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Arrêté - Préfecture - Hauts-de-Seine - 2017 05 11 RAA spécial DDCS du 11 mai 2017
Document publié le Jeudi 11 mai 2017
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Hauts-de-Seine - 2017 05 11 RAA spécial DDCS du 11 mai 2017)
Thèmes du document : Sociétal, Sport, Défense,
RECUEIL
DES
ACTES ADMINISTRATIFS
DIRECTION DEPARTEMENTALE
DE LA COHESION SOCIALE
N° Spécial 11 mai 2017
1 PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
N° Spécial DDCS du 11 mai 2017
SOMMAIRE
Arrêté Date DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE Page
DDCS
n° 2017-011
09.05.2017
Arrêté autorisant, Madame OTT-GELOT Marion,
titulaire du Brevet National de Sécurité et de
Surveillance Aquatique, à surveiller en autonomie
pour la période du 15 mai au 31 juillet 2017
inclus, un établissement de baignade d'accès
payant, conformément aux dispositions de
l’article A.322-11 du Code du Sport relatif à la
surveillance et à l'enseignement des activités
aquatiques et de la natation.
4
DDCS
n° 2017-012
09.05.2017
Arrêté autorisant, Monsieur EL SADANY Yann,
titulaire du Brevet National de Sécurité et de
Surveillance Aquatique, à surveiller en autonomie
pour la période du 15 mai au 30 juin 2017 inclus,
un établissement de baignade d'accès payant,
conformément aux dispositions de l’article
A.322-11 du Code du Sport relatif à la
surveillance et à l'enseignement des activités
aquatiques et de la natation.
5
DDCS
n° 2017-013
09.05.2017
Arrêté autorisant, Monsieur BOUDJENNAD
Youcef, titulaire du Brevet National de Sécurité
et de Surveillance Aquatique, à surveiller en
autonomie pour la période du 15 mai au 30 juin
2017 inclus, un établissement de baignade d'accès
payant, conformément aux dispositions de
l’article A.322-11 du Code du Sport relatif à la
surveillance et à l'enseignement des activités
aquatiques et de la natation.
6
2 Arrêté Date DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE Page
DDCS
n° 2017-014
09.05.2017
Arrêté autorisant, Monsieur BOUSQUET
Maxime, titulaire du Brevet National de Sécurité
et de Surveillance Aquatique, à surveiller en
autonomie pour la période du 15 mai au 30 juin et
du 1er août au 3 septembre 2017 inclus, un
établissement de baignade d'accès payant,
conformément aux dispositions de l’article
A.322-11 du Code du Sport relatif à la
surveillance et à l'enseignement des activités
aquatiques et de la natation.
7
DDCS
n° 2017-021
10.05.2017
Arrêté autorisant, Monsieur FAURE Loïc-Lionel,
titulaire du Brevet National de Sécurité et de
Surveillance Aquatique, à surveiller en autonomie
pour la période du 15 mai au 4 septembre 2017
inclus, un établissement de baignade d'accès
payant, conformément aux dispositions de
l’article A.322-11 du Code du Sport relatif à la
surveillance et à l'enseignement des activités
aquatiques et de la natation.
8
3 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE
Arrêté DDCS-2017-011 du 9 mai 2017 autorisant, Madame OTT-GELOT Marion, titulaire du Brevet National de Sécurité et de Surveillance Aquatique, à surveiller en autonomie pour la période du 15 mai au 31 juillet 2017 inclus, un établissement de baignade d'accès payant, conformément aux dispositions de l’article A.322-11 du Code du Sport relatif à la surveillance et à l'enseignement des activités aquatiques et de la natation
LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
OFFICIER DE LA LEGION D’HONNEUR
OFFICIER DE L’ORDRE NATIONAL DU MERITE
VU l'article L.322-7 du Code du sport relatif à la sécurité dans les établissements de baignade ;
VU l'article D.322-13 du Code du sport relatif à la surveillance et à l’enseignement des activités de la natation ;
VU l’article D.322-14 relatif à la surveillance des activités aquatiques, de baignade ou de natation ;
VU l'arrêté MCI n° 2016-074 du 5 septembre 2016, portant délégation de signature des actes administratifs à Madame Christine JACQUEMOIRE, Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine,
VU l'arrêté DDCS n° 2016-098 du 8 septembre 2016 portant subdélégation de signature administrative aux cadres de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts- de-Seine ;
Sur proposition de Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts- de-Seine,
ARRÊTE
ARTICLE 1 : Madame OTT-GELOT Marion, titulaire du Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique est autorisée à surveiller la Piscine de la Grenouillère – 92160 ANTONY du 15 mai au 31 juillet 2017 inclus.
