Compte-Rendu - CR 12 du 31.05.2022

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Compte-Rendu - CR 12 du 31.05.2022 Document publié le Mardi 31 mai 2022 par la commune de Torsac. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 12 du 31.05.2022)Thèmes du document : Travail et emploi, Handicap et inclusivité, Justice et droit, 1

COMMUNE DE TORSAC

COMPTE RENDU DE LA RÉUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE N° 12 DU 31 MAI 2022

L’an deux mille vingt-deux, le 31 mai à 18 heures 30 minutes, le conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle polyvalente de Torsac, sous la présidence de Madame Catherine BREARD, Maire.

Nombre de conseillers municipaux en exercice : 15

Date de convocation : 25 mai 2022

Présents : Mesdames et Messieurs Catherine BREARD, Laurent BENETEAU, Bernard BOUCQ, Didier SAUMON, Catherine VARAS-DIARRA, Marie-Line TARDY, Chantal SURGET, Pascal LARPE, Patricia LABUSSIERE

Absents excusés : Philippe BRISSEAUD, Wilfried BLANC, Jordane BONNAMY , Jimmy GUISNET, Hervé GRÉGOIRE, Olivier ADAM

Procurations : Néant

Monsieur Didier SAUMON est nommé secrétaire de séance.

*********

Ordre du jour

▪ Approbation du compte rendu du 15 mars 2022

▪ Grand Angoulême : fonds de concours culture 2022

▪ GAMA : rapport annuel 2021

▪ CDG 16 : convention de services recrutement / remplacement / renfort avec le Centre de Gestion

de la Charente (CDG 16)

▪ CDG 16 : convention de service médiation préalable obligatoire

▪ Personnel communal : création et suppression d’emplois

▪ Tarifs scolaires 2022/2023

▪ Subventions aux associations 2022

▪ Location du préfabriqué

▪ Action sociale

▪ Soirs bleus 2022

▪ Questions diverses2

Approbation du compte rendu du 15 mars 2022

Le compte rendu valant procès-verbal de la séance du 15 mars 2022, est approuvé par les membres présents du conseil municipal.

Grand Angoulême : fonds de concours culture 2022

Madame le Maire expose au conseil municipal que la commune peut bénéficier d’un fonds de con- cours culture du Grand Angoulême pour l’achat de matériels techniques dédiés à l’accueil de spec- tacles dans les salles des fêtes.

Le projet d’équipement devra concerner essentiellement du matériel professionnel. Le montant de l’aide peut atteindre 50 % du montant global du projet.

Au vu des devis, le conseil municipal décide de retenir les équipements suivants : - Deux projecteurs extérieurs : le coût d’un projecteur avec batterie est de 1040 € HT, celui sans batterie est de 589 € HT. Voir pour un projecteur avec batterie et un sans.

- Une estrade mobile, pliable. Le coût est d’environ 323 € le m2, sachant qu’il faudrait prévoir 12 m2.

- Une sono portable identique à celle que nous avons déjà.

Les devis demandés portant sur une sonorisation fixe, varie de 3000 € à 4000 €.

GAMA : rapport annuel 2021

Madame le Maire rappelle au conseil municipal que la commune de TORSAC est actionnaire de la société GAMA, société publique locale qui peut nous accompagner ou porter nos projets. En notre qualité d’actionnaire, nous avons reçu le rapport annuel de 2021 de la société, présenté en conseil d’administration le 12 avril dernier, afin qu’il soit également présenté au conseil municipal de la commune. Une copie a été transmise à l’ensemble des conseillers.

Le conseil municipal n’a aucune remarque à formuler.

CDG 16 : convention de services recrutement / remplacement / renfort avec le Centre de Ges- tion de la Charente (CDG 16)

Délibération n° 2022_12_1

Le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale propose, avec son service Emploi, d’accompagner les collectivités qui le souhaitent dans le cadre de deux missions : - L’aide au recrutement d’agents contractuels ou titulaires employés directement par la collectivité ; - La recherche de candidats et le portage de contrats :

▪ pour assurer le remplacement d’agents momentanément indisponibles,

▪ pour apporter un renfort dans le cadre d’un accroissement temporaire ou saisonnier d’activité,

▪ pour pourvoir la vacance temporaire d’un emploi permanent dans l’attente du recrutement d’un fonctionnaire

▪ pour des missions permanentes à temps complet ou non-complet lorsque le poste peut-être pourvu par un contractuel (dans la limite de 6 années).

