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Arrêté - Préfecture - Hauts-de-Seine - 2017 06 27 RAA spécial DDCS du 27 juin 2017
Document publié le Mardi 27 juin 2017
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Hauts-de-Seine - 2017 06 27 RAA spécial DDCS du 27 juin 2017)
Thèmes du document : Sociétal, Sport, Défense,
D. Ed Liberté + Égalité + Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PRÉFET
DES HAUTS-DE-SEINE
RECUEIL
DES
ACTES ADMINISTRATIFS
DIRECTION DEPARTEMENTALE
DE LA COHESION SOCIALE
N° Spécial 27 juin 2017 PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
N° Spécial DDCS du 27 juin 2017
SOMMAIRE
Arrêté Date DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA
COHESION SOCIALE Page
DDCS
n° 2017-063
27.06.2017
Arrêté autorisant, Monsieur DJENDOUCI Badis,
titulaire du Brevet National de Sécurité et de
Surveillance Aquatique, à surveiller en autonomie
pour la période du 31 juillet au 3 septembre 2017
inclus, un établissement de baignade d'accès
payant, conformément aux dispositions de
l’article A.322-11 du Code du Sport relatif à la
surveillance et à l'enseignement des activités
aquatiques et de la natation.
DDCS
n° 2017-064
27.06.2017
Arrêté autorisant, Monsieur KOSTECKI Pascal,
titulaire du Brevet National de Sécurité et de
Surveillance Aquatique, à surveiller en autonomie
pour la période du 31 juillet au 3 septembre 2017
inclus, un établissement de baignade d'accès
payant, conformément aux dispositions de
l’article A.322-11 du Code du Sport relatif à la
surveillance et à l'enseignement des activités
aquatiques et de la natation.
DDCS
n° 2017-065
27.06.2017
Arrêté autorisant, Monsieur YAMDJO William,
titulaire du Brevet National de Sécurité et de
Surveillance Aquatique, à surveiller en autonomie
pour la période du 31 juillet au 3 septembre 2017
inclus, un établissement de baignade d'accès
payant, conformément aux dispositions de
l’article A.322-11 du Code du Sport relatif à la
surveillance et à l'enseignement des activités
aquatiques et de la natation.
DDCS
n° 2017-066
27.06.2017
Arrêté autorisant, Madame VIENNE Amélie,
titulaire du Brevet National de Sécurité et de
Surveillance Aquatique, à surveiller en autonomie
pour la période du 31 juillet au 3 septembre 2017
inclus, un établissement de baignade d'accès
payant, conformément aux dispositions de
l’article A.322-11 du Code du Sport relatif à la
surveillance et à l'enseignement des activités
aquatiques et de la natation. Arrêté Date DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA
COHESION SOCIALE
Page
DDCS
n° 2017-067
27.06.2017
Arrêté autorisant, Monsieur VERCHERE
Thierry, titulaire du Brevet National de Sécurité
et de Surveillance Aquatique, à surveiller en
autonomie pour la période du 31 juillet au 3
septembre 2017 inclus, un établissement de
baignade d'accès payant, conformément aux
dispositions de l’article A.322-11 du Code du
Sport relatif à la surveillance et à l'enseignement
des activités aquatiques et de la natation.
DDCS
n° 2017-068
27.06.2017
Arrêté autorisant, Monsieur LE BRICQUER
Kévin, titulaire du Brevet National de Sécurité et
de Surveillance Aquatique, à surveiller en
autonomie pour la période du 31 juillet au 3
septembre 2017 inclus, un établissement de
baignade d'accès payant, conformément aux
dispositions de l’article A.322-11 du Code du
Sport relatif à la surveillance et à l'enseignement
des activités aquatiques et de la natation.
10
DDCS
n° 2017-069
27.06.2017
Arrêté autorisant, Monsieur FOURNIER Florian,
titulaire du Brevet National de Sécurité et de
Surveillance Aquatique, à surveiller en autonomie
pour la période du 31 juillet au 3 septembre 2017
inclus, un établissement de baignade d'accès
payant, conformément aux dispositions de
l’article A.322-11 du Code du Sport relatif à la
surveillance et à l'enseignement des activités
aquatiques et de la natation.
11
DDCS
n° 2017-070
27.06.2017
Arrêté autorisant, Monsieur LE LOHER
Guilaume, titulaire du Brevet National de
Sécurité et de Surveillance Aquatique, à surveiller
en autonomie pour la période du 31 juillet au 3
septembre 2017 inclus, un établissement de
baignade d'accès payant, conformément aux
dispositions de l’article A.322-11 du Code du
Sport relatif à la surveillance et à l'enseignement
des activités aquatiques et de la natation.
12
DDCS
n° 2017-071
27.06.2017
Arrêté autorisant, Monsieur DAOUDA Saandi,
titulaire du Brevet National de Sécurité et de
Surveillance Aquatique, à surveiller en autonomie
pour la période du 31 juillet au 3 septembre 2017
inclus, un établissement de baignade d'accès
payant, conformément aux dispositions de
l’article A.322-11 du Code du Sport relatif à la
surveillance et à l'enseignement des activités
aquatiques et de la natation.
