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Procès Verbal - 1753366896 PV du CM du 04042025 signe
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Belmont-de-la-Loire.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1753366896 PV du CM du 04042025 signe)
Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
4
AVRIL
2025
01-
APPEL
NOMINAL
ET
NOMINATION
DU
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Présents:
M.
COMBY
Kévin,
Mme
DECHELETTE
Aurélie,
M.
DUBOUIS
Gilles,
Mme
GRIZARD
Justine,
Mme
LABROSSE
Françoise,
M.
MATRAY
Jean-Luc,
M.
MERCIER
Gaylord,
Mme
MONTANES
Véronique,
Mme
MURARD
Annie
M.
PERRIER
René,
Mme
POLLOCE
Sophie,
M.
VERMOREL
Pascal.
Absent(s)
:
Mme
PIOT
Patricia
(pouvoir
donné
à
Mme
POLLOCE
Sophie)
;
M.SIMOND
Gérard
(pouvoir
donné
à
Mme
MONTANES
Véronique)
Secrétaire
de
séance
: Mme
LABROSSE
Françoise
Présentation
de
M.
Jean
Guillaume
MONIN,
en
stage
pour
une
formation
de
secrétaire
général
de
mairie,
qui
assiste
à
la
réunion
du
CM.
02
-
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
REUNION
PRECEDENTE
Le
Maire
informe
l'assemblée
des
corrections
du
point
n°4
(en
raison
de
l'absence
de
Monsieur
Perrier)
et
du
point
n°11
(remplacement
de
la
mention
«
acte
administratif
»
par
«
acte
notarié
»).
Pour
: 14
Contre
: O
Abstention
: 0
03
-
APPROBATION
DE
L'ORDRE
DU
JOUR
N°
46
Pour
:
14
Contre
:
Abstention
:
04-
APPROBATION
DES
COMPTES
DE
GESTION
ET
COMPTES
ADMINISTRATIFS
2024
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
les
comptes
de
gestion
constituent
la
reddition
des
comptes
du
comptable
à
l'ordonnateur.
Ils
doivent
être
votés
préalablement
aux
comptes
administratifs.
Le
Maire
présente
toute
l'exécution
budgétaire
2024
ainsi
que
les
données
du
compte
de
gestion.
Il
indique
la
concordance
avec
les
comptes
administratifs
de
l'exercice
2024
et
cède
la
parole
à
Monsieur
René
PERRIER,
1°
Adjoint.
Sous
la
présidence
de
Monsieur
PERRIER,
chargé
de
la
présentation
des
documents
budgétaires,
le
Conseil
Municipal
examine
le
compte
administratif
2024
des
différents
budgets
qui
s'établissent
ainsi
:
BUDGET
PRINCIPAL
—
COMPTE
ADMINISTRATIF
2024
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
Total
dépenses
1
306
141.25
€
Total
recettes
1
530
432.85
€
Résultat
de
l'exercice
224
291.60
€
SECTION
D'INVESTISSEMENT
Total
dépenses
365
400.94
€
Total
recettes
279
274,19
€
Solde
d'exécution
-86
126.75
€ BUDGETS
ANNEXES
-
COMPTES
ADMINISTRATIFS
2024
EAU Exploitation Dépenses :
121
637.81
€
Recettes :
222
500.68
€
Résultat
100
862.87
€
TRANSPORT
SCOLAIRE
Fonctionnement Dépenses :
9
902.55
€
Recettes
:
5:327.20€
Résultat
-4
575,16
€
RESEAU
DE
CHALEUR
Exploitation
dépenses
: 84
500.21
€
Résultat:
10
306.30
€
Investissement
dépenses
: 1
848.00
€
Résultat:
-1
848.00
€
LAFOND/BARRELIERE Exploitation
dépenses
:
1
474.,36€
Résultat
:
12