ARTICLE 2 : Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de- Seine est chargée de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de l’État.
Nanterre, le 9 mai 2017
Pour le Préfet et par délégation
Pour la Directrice Départementale
De la Cohésion Sociale
L’Inspecteur de la Jeunesse et des Sports
Pierre-Alexis LATOUR
4 Arrêté DDCS-2017-012 du 9 mai 2017 autorisant, Monsieur EL SADANY Yann, titulaire du Brevet National de Sécurité et de Surveillance Aquatique, à surveiller en autonomie pour la période du 15 mai au 30 juin 2017 inclus, un établissement de baignade d'accès payant, conformément aux dispositions de l’article A.322-11 du Code du Sport relatif à la surveillance et à l'enseignement des activités aquatiques et de la natation
LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
OFFICIER DE LA LEGION D’HONNEUR
OFFICIER DE L’ORDRE NATIONAL DU MERITE
VU l'article L.322-7 du Code du sport relatif à la sécurité dans les établissements de baignade ;
VU l'article D.322-13 du Code du sport relatif à la surveillance et à l’enseignement des activités de la natation ;
VU l’article D.322-14 relatif à la surveillance des activités aquatiques, de baignade ou de natation ;
VU l'arrêté MCI n° 2016-074 du 5 septembre 2016, portant délégation de signature des actes administratifs à Madame Christine JACQUEMOIRE, Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine,
VU l'arrêté DDCS n° 2016-098 du 8 septembre 2016 portant subdélégation de signature administrative aux cadres de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts- de-Seine ;
Sur proposition de Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts- de-Seine,
ARRÊTE
ARTICLE 1 : Monsieur EL SADANY Yann, titulaire du Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique est autorisée à surveiller la Piscine de la Grenouillère – 92160 ANTONY du 15 mai au 30 juin 2017 inclus.
ARTICLE 2 : Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de- Seine est chargée de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de l’État.
Nanterre, le 9 mai 2017
Pour le Préfet et par délégation
Pour la Directrice Départementale
De la Cohésion Sociale
L’Inspecteur de la Jeunesse et des Sports
Pierre-Alexis LATOUR
5 Arrêté DDCS-2017-013 du 9 mai 2017 autorisant, Monsieur BOUDJENNAD Youcef, titulaire du Brevet National de Sécurité et de Surveillance Aquatique, à surveiller en autonomie pour la période du 15 mai au 30 juin 2017 inclus, un établissement de baignade d'accès payant, conformément aux dispositions de l’article A.322-11 du Code du Sport relatif à la surveillance et à l'enseignement des activités aquatiques et de la natation
LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
OFFICIER DE LA LEGION D’HONNEUR
OFFICIER DE L’ORDRE NATIONAL DU MERITE
VU l'article L.322-7 du Code du sport relatif à la sécurité dans les établissements de baignade ;
VU l'article D.322-13 du Code du sport relatif à la surveillance et à l’enseignement des activités de la natation ;
VU l’article D.322-14 relatif à la surveillance des activités aquatiques, de baignade ou de natation ;
VU l'arrêté MCI n° 2016-074 du 5 septembre 2016, portant délégation de signature des actes administratifs à Madame Christine JACQUEMOIRE, Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine,
VU l'arrêté DDCS n° 2016-098 du 8 septembre 2016 portant subdélégation de signature administrative aux cadres de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts- de-Seine ;
Sur proposition de Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts- de-Seine,
ARRÊTE
ARTICLE 1 : Monsieur BOUDJENNAD Youcef, titulaire du Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique est autorisée à surveiller la Piscine de la Grenouillère – 92160 ANTONY du 15 mai au 30 juin 2017 inclus.
ARTICLE 2 : Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de- Seine est chargée de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de l’État.