13 Arrêté Date DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE Page
DDCS
n° 2017-072
27.06.2017
Arrêté autorisant, Monsieur COMBE Bastien,
titulaire du Brevet National de Sécurité et de
Surveillance Aquatique, à surveiller en autonomie
pour la période du 31 juillet au 3 septembre 2017
inclus, un établissement de baignade d'accès
payant, conformément aux dispositions de
Particle A.322-11 du Code du Sport relatif à la
surveillance et à l'enseignement des activités
aquatiques et de la natation.
14
DDCS
n° 2017-073
27.06.2017
Arrêté autorisant, Monsieur ROSSI Jérôme,
titulaire du Brevet National de Sécurité et de
Surveillance Aquatique, à surveiller en autonomie
pour la période du 31 juillet au 3 septembre 2017
inclus, un établissement de baignade d'accès
payant, conformément aux dispositions de
Particle A.322-11 du Code du Sport relatif à la
surveillance et à l'enseignement des activités
aquatiques et de la natation.
15
DDCS
n° 2017-074
27.06.2017
Arrêté autorisant, Monsieur CRASSOUS
Thomas, titulaire du Brevet National de Sécurité
et de Surveillance Aquatique, à surveiller en
autonomie pour la période du 1°” août au 31 août
2017 inclus, un établissement de baignade d'accès
payant, conformément aux dispositions de
Particle A.322-11 du Code du Sport relatif à la
surveillance et à l'enseignement des activités
aquatiques et de la natation.
16
DDCS
n° 2017-075
27.06.2017
Atrêté autorisant, Monsieur TETTAMANTI
Louis, titulaire du Brevet National de Sécurité et
de Surveillance Aquatique, à surveiller en
autonomie pour la période du 1° août au 31 août
2017 inclus, un établissement de baignade d'accès
payant, conformément aux dispositions de
l’article A.322-11 du Code du Sport relatif à la
surveillance et à l'enseignement des activités
aquatiques et de la natation.
17
DDCS
n° 2017-076
27.06.2017
Arrêté DDCS-2017-076 autorisant, Madame
CORNEVIN Cyrielle, titulaire du Brevet
National de Sécurité et de Surveillance
Aquatique, à surveiller en autonomie pour la
période du 1* août au 31 août 2017 inclus, un
établissement de baignade d'accès payant,
conformément aux dispositions de l’article
A.322-11 du Code du Sport relatif à la
surveillance et à l'enseignement des activités
aquatiques et de la natation.
18
H Liberté » Égalité « Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Arrêté DDCS-2017-063 autorisant, Monsieur DJENDOUCI Badis, titulaire du Brevet National
de Sécurité et de Surveillance Aquatique, à surveiller en autonomie pour la période du 31
juillet au 3 septembre 2017 inclus, un établissement de baignade d'accès payant,
conformément aux dispositions de l’article A.322-11 du Code du Sport relatif à la surveillance
et à l'enseignement des activités aquatiques et de la natation
LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
OFFICIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L’ORDRE NATIONAL DU MERITE
VU l'article L.322-7 du Code du sport relatif à la sécurité dans les établissements de baignade ;
VU l'article D.322-13 du Code du sport relatif à la surveillance et à l’enseignement des activités de
la natation ;
VU Particle D.322-14 relatif à la surveillance des activités aquatiques, de baignade ou de natation ;
VU l'arrêté MCI n° 2016-074 du 5 septembre 2016, portant délégation de signature des actes
administratifs à Madame Christine JACQUEMOIRE, Directrice Départementale de la Cohésion
Sociale des Hauts-de-Seine,
VU l'arrêté DDCS n° 2016-098 du 8 septembre 2016 portant subdélégation de signature
administrative aux cadres de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine , »
Sur proposition de Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-
Seine,
ARRÊTE
ARTICLE _1 : Monsieur DJENDOUCI Badis, titulaire du Brevet National de Sécurité et de
Sauvetage Aquatique est autorisée à surveiller la Piscine de Puteaux — 2 Allée Georges Hassoux —
92800 PUTEAUX du 31 juillet au 3 septembre 2017 inclus.
ARTICLE 2 : Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine est
chargée de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de l’État.