607.18
€
NOAILLY/LAFOND Exploitation
dépenses
:
101.00
€
Résultat
:
-
101.00
€
TREMONTET/LA
CHADELLE
Exploitation
dépenses
:
2
138.00
€
Résultat
: -
2
038.00
€
Le
Conseil
Municipal
se
prononce
:
sur
les
comptes
de
gestion
Pour:
14
Investissement Dépenses
:
Recettes : Résultat Investissement Dépenses
:
Recettes : Résultat
Exploitation
recettes :
Exploitation
recettes
:
Exploitation
recettes :
Exploitation
recettes :
Exploitation
recettes
:
Contre
: O
puis,
hors
la
présence
du
maire,
sur
les
comptes
administratifs
Pour:
13
Contre
: 0
234
310.09
€
167
303.13€
-67
006.96
€
0.00
€
0.00
€
0.00
€
94
806.51
€
0.00
€
14
081.54
€
0.00
€
100.00
€
Abstention
: O
Abstention
: O 05-
AFFECTATION
DES
RESULTATS
2024
BUDGET
COM
M UM AL
Solde
d'investissement
de
l'exercice
2024
É
86
126,75 €
Salde
d'investissement
antérieur
reporté
au
001
sur
2024
2024
=
76
568,27
€
Solde
d'investissement
à reporter
au
D 001
sur
BP
2025
E
162
695,02
€
RAR
Recettes
146
924,00
€
RAR
Dépenses
556
521,37
€
Solde
des
restes
à réaliser
d'investissement
2024
-
409
597,37
€
Besoin
de
financement
de
la
section
d'investissement
Ë
572292,39€
Résultat
de
fonctionnement
de
l'exercice
2024
224
291,60
€
Résultat
de
fonctionnement
antérieur
reporté
au
002
sur
2024
397
458,99
€
Cumul
des
résultats
621
750,59
€
Affectation
en
réserve
IR
1068 (faire titre)
2025
572
292,39
€
BUDGET
EAU
Solde
d'investissement
de
l'exercice
2024
=
67
006,96
€
Solde
d'investissement
antérieur
reporté
au
001
sur
BP
2024
66
086,91
€
Solde
d'investissement
à
reporter
au
D
001
sur
BP
2025
=
920,05
€
RAR
Recettes
39
83846€
RAR
Dépenses
146
797,37
€
Solde
des
restes
à
réaliser
d'investissement
2024
=
46
958,91
€
Besoin
de
financement
de
la
section
d'investissement
=
47
878,96
€
Résultat
de
fonctionnement
de
l'exercice
2024
100
862,87
€
Résultat
de
fonctionnement
antérieur
reporté
au
002
sur
2024
291
978,21 €
Cumul
des
résultats
392
841,08
€
Affectation
en
réserve
IR
1068
(fairetitre)
2025
-
47
878,96
€ BUDGET
TRANSPORT
SCOLAIRE
Solde
d'investissement
de
l'exercice
2024
Solde
d'investissement
antérieur
reporté
au
001
sur
BP
2024
7
860,61
€
Solde
d'investissement
à
reporter
au
R 001
sur
BP
2025
7
860,61
€
RAR
Recettes
RAR
Dépenses
Solde
des
restes
à
réaliser
d'investissement
2024
Pas
de
besoin
de
financement
Résultat
de
fonctionnement
de
l'exercice
2024
D
4575,16€
Résultat
de
fonctionnement
antérieur
reporté
au
002
sur
2024
3
345,36€
Cumul
des
résultats
=
1229,80
€
Affectation
en
réserve
IR
1068
2025
Solde
de
fonctionnement
à reporter
au
D
002
sur
BP
[2025
|
1229,80€
Prévoir
reversement
de
l'investissement
au
fonctionnement
EUDGET
RESEAU
DE
CHALEUR
Solde
d'investissement
de
l'exercice
2024
-
1
848,00
€
Solde
d'investissement
antérieur
reporté
au
001
sur
BP
2024
Solde
d'investissement
à
reporter
au
D
001
sur
BP
2025
=
1
848,00
€
RAR
Recettes
RAR.