Si la loi du 6 août 2019 de Transformation de la Fonction Publique a étendu les possibilités de re- cours aux agents contractuels, elle a parallèlement imposé un certain formaliste procédural par son décret d’application du 19 décembre 2019 qui vise à garantir le respect du principe de l’égal accès aux emplois publics et l’absence de discriminations.

En outre, le Centre de Gestion fait vivre une base de données de candidats aux divers métiers de la fonction publique territoriale afin de mieux cibler les compétences attendues lors des remplace- ments ou renforts sollicités par les collectivités adhérentes et élargir les profils proposés.3

Pour ce faire, une nouvelle convention de service est proposée à partir du 1er janvier 2021, en appli- cation des dispositions des articles 23 et 25 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée. Elle remplace les conventions « Intérim » et « S.M.I. » qui sont résiliées et prennent fin. La signature de la convention emporte adhésion au service sans que son utilisation ne soit systéma- tique ni obligatoire pendant la durée de ladite convention. L’adhésion au service est gratuite. Les prestations sont facturées à la demande.

Considérant que notre collectivité publique est susceptible d’avoir besoin de recourir à de tels ser- vices ;

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l'unanimité des membres présents, autorise Ma- dame le Maire à signer la convention de service « Recrutement – Remplacement – Renfort » avec le Centre de Gestion de la Charente.

CDG 16 : convention de service médiation préalable obligatoire

Délibération n° 2022_12_2

La loi n°2021-1729 du 22 décembre 2021 pour la confiance dans l’institution judiciaire a légitimé les Centres de Gestion pour assurer des médiations dans les domaines relevant de leurs compétences à la demande des collectivités territoriales et de leurs établissements publics. Elle a en effet inséré un nouvel article (article 25-2) dans la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 qui oblige les Centres de Gestion à proposer par convention, une mission de Médiation Préalable Obligatoire (MPO) prévue à l’article L. 213-11 du Code de Justice Administrative. Le décret n°2022-433 du 25 mars 2022 précise que la médiation obligatoire est assurée pour les agents des collectivités territoriales et de leurs établissements publics, par le Centre de Gestion de la fonction publique territorialement compétent ayant conclu avec la collectivité ou l'établissement concerné la convention mentionnée au 2° de l'article 3.

En adhérant à cette mission, la collectivité ou l’établissement signataire de la convention prend acte que les recours formés contre des décisions individuelles suivantes et qui concernent la situation de ses agents sont, à peine d’irrecevabilité, précédés d’une tentative de médiation : - Décisions administratives individuelles défavorables relatives à l’un des éléments de rémunération mentionnés à l’article L.712-1 du Code Général de la Fonction Publique ;

- Refus de détachement, de placement en disponibilité ou de congés non rémunérés prévus pour les agents contractuels ;

- Décisions administratives individuelles défavorables relatives à la réintégration à l’issue d’un détachement, d’un placement en disponibilité ou d’un congé parental ou relatives au réemploi d’un agent contractuel à l’issue d’un congé sans traitement

- Décisions administratives individuelles défavorables relatives au classement de l’agent à l’issue d’un avancement de grade ou d’un changement de cadre d’emplois obtenu par promotion interne - Décisions administratives individuelles défavorables relatives à la formation professionnelle tout au long de la vie ;

+ Décisions administratives individuelles défavorables relatives aux mesures appropriées prises par les employeurs publics à l'égard des travailleurs handicapés en application des articles L.131-8 à L.131-10 du CGFP ;

- Décisions administratives individuelles défavorables concernant l’aménagement des conditions de travail des fonctionnaires qui ne sont plus en mesure d’exercer leurs fonctions dans les conditions prévues par les décrets n° 84-1051 du 30 novembre 1984 et n° 85-1054 du 30 septembre 1985.

La médiation est un dispositif novateur qui a vocation à désengorger les juridictions administratives. Elle vise également à rapprocher les parties dans le cadre d'une procédure amiable, plus rapide et moins couteuse qu'un contentieux engagé devant le juge administratif (frais d’avocat, frais de justice, temps humain…).