Nanterre, le 27 juin 2017
Pour le Préfet et par délégation
Pour la Directrice Départementale
De la Cohésion Sociale
L’Inspecteur de la Jeunesse et des Sports
,
Pierre-Alexis LATOUR
Direction départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine
467-177, avenue Joliot-Curie - 92013 Nanterre Cedex - Tél, : 01 40 97 45 00 - Fax : 01 40 97 45 02
Mèl : ddes@hauts-de-seine.gouv.fr ; Site Internet : www.hauts-de-seine.pref.gouv.fr
Les courriers doivent être adressés sous forme impersonnelle
au Directeur départemental de la cohésion sociale des Hauts-de-Seine
5 ces LE
Liberté » Égalité « Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Arrêté DDCS-2017-064 autorisant, Monsieur KOSTECKI Pascal, titulaire du Brevet National
de Sécurité et de Surveillance Aquatique, à surveiller en autonomie pour la période du 31
juillet au 3 septembre 2017 inclus, un établissement de baignade d'accès payant,
conformément aux dispositions de l’article A.322-11 du Code du Sport relatif à la surveillance
et à l'enseignement des activités aquatiques et de la natation
LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
OFFICIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L’ORDRE NATIONAL DU MERITE
VU l'article L.322-7 du Code du sport relatif à la sécurité dans les établissements de baignade ;
VU l'article D.322-13 du Code du sport relatif à la surveillance et à l’enseignement des activités de
la natation ;
VU l’article D.322-14 relatif à la surveillance des activités aquatiques, de baignade ou de natation :
VU l'arrêté MCI n° 2016-074 du 5 septembre 2016, portant délégation de signature des actes
administratifs à Madame Christine JACQUEMOIRE, Directrice Départementale de la Cohésion
Sociale des Hauts-de-Seine,
VU l'arrêté DDCS n° 2016-098 du 8 septembre 2016 portant subdélégation de signature
administrative aux cadres de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine
2
Sur proposition de Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-
Seine,
ARRÊTE
ARTICLE 1: Monsieur KOSTECKTI Pascal, titulaire du Brevet National de Sécurité et de
Sauvetage Aquatique est autorisée à surveiller la Piscine de Puteaux — 2 Allée Georges Hassoux —
92800 PUTEAUX du 31 juillet au 3 septembre 2017 inclus.
ARTICLE 2 : Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine est
chargée de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de l’État.
Nanterre, le 27 juin 2017 |
Pour le Préfet et par délégation
Pour la Directrice Départementale
De la Cohésion Sociale
L’Inspecteur de la Jeunesse et des Sports
remet
nr
RTE
ne Pierre-Alexis LATOUR
Direction départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine
167-177, avenue Joliot-Curie - 92013 Nanterre Cedex - Tél. : 01 40 97 45 00 - Fax : 01 40 97 45 02
Mèl : ddcs@hauts-de-seine.gouv.fr ; Site Internet : www.hauts-de-seine.pref.gouv.fr
Les courrlers doivent êfre adressés sous forme impersonnelle
au Directeur départemental de la C7 sociale des Hauts-de-Seine Liberté « Égalité » Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Arrêté DDCS-2017-065 autorisant, Monsieur YAMDJO William, titulaire du Brevet National de Sécurité et de Surveillance Aquatique, à surveiller en autonomie pour la période du 31 juillet au 3 septembre 2017 inclus, un établissement de baïgnade d'accès payant, conformément aux dispositions de l’article A.322-11 du Code du Sport relatif à la surveillance et à l'enseignement des activités aquatiques et de la natation
LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
OFFICIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L’ORDRE NATIONAL DU MERITE
VU l'article L.322-7 du Code du sport relatif à la sécurité dans les établissements de baignade ;
VU l'article D.322-13 du Code du sport relatif à la surveillance et à l’enseignement des activités de la natation ;
VU l’article D.322-14 relatif à la surveillance des activités aquatiques, de baignade ou de natation ;
VU l'arrêté MCI n° 2016-074 du 5 septembre 2016, portant délégation de signature des actes administratifs à Madame Christine JACQUEMOIRE, Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine,
VU l'arrêté DDCS n° 2016-098 du 8 septembre 2016 portant subdélégation de signature administrative aux cadres de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine , 5
Sur proposition de Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de- Seine,
ARRÊTE
ARTICLE 1: Monsieur YAMDJO William, titulaire du Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique est autorisée à surveiller la Piscine de Puteaux — 2 Allée Georges Hassoux — 92800 PUTEAUX du 31 juillet au 3 septembre 2017 inclus.
ARTICLE2 : Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine est chargée de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de l’État.
Nanterre, le 27 juin 2017 Pour le Préfet et par délégation
Pour la Directrice Départementale
De la Cohésion Sociale
L’Inspecteur de la Jeunesse et des Sports
Pierre-Alexis LATOUR.