Dépenses
Solde
des
restes
à
réaliser
d'investissement
2024
Besoin
de
financement
de
la
section
d'investissement
1
848,00
€
Résultat
de
fonctionnement
de
l'exercice
2024
10
306,30
€
Résultat
de
fonctionnement
antérieur
reporté
au
002
sur
2024
522749€
Oumul
des
résultats
15
533,79
€
Affectation
en
réserve
IR
1068
(fairetitre)
2025
1848,00
€
Section
Lafond
Barrdière
:
+
en
recette
de
fonctionnement
002
BP
2025 :
Section
Moailly
Lafond:
*
en
dépense
de
fonctionnement
002
BP
2025
:
Section
Trémontet
La
Chadelle
:
*
en recette
de
fonctionnement
002
EP
2025
:
Pour
:14
Contre
:0
Abstention
:0
06-
VOTE
DU
TAUX
DES
TAXES
2025
Suite
à
la
refonte
de
la
fiscalité
locale,
la
taxe
d'habitation
a
été
supprimée
progressivement
et
n'appelle
plus
de
délibération
depuis
2020.
Toutefois,
en
application
de
l'article
1639
A
du
CGI,
il
est
possible
de
fixer
un
taux
d'imposition
de
taxe
d'habitation
sur
les
résidences
secondaires
et
les
logements
vacants.
L'absence
de
ce
taux
TH
dans
une
délibération
s'interprète
comme
une
décision
de
ne
pas
percevoir
de
produit
à
ce
titre.
Considérant
ce
cadre
règlementaire,
il
est
proposé
au
Conseil
Municipal
de
valider
l'ensemble
des
taux
d'imposition,
à
l'identique
de
2024,
soit
:
>
maintien
du
taux
communal
de
TFPB
2024
soit
34,85%
>
maintien
du
taux
communal
2024
de
TFPNB
communal
soit
59,52
% >
maintien
du
taux
TH
sur
les
résidences
secondaires
et
logements
vacants
à
hauteur
de
10,10%.
Pour
:
14
Contre
: O
Abstention
: 0
07-
VOTE
DES
BUDGETS
PRIMITIFS
2025
BUDGET
PRIMITIF
COMMUNAL
2025
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
Total
dépenses
1
591
000.00
€
Total
recettes
1
591
000.00
€
SECTION
D'INVESTISSEMENT
Total
dépenses
1
153
000.00
€
Total
recettes
1
153
000.00
€
BUDGETS
PRIMITIFS
ANNEXES
2025
>
EAU
(M49)
Section
d'exploitation
Dépenses
470
000.00
€
Recettes
470
000.00
€
Section
d'investissement
Dépenses
500
000.00
€
Recettes
500
000.00
€
>
TRANSPORT
SCOLAIRE
(M57)
Section
de
fonctionnement
Dépenses
25
000.00
€
Recettes
25
000.00
€
Section
d'investissement
Dépenses
7
860.61
€
Recettes
7
860.61
€
>
RESEAU
DE
CHALEUR
(M4)
Section
de
fonctionnement
Dépenses
110
000.00
€
Recettes
110
000.00
€
Section
d'investissement
Dépenses
1
848.00
€
Recettes
1
848.00
€
>
FORET
SECTIONALE
LAFOND/BARRELIERE
(M57)
Section
de
fonctionnement
Dépenses
20
000.00
€
Recettes
20
000.00
€
>
FORET
SECTIONALE
NOAILLY/LAFOND
(M57)
Section
de
fonctionnement
Dépenses
1
400.00
€
Recettes
1
400.00
€ >
FORET
SECTIONALE
TREMONTET/LA
CHADELLE
(M57)
Section
de
fonctionnement
Dépenses
8
600.00
€
Recettes
8
600.00
€
Pour
:
14
Contre
:O
Abstention
:O
08-
TRAVAUX
SIEL
-
ALIMENTATION
STATION
DE
POMPAGE
D'EAU
A
DORIS/GOUTTE
SOURDE
Monsieur
René
PERRIER,
1°
adjoint,
expose
au
Conseil
Municipal
qu'il
y
a
lieu
d'envisager
des
travaux
d'alimentation
électrique
de
la
station
de
pompage
pour
l'eau
au
lieu-dit
«
Doris
».
Conformément
à
ses
statuts
(article
2
notamment)
et
aux
modalités
définies
par
le
Comité
et
le
Bureau,
le
SIEL-Territoire
d'énergie
Loire
peut
faire
réaliser
des
travaux
pour
le
compte
de
ses
adhérents.
Par
transfert
de
compétence
de
la
commune,
il
assure
la
maîtrise
d'ouvrage
des
travaux
faisant
l'objet
de
la
présente.