Après une phase d’expérimentation menée de 2018 à 2021 au sein de 44 départements, sa pérennisation et sa généralisation sont en cours.4

Le CDG 16 a fixé un tarif de 300 € par dossier soumis au médiateur (en cas de recevabilité) et un coût horaire d’intervention de 50€.

Pour pouvoir bénéficier de ce service, il convient d’autoriser l’autorité territoriale à signer la convention d’adhésion, qui n’occasionne aucune dépense en l’absence de saisine du médiateur. Vu le projet de convention ci-annexé qui détermine les contours et la tarification de la mission de médiation mise en œuvre par le Centre de Gestion de la Charente ;

Considérant que seul le Centre de Gestion de la Charente est habilité à intervenir pour assurer cette médiation ;

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l'unanimité des membres présents : - décide de mettre en œuvre la Médiation Préalable Obligatoire selon les modalités susmentionnées ;

- autorise Madame le Maire à signer la convention d’adhésion au service proposée par le CDG 16 ainsi que les éventuelles conventions d’entrée en médiation.

Personnel communal : création et suppression d’emplois

Délibération n° 2022_12_3

Conformément à l'article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité ou éta- blissement sont créés par l'organe délibérant de la collectivité ou de l'établissement. Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l'effectif des emplois nécessaires au fonctionne- ment des services.

Madame le Maire propose au conseil municipal de modifier le tableau des emplois comme suit : Suppression d'emploi

Suite au décès d'un de nos agents, le poste d'adjoint administratif territorial permanent de 15 heures par semaine, est vacant.

Création d'emploi

Vu le code général de la fonction publique, et notamment son article L.332-8 3°, des emplois per- manents peuvent être occupés de manière permanente par des agents contractuels pour les emplois des communes de moins de 1000 habitants,

Considérant que la commune compte moins de 1000 habitants comme en atteste le dernier recense- ment,

Considérant que le bon fonctionnement du service technique implique le recrutement d'un agent contractuel pour une durée de 26 heures par semaine, afin d'y exercer les fonctions d'agent tech- nique polyvalent.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité des membres présents, décide : - De supprimer l'emploi d'adjoint administratif territorial à temps non complet de 15 herues par semaine ;

- De créer un emploi permanent d'adjoint technique territorial - catégorie C - à temps non complet, de 26 heures par semaine,

. que la rémunération est assisse sur le 1er échelon de l'échelle C1,

. autorise Madame le Maire à recruter un ou des agents contractuels pour pouvoir ces emplois,

- D’autoriser Madame le Maire à signer l'ensemble des documents nécessaires.

Le nouveau tableau des emplois s'établit comme suit :

Grade Catégo-

rie

Nouvel

effectif

Durée heb-

domadaire

Adjoint administratif territorial principal de

1ère classe

C 1 TC

35 heures

Adjoint technique territorial principal de C 1 TNC5

2ème classe 23 heures Adjoint technique territorial C 1 TNC

25,13 heures

Adjoint technique territorial C 1 TNC

15,50 heures

Adjoint technique territorial C 1 TNC

12 heures

Adjoint technique territorial C 1 TNC

26 heures

Les crédits correspondants seront inscrits au budget.

Tarifs scolaires 2022/2023

Délibération n° 2022_12_4

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à l’unanimité des membres présents, de fixer les différents tarifs scolaires pour l’année 2022/2023, comme suit :

Cantine

Maintien de la tarification sociale sur la base du quotient familial déterminé par la CAF, à savoir : Quotient familial retenu 0 - 800 801 - 1200 1201 - 1500 1501 et + Tarif du prix du repas de la cantine aidé 0,50 € 0,75 € 1,00 € 2,50 € Tarif adulte : 4,10 € par repas

Garderie

Le matin de 7h30 à 8h35 :

Forfait mensuel de 13 € par enfant

Pour les enfants fréquentant la garderie de façon occasionnelle, tarif journalier de 2 €. Si le total par mois dépasse le forfait mensuel, ce dernier sera alors appliqué.