Direction départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine 167-177, avenue Joliot-Curie - 92013 Nanterre Cedex - Tél. : 01 40 97 45 00 - Fax : 01 40 97 45 02 Mèl : ddes@hauts-de-seine.gouv.fr : Site Internet : www.hauts-de-seine.pref gouv.fr Les courriers doivent être adressés sous forme impersonnelle
au Directeur départemental de la cohésion sociale des Hauts-de-Seine
x ce
Liberté » Égalité = Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Arrêté DDCS-2017-066 autorisant, Madame VIENNE Amélie, titulaire du Brevet National de
Sécurité et de Surveillance Aquatique, à surveiller en autonomie pour la période du 31 juillet
au 3 septembre 2017 inclus, un établissement de baignade d'accès payant, conformément aux
dispositions de l’article A.322-11 du Code du Sport relatif à la surveillance et à l'enseignement
des activités aquatiques et de la natation |
LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
OFFICIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L’ORDRE NATIONAL DU MERITE
VU l'article L.322-7 du Code du sport relatif à la sécurité dans les établissements de baignade ;
VU l'article D.322-13 du Code du sport relatif à la surveillance et à l’enseignement des activités de
la natation ;
VU l’article D.322-14 relatif à la surveillance des activités aquatiques, de baignade ou de natation ;
VU l'arrêté MCI n° 2016-074 du 5 septembre 2016, portant délégation de signature des actes administratifs à Madame Christine JACQUEMOIRE, Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine,
VU l'arrêté DDCS n° 2016-098 du 8 septembre 2016 portant subdélégation de signature
administrative aux cadres de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine
3
Sur proposition de Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de- Seine,
ARRÊTE
ARTICLE 1 : Madame VIENNE Amélie, titulaire du Brevet National de Sécurité et de Sauvetage
Aquatique est autorisée à surveiller la Piscine de Puteaux — 2 Allée Georges Hassoux — 92800
PUTEAUX du 31 juillet au 3 septembre 2017 inclus.
ARTICLE 2 : Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine est
chargée de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de l’Etat.
Nanterre, le 27 juin 2017 Pour le Préfet et par délégation
Pour la Directrice Départementale
De la Cohésion Sociale
L’Inspecteur de la Jeunesse et des Sports
TT Pierre-Alexis LATOUR
Direction départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine
167-177, avenue Joliot-Curie - 92013 Nanterre Cedex - Tél. : 01 40 97 45 00 - Fax : 01 40 97 45 02 Mèl : ddes@hauts-de-seine.gouvifr ; Site Internet : www.hauts-de-seine.pref.gouv.fr Les courriers doivent être adressés sous forme impersonnelle
au Directeur départemental de la cohésion sociale des Hauts-de-Seine
Le Liberté » Égallté » Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Arrêté DDCS-2017-067 autorisant, Monsieur VERCHERE Thierry, titulaire du Brevet
National de Sécurité et de Surveillance Aquatique, à surveiller en autonomie pour la période
du 31 juillet au 3 septembre 2017 inclus, un établissement de baignade d'accès payant,
conformément aux dispositions de l’article À.322-11 du Code du Sport relatif à la surveillance
et à l'enseignement des activités aquatiques et de la natation
LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
OFFICIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L’ORDRE NATIONAL DU MERITE
VU l'article L.322-7 du Code du sport relatif à la sécurité dans les établissements de baignade ;
VU l'article D.322-13 du Code du sport relatif à La surveillance et à l’enseignement des activités de la natation ;
VU l’article D.322-14 relatif à la surveillance des activités aquatiques, de baignade ou de natation ;
VU l'arrêté MCI n° 2016-074 du 5 septembre 2016, portant délégation de signature des actes administratifs à Madame Christine JACQUEMOIRE, Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine,
VU l'arrêté DDCS n° 2016-098 du 8 septembre 2016 portant subdélégation de signature
administrative aux cadres de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine
3
Sur proposition de Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-
Seine,
ARRÊTE
ARTICLE 1 : Monsieur VERCHERE Thierry, titulaire du Brevet National de Sécurité et de
Sauvetage Aquatique est autorisée à surveiller la Piscine de Puteaux — 2 Allée Georges Hassoux —
92800 PUTEAUX du 31 juillet au 3 septembre 2017 inclus.
ARTICLE 2 : Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine est
chargée de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de l’État.
Nanterre, le 27 juin 2017
Pour le Préfet et par délégation
Pour la Directrice Départementale
De Ia Cohésion Sociale
L’Inspecteur de la Jeunesse et des Sports
Pierre-Alexis LATOUR
Direction départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine
167-177, avenue Joliot-Curie - 92013 Nanterre Cedex - Tél. : 01 40 97 45 Q0 - Fax : 01 40 97 45 02
Mèl : ddcs@hauts-de-seine.gouv.fr ; Site Internet : www.hauts-de-seine.pref.qouv.fr
Les courriers doivent être adressés sous forme impersannelle
au Directeur départemental de la cohésion sociale des Hauts-de-Seine
9 Liberté » Égalité + Prateruité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Arrêté DDCS-2017-068 autorisant, Monsieur LE BRICQUER Kévin, titulaire du Brevet
National de Sécurité et de Surveillance Aquatique, à surveiller en autonomie pour la période
du 31 juillet au 3 septembre 2017 inclus, un établissement de baignade d'accès payant,
conformément aux dispositions de l’article A.322-11 du Code du Sport relatif à la surveillance
et à l'enseignement des activités aquatiques et de la natation
LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
OFFICIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L’ORDRE NATIONAL DU MERITE
VU l'article L.322-7 du Code du sport relatif à la sécurité dans les établissements de baignade ;
VU l'article D.322-13 du Code du sport relatif à la surveillance et à l’enseignement des activités de
la natation ;
VU l’article D.322-14 relatif à la surveillance des activités aquatiques, de baignade ou de natation ;
VU l'arrêté MCI n° 2016-074 du 5 septembre 2016, portant délégation de signature des actes
administratifs à Madame Christine JACQUEMOIRE, Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine,
VU l'arrêté DDCS n° 2016-098 du 8 septembre 2016 portant subdélégation de signature
administrative aux cadres de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine
L
Sur proposition de Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-
Seine,
ARRÊTE
ARTICLE 1 : Monsieur LE BRICQUER Kévin, titulaire du Brevet National de Sécurité et de
Sauvetage Aquatique est autorisée à surveiller la Piscine de Puteaux — 2 Allée Georges Hassoux —
92800 PUTEAUX du 31 juillet au 3 septembre 2017 inclus.
ARTICLE 2 : Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine est
chargée de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de l’Etat.