Il
perçoit,
en
lieu
et
place
de
la
commune,
les
subventions
éventuellement
attribuées
par
le
Département
de
la
Loire,
le
Conseil
Régional
Auvergne
Rhône-Alpes,
l'Union
Européenne
ou
d'autres
financeurs, Financement
du
projet
actuel :
Détail
Montant
HT
Travaux
%
-
PU
|
Participation
commune
Alimentation
station
pompage
EAU
50
010€
60%
30
006
€
à
Doris
TOTAL
50
010
€
30
006
€
Pour
:14
Contre
:0
Abstention
:O
09-
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
Monsieur
le
Maire
fait
part
au
Conseil
Municipal
de
la
réception
des
demandes
de
subventions
annuelles
émises
par
les
associations
locales
suivantes.
Il
propose
également
d'adhérer
à
l’association
de
secours
français
pour
animaux
afin
de
gérer
les
chats
errants.
-
La
Gaule
Belmontaise
(alvinage)
-
Mémorial
de
Thel
-
Secours
français
pour
animaux
(adhésion
annuelle)
Il
propose
les
montants
suivants
:
2023
2024
2025
La
Gaule
Belmontaise
315€
321
€
327
€
Mémorial
de
Thel
(0,10€
par
habitant)
150
€
147
€
147
€
Secours
français
pour
animaux
50
€
Pour
: 14
Contre
: O
Abstention
: O
10-
LOCATIONS
DE
LOGEMENTS
COMMUNAUX
Monsieur
Pascal
VERMOREL,
3è"e
adjoint,
indique
que
plusieurs
logements
communaux
sont
actuellement
libres
et
que
des
personnes
souhaitent
en
devenir
locataires
:
e
Alexandre
MARGUET
pour
l'appartement
situé
48
Place
du
Souvenir
Entrée
au
21/03/2025,
loyer
fixé
à
510
€
e
Aline
PACARD
pour
l'appartement
situé
169
Rue
du
Commerce
Entrée
prévue
au
14/04/2025,
loyer
mensuel
fixé
à
215
€ e
Karine
PITELET
pour
l'appartement
situé
82
rue
de
la
Fontaine
Entrée
prévue
le
02/05/2025,
loyer
fixé
à
522
€
Il
reste
2
appartements
disponibles
(au
dessus
de
l’école
de
la
Forêt
et
rue
du
Commerce)
mais
des
travaux
devront
être
réalisés
avant
de
pouvoir
les
louer.
Il
présente
les
éléments
du
dossier
et
demande
l'avis
du
Conseil
Municipal.
Pour:
14
Contre
: 0
Abstention
: 0
11-
CESSIONS
DE
TERRAINS
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
la
demande
de
M.
et
Mme
CUCINA
(369
Chemin
des
Côteaux)
et
de
M.
et
Mme
SANY
(371
Chemin
des
Côteaux)
de
céder
à
la
commune,
pour
incorporation
dans
le
domaine
public
communal,
le
chemin
d'accès
privé
à
leur
propriété,
correspondant
aux
parcelles
suivantes
:
—
Section
AB,
n°201-202-203-204-205-206-207-208-237-345,
appartenant
à
M
et
Mme
SANY,
au
prix
d'un
euro,
—
Section
AB,
n°347,
appartenant
à
M
et
Mme
CUCINA,
au
prix
d’un
euro,
Des
plans
de
bornage,
de
reconnaissance
de
limites,
de
division
foncière
et
d'arpentage
ont
été
réalisés
par
le
cabinet
Géomètres-Experts
ADAGE
le
29
octobre
2024.
Les
frais
de
cette
opération
seraient
pris
en
charge
par
la
commune
et
un
acte
administratif
serait
rédigé.
