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Arrêté - Préfecture - Hauts-de-Seine - 2018 07 11 RAA spécial DDCS du 11 juillet 2018
Document publié le Mercredi 11 juillet 2018
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Hauts-de-Seine - 2018 07 11 RAA spécial DDCS du 11 juillet 2018)
Thèmes du document : Sociétal, Sport, Défense,
RECUEIL
DES
ACTES ADMINISTRATIFS
DIRECTION DEPARTEMENTALE
DE LA COHESION SOCIALE
N° Spécial 11 Juillet 2018
1 PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
N° Spécial DDCS du 11 Juillet 2018
SOMMAIRE
Arrêtés Date DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE Page
DDCS
N° 2018-069
10.07.2018
Arrêté autorisant Monsieur BARDIN Boris,
titulaire du Brevet National de Sécurité et de
Surveillance Aquatique, à surveiller en autonomie
pour la période du 1er juillet au 31 juillet 2018
inclus, un établissement de baignade d'accès
payant, conformément aux dispositions de
l’article A.322-11 du Code du Sport relatif à la
surveillance et à l'enseignement des activités
aquatiques et de la natation
4
DDCS
N° 2018-070
10.07.2018
Arrêté autorisant Monsieur LUSCIE Timothée,
titulaire du Brevet National de Sécurité et de
Surveillance Aquatique, à surveiller en autonomie
pour la période du 1er juillet au 2 septembre 2018
inclus, un établissement de baignade d'accès
payant, conformément aux dispositions de
l’article A.322-11 du Code du Sport relatif à la
surveillance et à l'enseignement des activités
aquatiques et de la natation
5
DDCS
N° 2018-071 11.07.2018
Arrêté autorisant Monsieur BRUNEAU
Nathaniel, titulaire du Brevet National de Sécurité
et de Surveillance Aquatique, à surveiller en
autonomie pour la période du 9 juillet au 5 août
2018 inclus, un établissement de baignade d'accès
payant, conformément aux dispositions de
l’article A.322-11 du Code du Sport relatif à la
surveillance et à l'enseignement des activités
aquatiques et de la natation
6
DDCS
N° 2018-072 11.07.2018
Arrêté autorisant Monsieur CHARLOIS Thibaut,
titulaire du Brevet National de Sécurité et de
Surveillance Aquatique, à surveiller en autonomie
pour la période du 9 juillet au 5 août 2018 inclus,
un établissement de baignade d'accès payant,
conformément aux dispositions de l’article
A.322-11 du Code du Sport relatif à la
surveillance et à l'enseignement des activités
aquatiques et de la natation
7
2 Arrêtés Date DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE Page
DDCS
N° 2018-073 11.07.2018
Arrêté autorisant Monsieur MULE Geoffrey,
titulaire du Brevet National de Sécurité et de
Surveillance Aquatique, à surveiller en autonomie
pour la période du 9 juillet au 2 septembre 2018
inclus, un établissement de baignade d'accès
payant, conformément aux dispositions de
l’article A.322-11 du Code du Sport relatif à la
surveillance et à l'enseignement des activités
aquatiques et de la natation
8
DDCS
N° 2018-074 11.07.2018
Arrêté autorisant Madame CHAPART Audrey,
titulaire du Brevet National de Sécurité et de
Surveillance Aquatique, à surveiller en autonomie
pour la période du 9 juillet au 2 septembre 2018
inclus, un établissement de baignade d'accès
payant, conformément aux dispositions de
l’article A.322-11 du Code du Sport relatif à la
surveillance et à l'enseignement des activités
aquatiques et de la natation
9
DDCS
N° 2018-075 11.07.2018
Arrêté autorisant Monsieur LLENSE Nicolas,
titulaire du Brevet National de Sécurité et de
Surveillance Aquatique, à surveiller en autonomie
pour la période du 30 juillet au 26 août 2018
inclus, un établissement de baignade d'accès
payant, conformément aux dispositions de
l’article A.322-11 du Code du Sport relatif à la
surveillance et à l'enseignement des activités
aquatiques et de la natation
10
DDCS
N° 2018-076 11.07.2018
Arrêté autorisant Madame SANZ Marie-
Charlotte, titulaire du Brevet National de Sécurité
et de Surveillance Aquatique, à surveiller en
