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Déliberation - Liste Deliberations Conseil Municipal du 8 AVRIL 2024
Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune de Plumetot.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations Conseil Municipal du 8 AVRIL 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Économie et finances,
2 P umetot Village par passion
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL
MUNICIPAL LE LUNDI 8 AVRIL 2024 à 18 h 30
(Article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Nombre de conseillers en exercice : 8 Présents : 8 Votants : 8
Date des convocations : 2 avril 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le huit avril à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal, légalement
convoqué, s'est réuni en séance publique ordinaire, sous la présidence de Madame Anne-Marie MARIE, maire.
Présents : Anne-Marie MARIE, maire ; Danièle VIVIEN et Gilles BARRAL, maires-adjoints ;
Raynald AUFFRAY, Jonathan CARPOPHORE, Camille FOLL, Soizick LECOMTE et Vincent LEMIERE,
conseillers municipaux.
Absent excusé et représenté : néant.
Secrétaire de séance : Gilles BARRAL.
N° de
. Objet Vote délibération 1
Renouvellement de la convention avec l’école Adopté par 6 voix
2024-09 privée Sainte-Marie à Luc sur Mer pour la Pour et 2 voix Contre
participation de la commune aux frais de (Camille FOLL et Jonathan
fonctionnement des élèves de Plumetot CARPOPHORE
Approbation du Compte de Gestion de la
2024-10 | PP p Adopté à l'unanimité commune 2023
Approbation du C te Administratif de la sgoana | PPPOPSN0N 6H SOMBRE : Adopté à l'unanimité
commune 2023
2024-12 Affectation des résultats comptables 2023 Adopté à l’unanimité
2024-13 Vote des taux des taxes locales 2024 Adopté à l’unanimité
2024-14 Vote des participations et subventions 2024 Adopté à l’unanimité
Fongibilité des crédits d l dre d 2024-15 | METTRE MS ANSE cadre ce Adopté à l'unanimité
l'application de la nomenclature comptable M57
2024-16 Vote du Budget Primitif 2024 Adopté à l’unanimité
Séance levée à 20 h 00.
Fait, affiché et publié sur Le site Internet de la mairie, Le 9 avril 2024
Le maire,
Anne-Marie MARIE