Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 6 6 Subventions aux associations 2026
Déliberation - 5 19 Contrat dapprentissage
Déliberation - 5 17 Aide mutuelle agents appel doffre cdg 34
Déliberation - 5 13 Tarifs peri et extrascolaires
Déliberation - 6 4 Affectation du resultat 2025
Déliberation - 5 22 Procedure bien sans maitre
Déliberation - 5 24 Prise en charge financiere sinistre
Déliberation - 3 6 SIVOM LES SABLIERES DEPART RETRAITE
Déliberation - 5 18 Creation de poste agent de maitrise
Déliberation - 6 2 composition conseil communautaire LaDomitienne
Déliberation - 5 6 Appellation court tennis JEANJEAN
Document publié le Mercredi 25 juin 2025 par la commune de Maraussan.
Lien du pdf (Déliberation - 5 6 Appellation court tennis JEANJEAN)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DPARTEENT de L'HÉRAULT EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
ARRONDISSEMENT de DU CONSEIL MUNICIPAL
BEZIERS DE LA COMMUNE DE MARAUSSAN
Nombre de Membres
DELIBERATION N°6 DU 25 JUIN 2025 du Conseil Municipal 27
En exercice 77 L’an deux mille vingt-cinq,
Présents 19 Le vingt-cinq juin, à 18 heures 30
Votants 26 Le Conseil Municipal de la commune s’est réuni, en session Date de la convocation: ordinaire, au nombre prescrit par la loï, au Centre Associatif et 19/06/2025 Culturel «Esprit Gare» sis Place Marcel Barrère, sous la Date de l'affichage : présidence de Madame Marlène PUCHE, Maire. 19/06/2025
Présents : Anne AURIOL, Sophie BALLESTER, Cécile COMPAIN, Thierry DAURAT, Brice FORGET, Thomas GARCIA, Rebecka GOURDIN, Jean-Philippe JUAN, Sarah KALFON, Sandrine MELLOULI, Serge PESCE, Marlène PUCHE, Nathalie PUECH, Babou RATINEY, Rodolphe SANCHEZ, Jérémy SANSA, Brigitte SOULET, Anne-Catherine TERRYN, Virginie
THOMAS.
Absents excusés: Patrick ANGLÉS (procuration à Marlène PUCHE), Jean-Christophe BOUCAUD (procuration à Sophie BALLESTER), Candice DELAIRE-COURTES (procuration à Nathalie PUECH), Patrick JEAN-FRANÇOIS, Sandra PACHOT (procuration à Jérémy SANSA), Michel SANCHEZ (procuration à Rebecka GOURDIN), Alain TAURINES (procuration à Thomas GARCIA), Martine SIGNOUREL (procuration à Serge PESCE).
Secrétaire de séance : Sophie BALLESTER
OBJET : Court de Tennis : Appellation d’un court de tennis « Charles JEANJEAN »
En hommage à l’action menée par Charles JEANJEAN, Maraussanais investi dans la pratique du tennis, décédé le 9 novembre 2022, il est proposé d’honorer la demande de sa famille et du Club de tennis, en donnant son nom au court n°1.
Accusé de réception en préfecture
034-213401482-20250625-DEL6-250625-DE
Date de réception préfecture : 08/07/2025 Après en avoir délibéré, l’assemblée à l’unanimité :
" Nomme le court de tennis n°1 « Charles JEANJEAN » ;
" Donne pouvoir à Mme le Maire pour signer toute pièce afférente et mener à bien l’opération.
Fait et délibéré le jour, mois et an susdits.
Pour copie conforme.
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Sophie BALLESTER Marlène PUCHE
D A Ne
Le Maire :
- certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte.
- Informe qu’en vertu du décret N°83.1025 du 29/11/1983 concernant les relations entre l'administration et les usagers (art. 9) (JO du 03/12/1983} modifiant le décret 65.25 du 1] janvier 1965 relatif aux délais de recours contentieux en matière administrative (art.1 - À 16). La présente délibération peut faire l'objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de DEUX MOIS à compter de la présente notification. - Porte la présente au recueil des actes administratifs de la Commune.
- Le Tribunal Administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internet wwu:.telerecours.fr
Accusé de réception en préfecture
034-213401482-20250625-DEL6-250625-DE
Date de réception préfecture : 08/07/2025