Nanterre, le 27 juin 2017
Pour le Préfet et par délégation
Pour la Directrice Départementale
De la Cohésion Sociale
L’Inspecteur de la Jeunesse et des Sports
ne AS
cl Pierre-Alexis LATOUR
Direction départementale de fa Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine
167-177, avenue Joliot-Curie - 92013 Nanterre Cedex - Tél, : 01 40 97 45 00 - Fax : 01 40 97 45 02
Mèl : ddcs@hauts-de-seine.gouv.fr ; Site Internet : www.hauts-de-seine.pref.gouv.fr
Les courriers doivent être adressés sous forme impersonnelle
au Directeur départemental de la cohésion sociale des Hauts-de-Seine
Ao Liberté » Égalité » Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Arrêté DDCS-2017-069 autorisant, Monsieur FOURNIER Florian, titulaire du Brevet
National de Sécurité et de Surveillance Aquatique, à surveiller en autonomie pour la période
du 31 juillet au 3 septembre 2017 inclus, un établissement de baignade d'accès payant,
conformément aux dispositions de Particle A.322-11 du Code du Sport relatif à la surveillance
et à l'enseignement des activités aquatiques et de la natation
LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
OFFICIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L’ORDRE NATIONAL DU MERITE
VU l'article L.322-7 du Code du sport relatif à la sécurité dans les établissements de baignade ;
VU l'article D.322-13 du Code du sport relatif à la surveillance et à l’enseignement des activités de
la natation ;
VU l’article D.322-14 relatif à la surveillance des activités aquatiques, de baignade ou de natation ;
VU l'arrêté MCI n° 2016-074 du 5 septembre 2016, portant délégation de signature des actes
administratifs à Madame Christine JACQUEMOIRE, Directrice Départementale de la Cohésion
Sociale des Hauts-de-Seine,
VU l'arrêté DDCS n° 2016-098 du 8 septembre 2016 portant subdélégation de signature
administrative aux cadres de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine , 3
Sur proposition de Madame [a Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-
Seine, ‘
ARRÊTE
ARTICLE 1: Monsieur FOURNIER Florian, titulaire du Brevet National de Sécurité et de
Sauvetage Aquatique ést autorisée à surveiller la Piscine de Puteaux — 2 Allée Georges Hassoux —
92800 PUTEAUX du 31 juillet au 3 septembre 2017 inclus.
ARTICLE 2 : Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine est
chargée de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de l’État.
Nanterre, le 27 juin 2017
Pour le Préfet et par délégation
Pour la Directrice Départementale
De la Cohésion Sociale
L’Inspecteur de la Jeunesse et des Sports
TT
Pierre-Alexis LATOUR
)
Direction départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine
167-177, avenue Joliot-Curie - 92013 Nanterre Cedex - Tél, : 01 40 97 45 00 - Fax : 01 40 97 45 02
Mèl : ddcs@hauts-de-seine.gouv,.fr ; Site Internet : www.hauts-de-seine.pref.qouv.fr
Les courriers doivent être adressés sous forme impersonnelle
au Directeur départemental de la cohésion sociale des Hauts-de-Seine
AA Liberté » Égalité » Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Arrêté DDCS-2017-070 autorisant, Monsieur LE LOHER Guïilaume, titulaire du Brevet
National de Sécurité et de Surveillance Aquatique, à surveiller en autonomie pour la période
du 31 juillet au 3 septembre 2017 inclus, un établissement de baignade d'accès payant,
conformément aux dispositions de l’article A.322-11 du Code du Sport relatif à la surveillance
et à l'enseignement des activités aquatiques et de la natation
LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
OFFICIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L’ORDRE NATIONAL DU MERITE
VU l'article L.322-7 du Code du sport relatif à la sécurité dans les établissements de baignade ;
VU l'article D.322-13 du Code du sport relatif à la surveillance et à l’enseignement des activités de
la natation ;
VU l’article D.322-14 relatif à la surveillance des activités aquatiques, de baignade ou de natation ;
VU l'arrêté MCI n° 2016-074 du 5 septembre 2016, portant délégation de signature des actes administratifs à Madame Christine JACQUEMOIRE, Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine,
VU l'arrêté DDCS n° 2016-098 du 8 septembre 2016 portant subdélégation de signature
administrative aux cadres de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine 4 3
Sur proposition de Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-
Seine,
ARRÊTE
ARTICLE 1 : Monsieur LE LOHER Guillaume, titulaire du Brevet National de Sécurité et de
Sauvetage Aquatique est autorisée à surveiller la Piscine de Puteaux — 2 Allée Georges Hassoux —
92800 PUTEAUX du 31 juillet au 3 septembre 2017 inclus.
ARTICLE 2 : Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine est
chargée de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de l? État.
