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Déliberation - Liste delibs CM du 22 juin 2026
Document publié le Lundi 22 juin 2026 par la commune de Frénouville.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delibs CM du 22 juin 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
MAIRIE
DE
FRENOUVILLE
14630
Tél. : 02 31 23 43 31
Fax : 02 31 39 56 22
e.mail : secretariat-general@frenouville.com
Liste des délibérations examinées au cours de la séance du Conseil Municipal du
Lundi 22 juin 2026
L’an Deux Mil Vingt-six, le lundi 22 juin à 18 h 30, le Conseil Municipal de la commune, régulièrement convoqué, en application des articles L 2121-7, L2121-10 et 2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Alain PORQUET, Maire, à la salle Clairjoie
Etaient présents : BONNEVIALLE Marina, BISSON Julien, CARPENTIER Isabelle, CLEMENT Christophe, DEZEURE Cédric, EUGENE Elodie, GABRIEL Cédric, LACROIX Alexis (arrivée à 19h05, délibération 2026/43), LA MARTA BLASCO Laurence, LEBALLAIS Olivier, NARBONNE Jérôme, PARCEL Grégory, SIMON Aurélie,
STALLIN Nathalie (départ à 18h57, délibération n°2026/41), TABOURIER Jean-Baptiste.
Absents :
Absents et excusés : LACROIX Alexis qui a donné pouvoir à BONNEVIALLE Marina pour les délibérations 2026/39 à 2026/42, PIARD Philippe qui a donné pouvoir à PORQUET Alain, NEUVILLE BOURDON Céline, TREVEL Mathilde
Secrétaire de séance : LEBALLAIS Olivier
Date de convocation : 15 juin 2026
2026/39 : Approbation Conseil Municipal du 05 juin 2026 — Approuvée à l’unanimité
2026/40 : Repas intergénérationnels au restaurant scolaire — Approuvée à l’unanimité
2026/41 : Approbation Règlement Restaurant scolaire et Garderie 2026/2027 — Approuvée à l’unanimité
2026/42 : Approbation Règlement intérieur du Conseil Municipal —- Approuvée à l’unanimité
2026/43 : Droits à la formation des élus - Approuvée à l’unanimité
2026/44 : CDC Val Es Dunès : nomination de 2 membres pour la CLECT (Commission Locale d’Evaluation
des Charges Transférées) - Approuvée à l’unanimité
2026/45 : Subvention Ligue contre le cancer- Approuvée à l’unanimité
Le Secrétaire de Séance,
Olivier LEBALLAIS