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Document publié le Mercredi 4 décembre 2024 par la commune de Frénouville.
Lien du pdf (Déliberation - liste delibs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
MAIRIE
DE
FRENOUVILLE
14630
Tél. : 02 31 23 43 31
Fax : 02 31 39 56 22
e.mail : secretariat-general@frenouville.com
Liste des délibérations examinées au cours de la séance du Conseil Municipal du
04 décembre 2024
L'an Deux Mil Vingt-quatre, le mercredi 04 décembre à 18 h 30, le Conseil Municipal de la commune, régulièrement convoqué, en application des articles L2121-7, L2121-10 et 2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Alain PORQUET,
Maire, à la salle Clairjoie
Etaient présents : BONNEVIALLE Marina, CARPENTIER Isabelle (arrivée à 18h44, délibération n°2024/69), CHEDEVILLE Sylvain, CLEMENT Christophe, ENEE Régine, HOUDUSSE Michel, LA MARTA BLASCO Laurence, LERENDU Justine, MAGIS Jean-Claude, PIARD Philippe,
STALLIN Nathalie,
Absents : CONTENTIN Arnaud, GUEUDET Valérie, HERFORT William, TCHEOU Guy Passou,
THOREL Gwénaëlle, VAN DEN BUSSCHE Sébastien
Absents et excusés : NEUVILLE BOURDON Céline 4
Secrétaire de séance : CARPENTIER Isabelle
Date de convocation : 29 novembre 2024
2024/68 : Approbation conseil municipal du 07 novembre 2024 — Approuvée à l’unanimité
2024/69 : Décision modificative n°2 — Approuvée à l’unanimité
2024/70 : Demande de subvention MFR VIMOUTIERS -— Approuvée à l’unanimité
2024/71 : Approbation du projet de zonage des eaux pluviales et désignation du coordinateur de l’enquête
publique — Approuvée à l’unanimité
2024/72 : Attribution chèques cadeaux aux salaries — Approuvée à l’unanimité
Le Secrétaire de Séance, | Le Maire,
Isabelle CARPENTIER Alain PORQUET