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Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune de Frénouville.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib)
Thèmes du document : Institutions publiques, Fiscalité, Justice et droit,
MAIRIE
DE
FRENOUVILLE
14630
Tél.:0231234331 ,
Fax : 02 31 39 56 22
e.mail : secretariat-general@frenouville.com
Liste des délibérations examinées au cours de la séance du Conseil Municipal du
Lundi 08 avril 2024
L’an Deux Mil Vingt-quatre, le lundi 08 avril à 18 h 00, le Conseil Municipal de la commune, régulièrement convoqué, en application des articles L 2121-7, L2121-10 et 2121-11 du Code Général des Collectivités
Territoriales, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Alain PORQUET, Maire, à la salle Clairjoie
Etaient présents : BONNEVIALLE Marina, CARPENTIER Isabelle, CHEDEVILLE Sylvain, CLEMENT Christophe, ENEE Régine, HOUDUSSE Michel, LA MARTA BLASCO Laurence, LERENDU Justine, MAGIS Jean-Claude, NEUVILLE BOURDON Céline, PIARD Philippe, STALLIN Nathalie, THOREL Gwénaëlle.
Absents: CONTENTIN Arnaud, GUEUDET Valérie, HERFORT William, TCHEOU Guy Passou, VAN DEN BUSSCHE Sébastien.
Absents et excusés :
Secrétaire de séance : Régine ENEE
Date de convocation : 23 mars 2024
2024/19 : Approbation Conseil Municipal du 25 mars 2024 - Approuvée à l’unanimité 2024/20 : Compte de gestion 2023 — Approuvée à l’unanimité
2024/21 : Compte Administratif 2023- Approuvée à l’unanimité
2024/22 : Affectation du résultat 2023 — Approuvée à l’unanimité
2024/23 : Taux des Taxes Locales 2024 — Approuvée à l’unanimité
2024/24 : Subventions aux associations 2024 — Approuvée à l’unanimité
2024/25 : Vote du taux de fongibilité année 2024 — Approuvée à l’unanimité
2024/26 : Budget Primitif 2024 — Approuvée à l’unanimité
2024/27 : Autorisation au Maire : signature convention d’entente entre deux communes- Approuvée à
l’unanimité
Le Maire, Le Secrétaire de TT Régine ÉNÉE