autonomie pour la période du 30 juillet au 26 août
2018 inclus, un établissement de baignade d'accès
payant, conformément aux dispositions de
l’article A.322-11 du Code du Sport relatif à la
surveillance et à l'enseignement des activités
aquatiques et de la natation
11
3 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE
Arrêté DDCS-2018-069 autorisant, Monsieur BARDIN Boris, titulaire du Brevet National de Sécurité et de Surveillance Aquatique, à surveiller en autonomie pour la période du 1er juillet au 31 juillet 2018 inclus, un établissement de baignade d'accès payant, conformément aux dispositions de l’article A.322-11 du Code du Sport relatif à la surveillance et à l'enseignement des activités aquatiques et de la natation
LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
OFFICIER DE LA LEGION D’HONNEUR
OFFICIER DE L’ORDRE NATIONAL DU MERITE
VU l'article L.322-7 du Code du sport relatif à la sécurité dans les établissements de baignade ;
VU l'article D.322-13 du Code du sport relatif à la surveillance et à l’enseignement des activités de la natation ;
VU l’article D.322-14 relatif à la surveillance des activités aquatiques, de baignade ou de natation ;
VU l'arrêté MCI n° 2017-072 du 28 novembre 2017, portant délégation de signature des actes administratifs à Madame Christine JACQUEMOIRE, Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine,
VU l'arrêté DDCS n° 2018-001 du 8 janvier 2018 portant subdélégation de signature administrative aux cadres de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts- de-Seine ;
Sur proposition de Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts- de-Seine,
ARRÊTE
ARTICLE 1 : Monsieur BARDIN Boris, titulaire du Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique est autorisée à surveiller la Piscine de la Grenouillère – 92160 ANTONY du 1er juillet au 31 juillet 2018 inclus.
ARTICLE 2 : Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de- Seine est chargée de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de l’État.
Nanterre, le 10 juillet 2018
Pour le Préfet et par délégation
La Directrice Départementale
De la Cohésion Sociale
Christine JACQUEMOIRE
4 Arrêté DDCS-2018-070 autorisant, Monsieur LUSCIE Timothée, titulaire du Brevet National de Sécurité et de Surveillance Aquatique, à surveiller en autonomie pour la période du 1er juillet au 2 septembre 2018 inclus, un établissement de baignade d'accès payant, conformément aux dispositions de l’article A.322-11 du Code du Sport relatif à la surveillance et à l'enseignement des activités aquatiques et de la natation
LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
OFFICIER DE LA LEGION D’HONNEUR
OFFICIER DE L’ORDRE NATIONAL DU MERITE
VU l'article L.322-7 du Code du sport relatif à la sécurité dans les établissements de baignade ;
VU l'article D.322-13 du Code du sport relatif à la surveillance et à l’enseignement des activités de la natation ;
VU l’article D.322-14 relatif à la surveillance des activités aquatiques, de baignade ou de natation ;
VU l'arrêté MCI n° 2017-072 du 28 novembre 2017, portant délégation de signature des actes administratifs à Madame Christine JACQUEMOIRE, Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine,
VU l'arrêté DDCS n° 2018-001 du 8 janvier 2018 portant subdélégation de signature administrative aux cadres de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts- de-Seine ;
Sur proposition de Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts- de-Seine,
ARRÊTE
ARTICLE 1 : Monsieur LUSCIE Timothée, titulaire du Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique est autorisée à surveiller la Piscine de la Grenouillère – 92160 ANTONY du 1er juillet au 2 septembre 2018 inclus.
ARTICLE 2 : Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de- Seine est chargée de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de l’État.