Nanterre, le 9 mai 2017
Pour le Préfet et par délégation
Pour la Directrice Départementale
De la Cohésion Sociale
L’Inspecteur de la Jeunesse et des Sports
Pierre-Alexis LATOUR
6 Arrêté DDCS-2017-014 du 9 mai 2017 autorisant, Monsieur BOUSQUET Maxime, titulaire du Brevet National de Sécurité et de Surveillance Aquatique, à surveiller en autonomie pour la période du 15 mai au 30 juin et du 1er août au 3 septembre 2017 inclus, un établissement de baignade d'accès payant, conformément aux dispositions de l’article A.322-11 du Code du Sport relatif à la surveillance et à l'enseignement des activités aquatiques et de la natation
LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
OFFICIER DE LA LEGION D’HONNEUR
OFFICIER DE L’ORDRE NATIONAL DU MERITE
VU l'article L.322-7 du Code du sport relatif à la sécurité dans les établissements de baignade ;
VU l'article D.322-13 du Code du sport relatif à la surveillance et à l’enseignement des activités de la natation ;
VU l’article D.322-14 relatif à la surveillance des activités aquatiques, de baignade ou de natation ;
VU l'arrêté MCI n° 2016-074 du 5 septembre 2016, portant délégation de signature des actes administratifs à Madame Christine JACQUEMOIRE, Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine,
VU l'arrêté DDCS n° 2016-098 du 8 septembre 2016 portant subdélégation de signature administrative aux cadres de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts- de-Seine ;
Sur proposition de Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts- de-Seine,
ARRÊTE
ARTICLE 1 : Monsieur BOUSQUET Maxime, titulaire du Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique est autorisée à surveiller la Piscine de la Grenouillère – 92160 ANTONY du 15 mai au 30 juin et du 1er août au 3 septembre 2017 inclus.
ARTICLE 2 : Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de- Seine est chargée de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de l’État.
Nanterre, le 9 mai 2017
Pour le Préfet et par délégation
Pour la Directrice Départementale
De la Cohésion Sociale
L’Inspecteur de la Jeunesse et des Sports
Pierre-Alexis LATOUR
7 Arrêté DDCS-2017-021 du 10 mai 2017 autorisant, Monsieur FAURE Loïc-Lionel, titulaire du Brevet National de Sécurité et de Surveillance Aquatique, à surveiller en autonomie pour la période du 15 mai au 4 septembre 2017 inclus, un établissement de baignade d'accès payant, conformément aux dispositions de l’article A.322-11 du Code du Sport relatif à la surveillance et à l'enseignement des activités aquatiques et de la natation
LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
OFFICIER DE LA LEGION D’HONNEUR
OFFICIER DE L’ORDRE NATIONAL DU MERITE
VU l'article L.322-7 du Code du sport relatif à la sécurité dans les établissements de baignade ;
VU l'article D.322-13 du Code du sport relatif à la surveillance et à l’enseignement des activités de la natation ;
VU l’article D.322-14 relatif à la surveillance des activités aquatiques, de baignade ou de natation ;
VU l'arrêté MCI n° 2016-074 du 5 septembre 2016, portant délégation de signature des actes administratifs à Madame Christine JACQUEMOIRE, Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de-Seine,
VU l'arrêté DDCS n° 2016-098 du 8 septembre 2016 portant subdélégation de signature administrative aux cadres de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts- de-Seine ;
Sur proposition de Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts- de-Seine,
ARRÊTE
ARTICLE 1 : Monsieur FAURE Loïc-Lionel, titulaire du Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique est autorisée à surveiller la Piscine des Closeaux – 3, Bd Marcel Pourtout – 92500 RUEIL MALMAISON du 15 mai au 4 septembre 2017 inclus.
ARTICLE 2 : Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale des Hauts-de- Seine est chargée de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de l’État.
Nanterre, le 10 mai 2017
Pour le Préfet et par délégation
Pour la Directrice Départementale
De la Cohésion Sociale
L’Inspecteur de la Jeunesse et des Sports
Pierre-Alexis LATOUR
8 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
DU
PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
ISSN 0985 - 5955
Pour toute correspondance, s’adresser à :
PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
Direction des Affaires Juridiques et de l’Administration Locale
Cellule CRD - DA - RAA
167/177, Avenue Joliot Curie
92013 NANTERRE CEDEX
Le recueil des actes administratifs est consultable en ligne sur le site de la préfecture adresse Internet :
http://www.hauts-de-seine.gouv.fr/
Directeur de la publication :
Thierry BONNIER
SECRETAIRE GENERAL
9 PREFECTURE DES HAUTS-DE-SEINE
167-177, avenue Joliot Curie 92013 NANTERRE Cedex
Courriel : courrier@hauts-de-seine.gouv.fr
Standard : 01.40.97.20.00 Télécopie 01.40.97.25.21.21
Adresse Internet : http://www.hauts-de-seine.gouv.fr/
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