Le soir (garderie + goûter) de 16h45 à 18h30 :

Forfait mensuel de 17 € par enfant

Pour les enfants fréquentant la garderie de façon occasionnelle, tarif journalier de 2,50 €. Si le total par mois dépasse le forfait mensuel, ce dernier sera alors appliqué.

Transport scolaire

Forfait mensuel de 15 € par enfant.

Demi-tarif à partir du 3ème enfant soit 7,5 € par mois.

Subventions aux associations 2022

Délibération n° 2022_12_5

Madame le Maire fait part au conseil municipal des différentes demandes de subventions qu’elle a reçues.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents, décide d’attribuer en 2022, les subventions suivantes :

Associations Montant

Compte 6574 : subventions aux associations

Association Foncière de Torsac 460,00 €

Club des ainés et temps libre 230.00 €

Torsac Gym Tonic 460.00 €

Le Coin Lecture de Torsac 460,00 €

Torsac Club Pongiste 560,00 €6

Croix Rouge Française - Villebois 150,00 €

Chorale les multicolores 460.00 €

Ecole de TORSAC

Les deux classes de l'école de TORSAC envisage d'effectuer un

séjour de 7 jours à Saint Lary dans les Pyrénées en mai 2023.

Pour ce faire, l'école sollicite une subvention auprès des mairies de

Fouquebrune et Torsac.

Le conseil municipal décide de

leur attribuer la somme globale

de 3220 € répartie sur deux ans,

soit 1610 € en 2022 et 1610 €

en 2023.

D’autre part, le conseil municipal décide de renouveler en 2022 les adhésions à l’association des Maires de France (Charente et National) et au CAUE, dont les cotisations pour l’année sont les sui- vantes :

Compte 6281 : cotisations

Association des Maires de France (16 et National) 324.83 €

C.A.U.E 100.00 €

Madame le Maire rappelle que depuis l’installation de la cantine dans la salle polyvalente, les asso- ciations communales pratiquent dans des salles hors commune de Torsac.

Il serait souhaitable de voir pour ramener les associations dans nos locaux.

Mise à disposition du préfabriqué

Délibération n° 2022_12_6

Madame le Maire informe le conseil municipal qu'une association de BRIE, de danse latino, a de- mandé la mise à disposition d'un local pour la pratique de son activité sur la commune, une à deux fois par semaine.

Après visite du préfabriqué, ce dernier conviendrait parfaitement.

Madame le Maire rappelle que seules les associations de la commune bénéficient de la gratuité des locaux.

Le conseil municipal pense qu'une nouvelle activité sur la commune est la bienvenue. Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité des membres présents, décide de mettre à disposition de cette association le préfabriqué à titre gratuit jusqu'au 31 décembre 2022, en attendant que l'association devienne peut-être association de Torsac.

L'association devra fournir une attestation d'assurance.

Action sociale

La commission d’action sociale de la commune s’est réunie pour traiter d’un cas sur la commune. Il s’agit d’une personne handicapée qui se retrouve seule suite au décès de son père.

Soirs bleus 2022

Samedi 2 juillet 2022, manifestation au profit de l’école de Torsac :

- Exposition d’après-midi dans l’église

- A 18h30 : marché de producteurs avec buvette tenue par l’amicale des parents d’élèves, vente de frites, barbecue…

- A 21h00 : concert suivi d’un spectacle7

Les fantômes de Grand Angoulême

Délibération n° 2022_12_7

Vu l'exposé de Madame LABUSSIERE, déléguée de la culture auprès du Grand Angoulême, Le service Culture et le service Pays d'art et d'histoire de Grand Angoulême se sont associés au Col- lectif Paon pour proposer aux communes de l'agglomération le projet illustré "Les fantômes de Grand Angoulême"

Le Collectif Paon regroupe des artistes vivants à Angoulême : illustrateurs, animateurs, décorateurs. Ils développent un travail d’expositions, d’édition et d’ateliers en individuel ou collectif, mais éga- lement des projets de territoire.

Leur premier projet portait sur « les Fantômes d’Angoulême » : huit artistes illustrant huit figures passées de la ville, pour une série de huit cartes postales ensuite déclinées en parcours numérique. En coordination avec les services culturels de l’agglomération, le projet s’est étendu aux 38 com- munes de Grand Angoulême.