Pour
: 14
Contre
: 0
Abstention
: O
12-
DEVIS
ET
AFFAIRES
DIVERSES
-
Présentation
des
devis
:
Après
consultation
de
plusieurs
entreprises,
Monsieur
le
Maire
fait
part
au
Conseil
Municipal
de
la
réception
des
devis
qu'il
y
a
lieu
d'approuver
:
Nature
des
travaux
Entreprise
Montant
Feu
d'artifice
28/07/2025
L'ETOILE
2
114,00€
TTC
Reprise
égouts
ferme
des
Arcades
FILLIAT
TP
3
288,25
€
TIC
Chauffe-eau
garderie
LESPINASSE
658,20
€
TTC
Pour
:14
Contre
:O
Abstention
:O0
-
Choix
des
entreprises
pour
les
travaux
de
raccordement
et
de
pompage
à
Doris
/
Goutte
Sourde
:
Monsieur
René
PERRIER,
1°
adjoint,
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
les
sources
ne
fournissent
plus
assez
d'eau
pour
subvenir
aux
besoins
de
la
population
et
qu'il
y
a
lieu
de
trouver
des
solutions
pérennes
au
plus
vite.
La
source
de
Goutte
Sourde
étant
identifiée
comme
nouvelle
ressource,
l'intervention
de
l'hydrogéologue
ayant
été
approuvée
et
le
forage
ayant
été
réalisé,
il
y
a
lieu,
à
présent,
de
retenir
les
entreprises
qui
effectueront
les
travaux
de
raccordement
de
la
source
au
réseau
d’eau
et
d'installation
du
système
de
pompage. Après
comparaison
technique
et
financière,
il
est
proposé
de
retenir
les
offres
suivantes
:
-
Pour
les
travaux
de
raccordement
au
réseau
:l'entreprise
CHAVANY
pour
un
montant
de
89
021.12
€
HT
(106
825.34
TTC),
-
pour
l'installation
de
la
station
de
pompage
:
l’entreprise
SAUR
pour
un
montant
de
42
915.37
€
HT
(51
498.44
€ TTC).
Pour
:
14
Contre
:O
Abstention
:O
-
Recrutement
d'un
saisonnier
:
Du
5
au
24
août,
pour
l'entretien
des
gîtes,
des
bâtiments
et
pour
les
permanences
au
camping. Temps
incomplet
(5
h par
jour),
travail
pendant
les
2
week-ends.
-
Prochaines
réunions
du
Conseil
Municipal
:
Le
vendredi
16
mai
2025
Le
vendredi
20
juin
2025
Le
vendredi
18
juillet
2025
-
Prochains
évènements
municipaux
Le
samedi
19
avril
:Festival
le
Vol
des
cigognes
et
chasse
aux
œufs
Le
dimanche
4
mai
:Commémoration
au
Mémorial
de
Thel
Le
jeudi
8
mai
:Commémoration
de
l’Armistice
de
1945
Le
samedi
24
mai
:Spectacle
de
jonglage
Le
mercredi
2
juillet
:Festival
des
Férus
(spectacles
à
19h
et
21h)
Le
dimanche
13
juillet
:
Spectacle/débat
sur
l'écologie
par
des
agriculteurs
(théâtre
de
verdure) Le
samedi
19
juillet
:
Réunion
des
associations
Les
26,
27
et
28
juillet
:Fête
foraine
et
feu
d'artifice
Le
vendredi
8
août
:Cinéma
en
plein
air
Le
jeudi
15
mai
:journée
de
sensibilisation
des
espaces
verts
avec
les
écoles.
Des
potagers
hors
sol
(environ
5
m2)
seront
installés
dans
les
écoles.
Label
1"
fleur
:Anne
Gondard
accompagne
la
mairie
pour
le
dossier
administratif,
les
interviews
(agents
espaces
verts,
associations),
le
point
sur
l'économie
de
Belmont
avec
la
filière
bois
(notre
point
fort).
Le
dossier
sera
présenté
au
plus
tard
en
2026.
M.
le
Maire
présente
le
dernier
catalogue
de
l'Office
de
Tourisme
et
annonce
les
permanences
et
animations
qui
seront
mises
en
place
en
juillet
et
août
à
l'aire
de
loisirs
du
plan
d'eau.
Sur
demande
du
propriétaire
de
la
Bergerolle
et
après
consultation
du
Conseil
Municipal,
le
panneau
signalétique
«
Erfweiler
550km
»
sera
déplacé
et
installé
sur
la
place
Erfweiler.
Le
Maire,
La
secrétaire
Jean-Luc
MATRAY
Françoise
LABROSSE