Nanterre, le 27 juin 2017
Pour le Préfet et par délégation
Pour la Directrice Départementale
De la Cohésion Sociale
L’Inspecteur de la Jeunesse et des Sports
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Pierre-Alexis LATOUR
Direction départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine
167-177, avenue Joliot-Curie - 92013 Nanterre Cedex - Tél, : 01 40 97 45 00 - Fax : 01 40 97 45 02 Mèl : ddcs@hauts-de-seine.qouv.fr : Site Internet : www.hauts-de-seine.pref.qouv.fr Les courriers doivent être adressés sous forme impersonnelle
au Directeur départemental de la cohésion sociale des Hauts-de-Seine
AT Liberté » Égalité » Frateralté
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Arrêté DDCS-2017-071 autorisant, Monsieur DAOUDA Saandi, titulaire du Brevet National
de Sécurité et de Surveillance Aquatique, à surveiller en autonomie pour la période du 31
juillet au 3 septembre 2017 inclus, un établissement de baignade d'accès payant,
conformément aux dispositions de l’article A.322-11 du Code du Sport relatif à la surveillance
et à l'enseignement des activités aquatiques et de la natation
LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
OFFICIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L’ORDRE NATIONAL DU MERITE
VU l'article L.322-7 du Code du sport relatif à la sécurité dans les établissements de baignade ;
VU l'article D.322-13 du Code du sport relatif à la surveillance et à l’enseignement des activités de
la natation ;
VU l’article D.322-14 relatif à la surveillance des activités aquatiques, de baignade ou de natation ;
VU l'arrêté MCI n° 2016-074 du 5 septembre 2016, portant délégation de signature des actes administratifs à Madame Christine JACQUEMOIRE, Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine,
VU l'arrêté DDCS n° 2016-098 du 8 septembre 2016 portant subdélégation de signature
administrative aux cadres de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine
2
Sur proposition de Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-
Seine,
ARRÊTE
ARTICLE 1: Monsieur DAOUDA Saandi, titulaire du Brevet National de Sécurité et de
Sauvetage Aquatique est autorisée à surveiller la Piscine de Puteaux — 2 Allée Georges Hassoux —
92800 PUTEAUX du 31 juillet au 3 septembre 2017 inclus,
ARTICLE 2 : Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine est
chargée de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de l’État.
Nanterre, Le 27 juin 2017
Pour le Préfet et par délégation
Pour la Directrice Départementale
De la Cohésion Sociale
L’Inspecteur de la Jeunesse et des Sports
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Pierre-Alexis LATOUR
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. Direction départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine
167-177, avenue Joliot-Curie - 92013 Nanterre Cedex - Tél. : 01 40 97 45 00 - Fax : 01 40 97 45 02
Mèl : ddes@hauts-de-seine.gouv.fr ; Site Internet : mww.hauts-de-seine.pref.qouv.fr
Les courriers doivent être adressés sous forme impersonnelle
au Directeur départemental de la cohésion sociale des Hauts-de-Seine
AG Liberté » Épalité » Praternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Arrêté DDCS-2017-072 autorisant, Monsieur COMBE Bastien, titulaire du Brevet National
de Sécurité et de Surveillance Aquatique, à surveiller en autonomie pour la période du 31
juillet au 3 septembre 2017 inclus, un établissement de baignade d'accès payant,
conformément aux dispositions de l’article A.322-11 du Code du Sport relatif à la surveillance
et à l'enseignement des activités aquatiques et de la natation
LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
OFFICIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L’ORDRE NATIONAL DU MERITE
VU l'article L.322-7 du Code du sport relatif à la sécurité dans les établissements de baignade ;
VU l'article D.322-13 du Code du sport relatif à la surveillance et à l’enseignement des activités de
la natation ;
VU l'article D.322-14 relatif à la surveillance des activités aquatiques, de baignade ou de natation ;
VU l'arrêté MCI n° 2016-074 du 5 septembre 2016, portant délégation de signature des actes
administratifs à Madame Christine JACQUEMOIRE, Directrice Départementale de la Cohésion
Sociale des Hauts-de-Seine,
VU l'arrêté DDCS n°. 2016-098 du 8 septembre 2016 portant subdélégation de signature
administrative aux cadres de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine
L]
Sur proposition de Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-
Seine,
ARRÊTE
ARTICLE 1 : Monsieur COMBE Bastien, titulaire du Brevet National de Sécurité et de Sauvetage
Aquatique est autorisée à surveiller la Piscine de Puteaux — 2 Allée Georges Hassoux — 92800
PUTEAUX du 31 juillet au 3 septembre 2017 inclus.