Nanterre, le 10 juillet 2018
Pour le Préfet et par délégation
La Directrice Départementale
De la Cohésion Sociale
Christine JACQUEMOIRE
5 Arrêté DDCS-2018-071 autorisant, Monsieur BRUNEAU Nathaniel, titulaire du Brevet National de Sécurité et de Surveillance Aquatique, à surveiller en autonomie pour la période du 9 juillet au 5 août 2018 inclus, un établissement de baignade d'accès payant, conformément aux dispositions de l’article A.322-11 du Code du Sport relatif à la surveillance et à l'enseignement des activités aquatiques et de la natation
LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
OFFICIER DE LA LEGION D’HONNEUR
OFFICIER DE L’ORDRE NATIONAL DU MERITE
VU l'article L.322-7 du Code du sport relatif à la sécurité dans les établissements de baignade ;
VU l'article D.322-13 du Code du sport relatif à la surveillance et à l’enseignement des activités de la natation ;
VU l’article D.322-14 relatif à la surveillance des activités aquatiques, de baignade ou de natation ;
VU l'arrêté MCI n° 2017-072 du 28 novembre 2017, portant délégation de signature des actes administratifs à Madame Christine JACQUEMOIRE, Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine,
VU l'arrêté DDCS n° 2018-001 du 8 janvier 2018 portant subdélégation de signature administrative aux cadres de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts- de-Seine ;
Sur proposition de Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts- de-Seine,
ARRÊTE
ARTICLE 1 : Monsieur BRUNEAU Nathaniel, titulaire du Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique est autorisé à surveiller le Centre Aquatique de Levallois – 15 rue Raspail – 92300 LEVALLOIS PERRET du 9 juillet au 5 août 2018 inclus.
ARTICLE 2 : Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de- Seine est chargée de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de l’État.
Nanterre, le 11 juillet 2018
Pour le Préfet et par délégation
La Directrice Départementale
De la Cohésion Sociale
Christine JACQUEMOIRE
6 Arrêté DDCS-2018-072 autorisant, Monsieur CHARLOIS Thibaut, titulaire du Brevet National de Sécurité et de Surveillance Aquatique, à surveiller en autonomie pour la période du 9 juillet au 5 août 2018 inclus, un établissement de baignade d'accès payant, conformément aux dispositions de l’article A.322-11 du Code du Sport relatif à la surveillance et à l'enseignement des activités aquatiques et de la natation
LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
OFFICIER DE LA LEGION D’HONNEUR
OFFICIER DE L’ORDRE NATIONAL DU MERITE
VU l'article L.322-7 du Code du sport relatif à la sécurité dans les établissements de baignade ;
VU l'article D.322-13 du Code du sport relatif à la surveillance et à l’enseignement des activités de la natation ;
VU l’article D.322-14 relatif à la surveillance des activités aquatiques, de baignade ou de natation ;
VU l'arrêté MCI n° 2017-072 du 28 novembre 2017, portant délégation de signature des actes administratifs à Madame Christine JACQUEMOIRE, Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine,
VU l'arrêté DDCS n° 2018-001 du 8 janvier 2018 portant subdélégation de signature administrative aux cadres de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts- de-Seine ;
Sur proposition de Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts- de-Seine,
ARRÊTE
ARTICLE 1 : Monsieur CHARLOIS Thibaut, titulaire du Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique est autorisé à surveiller le Centre Aquatique de Levallois – 15 rue Raspail – 92300 LEVALLOIS PERRET du 9 juillet au 5 août 2018 inclus.
ARTICLE 2 : Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de- Seine est chargée de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de l’État.
