALLE Marina, CARPENTIER Isabelle, CHEDEVILLE Sylvain,
ENEE Régine, HOUDUSSE Michel, LA MARTA BLASCO Laurence, MAGIS Jean-Claude,
NEUVILLE BOURDON Céline, PIARD Philippe, SFALLIN Nathalie
Absents: CONTENTIN Arnaud, GUEUDET Valérie, HERFORT William, TCHEOU Guy Passou,
THOREL Gwénaëlle, VAN DEN BUSSCHE Sébastien
Absents et excusés : LERENDU Justine, CLEMENT Christophe qui a donné pouvoir à Nathalie STALLIN
Secrétaire de séance : Isabelle CARPENTIER
Date de convocation : Mercredi 03 mai 2023
2023/25 : Approbation Conseil Municipal du 27 mars 2023 — Approuvée à l’unanimité
2023/26 : Adhésion au Syndicat Mixte pour PInformatisation des Collectivités (SMICO) — Approuvée à l’unanimité
2023/27 : Tarif Restauration scolaire au 01 septembre 2023 — Approuvée à l’unanimité
2023/28 : Tarif Garderie au 01 septembre 2023 — Approuvée à l'unanimité
2023/29 : Création poste non permanent pour accroissement saisonnier d’activités — Approuvée à l’unanimité
2023/30 : Création poste Adjoint Technique Principal 1° classe à temps complet — Approuvée à l’unanimité
2023/31 : Création de 2 postes Agent Spécialisé Principal 1° classe des Écoles Maternelles à temps complet — Approuvée à l'unanimité
2023/32 : Création poste Adjoint Technique Principal 29% classe à temps complet — Approuvée à l’unaniruité
Le secrétaire de séance, Le Maire, Isabelle CARPENTIER ÂAlain#