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Document publié le Jeudi 23 novembre 2023 par la commune de Plumetot.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations Conseil Municipal du 23.11.2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Démocratie,
#PIU Imetot ge Dar assion
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL
MUNICIPAL LE JEUDI 23 NOVEMBRE 2023 à 18 h 30
(Article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Nombre de conseillers en exercice : 8 Présents : 5 Votants : 7
Date des convocations : 15 novembre 2023
L'an deux mille vingt-trois, le vingt-trois novembre à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique ordinaire, sous la présidence de Madame Anne-Marie MARIE, maire.
Présents : Anne-Marie MARIE, maire ; Danièle VIVIEN, maire-adjoint;
Jonathan CARPOPHORE, Camille FOLL et Vincent LEMIERE, conseillers municipaux.
Absents excusés et représentés : Raynald AUFFRAY ayant donné pouvoir à Anne-Marie MARIE, et Soizick LECOMTE ayant donné pouvoir à Danièle VIVIEN.
Absent non excusé : Gilles BARRAL, maire-adjoint.
Secrétaire de séance : Danièle VIVIEN.
N° de ie Objet Vote
délibération ]
Délibération adoptant la nomenclature La ne x . Adopté à
2023-21 budgétaire et comptable M57 à partir du 1° , Le nr l’unanimité
janvier 2024
Désignation de correspondants « CRISE » AdostÉS À Be Br opte à
2023-22 (Correspondant Réseaux Intempéries pour la Sécurité " un eus ° l’unanimité
Electrique)
Présentation du rapport d'activités 2022 de la Adopté à 2023-23 2 ; dé
Communauté de communes Cœur de Nacre l’unanimité
Présentation du rapport d'activités 2022 du Adopté à 2023-24 . , . À , es
Syndicat d’Assainissement de la Côte de Nacre l'unanimité
Présentation du rapport d'activités 2022 du Adopté à 2023-25 . nn . , us
Syndicat d'Alimentation en eau potable l’unanimité
Travaux de menuiserie Fe FÉES à PÉSISS 5 Adoptés
2023-26 demande de subvention à la DRAC (Direction l'unanimité
Régionale des Affaires Culturelles)
Séance levée à 20 h 00.
Fait, affiché et publié sur le site Internet de la mairie,
“f me Le 28 novembre 2023
Le maire,
Anne-Mari