Nanterre, le 11 juillet 2018
Pour le Préfet et par délégation
La Directrice Départementale
De la Cohésion Sociale
Christine JACQUEMOIRE
7 Arrêté DDCS-2018-073 autorisant, Monsieur MULE Geoffrey, titulaire du Brevet National de Sécurité et de Surveillance Aquatique, à surveiller en autonomie pour la période du 9 juillet au 2 septembre 2018 inclus, un établissement de baignade d'accès payant, conformément aux dispositions de l’article A.322-11 du Code du Sport relatif à la surveillance et à l'enseignement des activités aquatiques et de la natation
LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
OFFICIER DE LA LEGION D’HONNEUR
OFFICIER DE L’ORDRE NATIONAL DU MERITE
VU l'article L.322-7 du Code du sport relatif à la sécurité dans les établissements de baignade ;
VU l'article D.322-13 du Code du sport relatif à la surveillance et à l’enseignement des activités de la natation ;
VU l’article D.322-14 relatif à la surveillance des activités aquatiques, de baignade ou de natation ;
VU l'arrêté MCI n° 2017-072 du 28 novembre 2017, portant délégation de signature des actes administratifs à Madame Christine JACQUEMOIRE, Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine,
VU l'arrêté DDCS n° 2018-001 du 8 janvier 2018 portant subdélégation de signature administrative aux cadres de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts- de-Seine ;
Sur proposition de Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts- de-Seine,
ARRÊTE
ARTICLE 1 : Monsieur MULE Geoffrey,, titulaire du Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique est autorisé à surveiller le Centre Aquatique de Levallois – 15 rue Raspail – 92300 LEVALLOIS PERRET du 9 juillet au 2 septembre 2018 inclus.
ARTICLE 2 : Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de- Seine est chargée de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de l’État.
Nanterre, le 11 juillet 2018
Pour le Préfet et par délégation
La Directrice Départementale
De la Cohésion Sociale
Christine JACQUEMOIRE
8 Arrêté DDCS-2018-074 autorisant, Madame CHAPART Audrey, titulaire du Brevet National de Sécurité et de Surveillance Aquatique, à surveiller en autonomie pour la période du 9 juillet au 2 septembre 2018 inclus, un établissement de baignade d'accès payant, conformément aux dispositions de l’article A.322-11 du Code du Sport relatif à la surveillance et à l'enseignement des activités aquatiques et de la natation
LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
OFFICIER DE LA LEGION D’HONNEUR
OFFICIER DE L’ORDRE NATIONAL DU MERITE
VU l'article L.322-7 du Code du sport relatif à la sécurité dans les établissements de baignade ;
VU l'article D.322-13 du Code du sport relatif à la surveillance et à l’enseignement des activités de la natation ;
VU l’article D.322-14 relatif à la surveillance des activités aquatiques, de baignade ou de natation ;
VU l'arrêté MCI n° 2017-072 du 28 novembre 2017, portant délégation de signature des actes administratifs à Madame Christine JACQUEMOIRE, Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine,
VU l'arrêté DDCS n° 2018-001 du 8 janvier 2018 portant subdélégation de signature administrative aux cadres de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts- de-Seine ;
Sur proposition de Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts- de-Seine,
ARRÊTE
ARTICLE 1 : Madame CHAPART Audrey,, titulaire du Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique est autorisée à surveiller le Centre Aquatique de Levallois – 15 rue Raspail – 92300 LEVALLOIS PERRET du 9 juillet au 2 septembre 2018 inclus.
ARTICLE 2 : Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de- Seine est chargée de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de l’État.