En 2021, 12 premiers fantômes ont été réalisés auprès de 12 communes de l’agglomération puis 12 suivantes sur ce printemps.

Pour la troisième phase du projet, les 13 dernières communes ont été sélectionnées avec les lé- gendes suivantes :

Dignac : carte autour de La Fontaine de Cloulas (pour décrasser les enfants jouflus) Dirac : carte "Les apothicaires" ou "les médecins" mettant en scène les médecins avec leur masques "corbeaux" dans la forêt pendant l'épidémie de peste qui toucha le village.

Linars : carte "Les tisseuses"

Mise en avant de la culture du lin, à l'origine du nom de la ville

Magnac-sur-Touvre: carte "Le cygne"

Présent sur le blason de la ville (armoirie de la Famille des Ages qui est en lien avec le Château de Maumont et qu'on retrouve aussi sur une des anciennes cloches du clocher de Magnac avec celui de la famille des Gérault)

Mornac : carte "Les américains" racontant l'histoire du camp américain

Plassac-Rouffiac : carte "le lion" La femme aux mains dévorées par des lions (ailés) pourrait être Blandine de Lyon ou encore sainte Rufine. Souvent les lions même affamés épargnaient leurs victimes, et leur léchaient les mains. Le lion représente "la force du croyant combattant le péché". Saint Cybard ayant déjà été illustré, il ne pourrait être le personnage central de cette carte mais l'ar- tiste pense faire figurer le fameux oculus et expliquer sa légende au dos de la carte Roullet-Saint-Estèphe : "Le postillon" Sur Les employés du relai de poste

Ruelle-sur-Touvre : "Le Boutefeu" Le marquis de Montalembert (fonderie de canons) Saint-Michel carte "les guérisseurs" (nom à confirmer) Les animaux des modillons de l'église en train de soigner les pauvres et les malades

Saint-Saturnin : carte autour des filles de Bauregard, agricultrices depuis plus de cinq générations qui cultivent et conçoivent des produits locaux gourmands.

Torsac : carte "les Curés" mêlant à la fois l'histoire du Curé Crétel (qui décida de restaurer l'église de Torsac en récoltant des fonds et en remodelant complètement l'architecture de l'église, bien ce que cela ne soit pas autorisé) et l'abbé Richeux qui a été un fervent résistant durant la seconde guerre mondiale

Trois-Palis : carte "Le chocolatier" sur Jean Letuffe qui a repris la chocolaterie Lebec à Trois-Palis en 1950 La chocolaterie Lebec est chocolaterie historique fondée en 1873.

Voeuil-et-Giget : carte mettant en avant la biodiversité, l'artiste pense faire un mix entre le person- nage imaginaire festina lente sculpté sur la commune qui tient dans ses mains un lapin sortant d'une coquille d'escargot (l'urgence de ralentir...) et la biodiversité locale (l'alouette Lulu, musaraigne d'eau...)

Chaque fantôme illustré, par un auteur local, sera imprimé en 50 cartes postales et fera l’objet d’un agrandissement pour la création d’une exposition. Les coûts relatifs à la création et cession de droits des illustrations, à l’impression et à la coordination sont pris en charge par Grand Angoulême. Un débat au sein du conseil municipal s'instaure sur le titre proposé pour notre commune.8

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de participer à la troisième phase du projet, et valide à la majorité des membres présents, la légende suivante "Les Curés rebelles".

Questions diverses

Vendredi 10 juin à 17h30 : visite de TORSAC par les enfants de l’école de TORSAC.

Cimetière : Lecture d’un courrier reçu d’une administrée sur les problèmes récurrents de vols dans le cimetière communal.

Réunion de la commission journal : le mercredi 8 juin 2022 à 14h00

Projet de création d’une micro-crèche sur la commune de Puymoyen : demande de rencontre le vendredi 3 juin.

Devis pour l’achat de décorations de Noël : environ 2000 €

Prochaines élections : les 12 et 19 juin 2022

Prochaine réunion du conseil municipal : le 6 juillet 2022 à 18h30

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 H 00.

Fait et délibéré en mairie les jours, mois, et an ci-dessus

Ont signé au registre les membres présents.