ARTICLE 2 : Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine est
chargée de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de l’État,
Nanterre, Le 27 juin 2017
Pour le Préfet et par délégation
Pour la Directrice Départementale
De la Cohésion Sociale
L’Inspecteur de la Jeunesse et des Sports
2
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D LATOUR Direction départementale de fa Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine
167-177, avenue Joliot-Curie - 92013 Nanterre Cedex - Tél, : 01 40 97 45 00 - Fax : 01 40 97 45 02
Mèl : ddcs@hauts-de-seine.gouv.fr ; Site Internet : www.hauts-de-seine.pref.qouv.fr
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au Directeur départemental de la cohésion sociale des Hauts-de-Seine
Aw Libarté » Égalité » Fratarnité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Arrêté DDCS-2017-073 autorisant, Monsieur ROSSI Jérôme, titulaire du Brevet National de
Sécurité et de Surveillance Aquatique, à surveiller en autonomie pour la période du 31 juillet
au 3 septembre 2017 inclus, un établissement de baignade d'accès payant, conformément aux
dispositions de l’article A.322-11 du Code du Sport relatif à la surveillance et à l'enseignement
des activités aquatiques et de la natation
LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
OFFICIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L’ORDRE NATIONAL DU MERITE
VU l'article L.322-7 du Code du sport relatif à la sécurité dans les établissements de baignade ;
VU l'article D.322-13 du Code du sport relatif à la surveillance et à l’enseignement des activités de
la natation ;
VU Particle D.322-14 relatif à la surveillance des activités aquatiques, de baignade ou de natation ;
VU l'arrêté MCI n° 2016-074 du 5 septembre 2016, portant délégation de signature des actes administratifs à Madame Christine JACQUEMOIRE, Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine,
VU l'arrêté DDCS n° 2016-098 du 8 septembre 2016 portant subdélégation de signature
administrative aux cadres de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine
3
Sur proposition de Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-
Seine,
ARRÊTE
ARTICLE 1 : Monsieur ROSSI Jérôme, titulaire du Brevet National de Sécurité et de Sauvetage
Aquatique est autorisée à surveiller la Piscine de Puteaux — 2 Allée Georges Hassoux — 92800
PUTEAUX du 31 juillet au 3 septembre 2017 inclus.
ARTICLE 2 : Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine est
chargée de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de l'Etat.
Nanterre, le 27 juin 2017 Pour le Préfet et par délégation
Pour la Directrice Départementale
De la Cohésion Sociale
L’Inspecteur de la Jeunesse et des Sports
enr
rt Pierre-Alexis
LATOUR
Direction départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine
167-177, avenue Joliot-Curie - 92013 Nanterre Cedex - Tél. : 01 40 97 45 00 - Fax : 01 40 97 45 02 Mèl : ddcs@hauts-de-seine.gouv.fr ; Site Internet : www.hauts-de-seine.pref.qouv.fr Les courriers doivent être adressés sous forme impersonnelle
au Directeur départemental de la cohésion sociale des Hauts-de-Seine
AS Liberté » Éyalité " Fraisranité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PRÉFET DES HAUTS-DE-SEINE.
Arrêté DDCS-2017-074 autorisant, Monsieur CRASSOUS Thomas, titulaire du Brevet
National de Sécurité et de Surveillance Aquatique, à surveiller en autonomie pour la période
du 1° août au 31 août 2017 inclus, un établissement de baignade d'accès payant,
conformément aux dispositions de l’article A.322-11 du Code du Sport relatif à la surveillance
et à l'enseignement des activités aquatiques et de la natation
LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
OFFICIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L’ORDRE NATIONAL DU MERITE
VU l'article L.322-7 du Code du sport relatif à la sécurité dans les établissements de baignade ;
VU l'article D.322-13 du Code du sport relatif à la surveillance et à l’enseignement des activités de
la natation ;
VU l’article D.322-14 relatif à la surveillance des activités aquatiques, de baignade ou de natation ;
VU l'arrêté MCI n° 2016-074 du 5 septembre 2016, portant délégation de signature des actes
administratifs à Madame Christine JACQUEMOIRE, Directrice Départementale de la Cohésion
Sociale des Hauts-de-Seine,
VU l'arrêté DDCS n° 2016-098 du 8 septembre 2016 portant subdélégation de signature administrative aux cadres de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine
2
Sur proposition de Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-
Seine,
ARRÊTE
ARTICLE 1: Monsieur CRASSOUS Thomas, titulaire du Brevet National de Sécurité et de
Sauvetage Aquatique est autorisée à surveiller le Centre Aquatique de Levallois — 15 rue Raspail —
92300 LEVALLOIS PERRET du 1° août au 31 août 2017 inclus.
ARTICLE 2 : Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine est
chargée de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de l’État.