Nanterre, le 11 juillet 2018
Pour le Préfet et par délégation
La Directrice Départementale
De la Cohésion Sociale
Christine JACQUEMOIRE
9 Arrêté DDCS-2018-075 autorisant, Monsieur LLENSE Nicolas, titulaire du Brevet National de Sécurité et de Surveillance Aquatique, à surveiller en autonomie pour la période du 30 juillet au 26 août 2018 inclus, un établissement de baignade d'accès payant, conformément aux dispositions de l’article A.322-11 du Code du Sport relatif à la surveillance et à l'enseignement des activités aquatiques et de la natation
LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
OFFICIER DE LA LEGION D’HONNEUR
OFFICIER DE L’ORDRE NATIONAL DU MERITE
VU l'article L.322-7 du Code du sport relatif à la sécurité dans les établissements de baignade ;
VU l'article D.322-13 du Code du sport relatif à la surveillance et à l’enseignement des activités de la natation ;
VU l’article D.322-14 relatif à la surveillance des activités aquatiques, de baignade ou de natation ;
VU l'arrêté MCI n° 2017-072 du 28 novembre 2017, portant délégation de signature des actes administratifs à Madame Christine JACQUEMOIRE, Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine,
VU l'arrêté DDCS n° 2018-001 du 8 janvier 2018 portant subdélégation de signature administrative aux cadres de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts- de-Seine ;
Sur proposition de Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts- de-Seine,
ARRÊTE
ARTICLE 1 : Monsieur LLENSE Nicolas,, titulaire du Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique est autorisé à surveiller le Centre Aquatique de Levallois – 15 rue Raspail – 92300 LEVALLOIS PERRET du 30 juillet au 26 août 2018 inclus.
ARTICLE 2 : Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de- Seine est chargée de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de l’État.
Nanterre, le 11 juillet 2018
Pour le Préfet et par délégation
La Directrice Départementale
De la Cohésion Sociale
Christine JACQUEMOIRE
10 Arrêté DDCS-2018-076 autorisant, Madame SANZ Marie-Charlotte, titulaire du Brevet National de Sécurité et de Surveillance Aquatique, à surveiller en autonomie pour la période du 30 juillet au 26 août 2018 inclus, un établissement de baignade d'accès payant, conformément aux dispositions de l’article A.322-11 du Code du Sport relatif à la surveillance et à l'enseignement des activités aquatiques et de la natation
LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
OFFICIER DE LA LEGION D’HONNEUR
OFFICIER DE L’ORDRE NATIONAL DU MERITE
VU l'article L.322-7 du Code du sport relatif à la sécurité dans les établissements de baignade ;
VU l'article D.322-13 du Code du sport relatif à la surveillance et à l’enseignement des activités de la natation ;
VU l’article D.322-14 relatif à la surveillance des activités aquatiques, de baignade ou de natation ;
VU l'arrêté MCI n° 2017-072 du 28 novembre 2017, portant délégation de signature des actes administratifs à Madame Christine JACQUEMOIRE, Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine,
VU l'arrêté DDCS n° 2018-001 du 8 janvier 2018 portant subdélégation de signature administrative aux cadres de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts- de-Seine ;
Sur proposition de Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts- de-Seine,
ARRÊTE
ARTICLE 1 : Madame SANZ Marie-Charlotte,, titulaire du Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique est autorisée à surveiller le Centre Aquatique de Levallois – 15 rue Raspail – 92300 LEVALLOIS PERRET du 30 juillet au 26 août 2018 inclus.
ARTICLE 2 : Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de- Seine est chargée de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de l’État.
Nanterre, le 11 juillet 2018
Pour le Préfet et par délégation
La Directrice Départementale
De la Cohésion Sociale
Christine JACQUEMOIRE
11 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
DU
PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
ISSN 0985 - 5955
Pour toute correspondance, s’adresser à :
PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
Direction de la Coordination des Politiques Publiques
et de l’Appui Territorial
Pôle de Coordination des Politiques Interministérielles
et Ingénierie Territoriale
167/177, Avenue Joliot Curie
92013 NANTERRE CEDEX
Le recueil des actes administratifs est consultable en ligne sur le site de la préfecture adresse Internet :
http://www.hauts-de-seine.gouv.fr/
Directeur de la publication :
Vincent BERTON
SECRETAIRE GENERAL
12 PREFECTURE DES HAUTS-DE-SEINE
167-177, avenue Joliot Curie 92013 NANTERRE Cedex
Courriel : courrier@hauts-de-seine.gouv.fr
Standard : 01.40.97.20.00 Télécopie 01.40.97.25.21
Adresse Internet : http://www.hauts-de-seine.gouv.fr/
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