Nanterre, le 27 juin 2017
Pour le Préfet et par délégation
Pour la Directrice Départementale
De la Cohésion Sociale
L’Inspecteur de la Jeunesse et des Sports
_ Pierre-Alexis LATOUR
Direction départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine
167-177, avenue Joliot-Curie - 92013 Nanterre Cedex - Tél, : 01 40 97 45 00 - Fax : 01 40 97 45 02
Mèl : ddes@hauts-de-seine.gouv.fr ; Site Internet : www.hauts-de-seine.pref.qouv.fr
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au Directeur départemental de la cohésion sociale des Hauts-de-Seine
AG Liberté » Égalité » Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PRÉFET DES HAUTS-DE-SEINE
Arrêté DDCS-2017-075 autorisant, Monsieur TETTAMANTI Louis, titulaire du Brevet
National de Sécurité et de Surveillance Aquatique, à surveïller en autonomie pour la période
du 1* août au 31 août 2017 inclus, un établissement de baignade d'accès payant,
conformément aux dispositions de l’article A.322-11 du Code du Sport relatif à la surveillance
et à l'enseignement des activités aquatiques et de la natation
LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
OFFICIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L’ORDRE NATIONAL DU MERITE
VU l'article L.322-7 du Code du sport relatif à la sécurité dans les établissements de baignade ;
VU l'article D.322-13 du Code du sport relatif à la surveillance et à l’enseignement des activités de
la natation ;
VU l'article D.322-14 relatif à la surveillance des activités aquatiques, de baignade ou de natation ;
VU l'arrêté MCI n° 2016-074 du 5 septembre 2016, portant délégation de signature des actes administratifs à Madame Christine JACQUEMOIRE, Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine,
VU l'arrêté DDCS n° 2016-098 du 8 septembre 2016 portant subdélégation de signature
administrative aux cadres de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine
Sur proposition de Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-
Seine,
ARRÊTE
ARTICLE 1 : Monsieur TETTAMANTI Louis, titulaire du Brevet National de Sécurité et de
Sauvetage Aquatique est autorisée à surveiller le Centre Aquatique de Levallois — 15 rue Raspail —
92300 LEVALLOIS PERRET du 1° août au 31 août 2017 inclus.
ARTICLE 2 : Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine est
chargée de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de l’État.
Nanterre, le 27 juin 2017
Pour le Préfet et par délégation
Pour la Directrice Départementale
De Ia Cohésion Sociale
L’Inspecteur de la Jeunesse et des Sports
LE
7 Pine Ales LATOUR Direction départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine
167-177, avenue Joliot-Curie - 92013 Nanterre Cedex - Tél. : 01 40 97 45 00 - Fax : 01 40 97 45 02 Mèl : ddcs@hauts-de-seine.qouv.fr ; Site Internet : www.hauts-de-seine.pref.gouv.fr Les courriers doivent être adressés sous forme impersonnelle
au Directeur départemental de la cohésion sociale des Hauts-de-Seine
AY PRÉFET DES HAUTS-DE-SEINE
Arrêté DDCS-2017-076 autorisant, Madame CORNEVIN Cyrielle, titulaire du Brevet
National de Sécurité et de Surveillance Aquatique, à surveiller en autonomie pour la période
du 1% août au 31 août 2017 inclus, un établissement de baignade d'accès payant, conformément aux dispositions de l’article A.322-11 du Code du Sport relatif à la surveillance
et à l'enseignement des activités aquatiques et de la natation
LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
OFFICIER DE LA LEGION D'HONNEUR
OFFICIER DE L’ORDRE NATIONAL DU MERITE
VU l'article L.322-7 du Code du sport relatif à la sécurité dans les établissements de baignade ;
VU l'article D.322-13 du Code du sport relatif à la surveillance et à l’enseignement des activités de la natation ;
VU l’article D.322-14 relatif à la surveillance des activités aquatiques, de baignade ou de natation ;
VU l'arrêté MCI n° 2016-074 du 5 septembre 2016, portant délégation de signature des actes administratifs à Madame Christine JACQUEMOIRE, Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine,
VU l'arrêté DDCS n° 2016-098 du 8 septembre 2016 portant subdélégation de signature administrative aux cadres de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine * 5
Sur proposition de Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de- Seine,
ARRÊTE
ARTICLE 1: Madame CORNEVIN Cyrielle, titulaire du Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique est autorisée à surveiller la Piscine de Clamart - 92140 CLAMART du 1° août au 31 août 2017 inclus.
ARTICLE 2 : Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine est chargée de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de l'Etat.
Nanterre, le 27 juin 2017 Pour le Préfet et par délégation
Pour la Directrice Départementale
De la Cohésion Sociale
L’Inspecteur de la Jeunesse et des Sports
Pierre-Alexis LATOUR
Direction départementale de ia Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine
167-177, avenue Joliot-Curie - 92013 Nanterre Cedex - Tél. : 01 40 97 45 00 - Fax : 01 40 97 45 O2 Mèl : ddcs@hauts-de-seine.qouv.fr ; Site Intemet : www.hauts-de-seine.pref.gqouv.fr Les courriers doivent être adressés sous forme impersonnelle
au Directeur départemental de la cohésion sociale des Hauts-de-Seine
AG RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
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