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Déliberation - 220604 Tarifs ski de fond 20222023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Salle-les-Alpes.
Lien du pdf (Déliberation - 220604 Tarifs ski de fond 20222023)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Égalité et non-discrimination,
Département
des
HAUTES-ALPES
Arrondissement
de
Briançon
Canton
de
Briançon
1
Commune
de
LA
SALLE
LES
ALPES
n°22.06.04
Rapporteur
: Isabelle
DESMALLES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Date
de
convocation
: 25
août
2022
Date
d’affichage
: 25
août
2022
L'an
deux
mil
vingt-deux,
Le
trente-et-un
août
à
dix-huit
heures
trente,
Se
sont
réunis
dans
le
lieu
ordinaire
de
leurs
séances
les
membres
du
Conseil
municipal
de
la Commune
de
La
Salle
les
Alpes,
sous
la
présidence
de
M.
Emeric
SALLE,
Maire,
Etaient
Présents
:
Gilles
PERLI,
Jean-Michel
DELBANO,
Jean-Paul
SALLE,
Adjoints,
Magali
BRECHU,
Virginie
DEMONSSAND,
Isabelle
DESMALLES,
Sophie
Nombre
de
Membres
PAUMOND,
Jean-Claude
VINATIER
en
exercice
:14
Formant
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Nombre
de
Membres
présents
:9
Excusés
:
Nombre
de
suffrages
Gaspard
BOREL
ayant
donné
pouvoir
à Magali
BRECHU
exprimés
:14
Paul
FIGVED
ayant
donné
pouvoir
à Jean-Michel
DELBANO
Muriel
FINE
ayant
donné
pouvoir
à
Emeric
SALLE
Nathalie
FORM
ayant
donné
pouvoir
à Jean-Paul
SALLE
Natacha
SALLE
ayant
donné
pouvoir
à Gilles
PERLI
Magali
BRECHU
a été
élue
secrétaire
de
séance
Objet
: Tarifs
ski
de
fond
2022/2023
Il est
communiqué
aux
membres
du
Conseil
Municipal
la délibération
relative
aux
tarifs
du
Ski
de
Fond,
pour
la saison
2022-2023,
adoptée
par
le SIVM
SERRE
CHEVALIER,
lors
de
sa
séance
du
23
juin
2022.
Intitulé
du
titre
Tarifs
2022/2023
Nordic
Pass
Adulte
National
+ de
16
ans
vendu
après
le
15/11/2022
210
€
Nordic
Pass
Adulte
National
Primeur
+
de
15
ans
du
01/10/
au
15/11/2022
180
€
Nordic
Pass
Jeune
National
(6
à
16
ans)
vendu
après
le 15/11/2022
75
€
AR
Prefecture
005-210501615-20220831-220604-DE Reçu le
05/09/2022
Publié le 05/09/2022 ans)
Prime
du
01/10
au
15/11/2022
65
€
NonieHspoieniaicontaduiemendl
après
le 15/11/2022
164 €
Nordic
Pass
Alpes
du
Sud
Saison
(adulte)
Primeur
du
01/10
au
15/11/2022
115
€
Nordic
Pass
Alpes
du
Sud
Semaine
(adulte)
58
€
Nordic
Pass
Alpes
du
Sud
Semaine
Jeune
36
€
Nordic
Pass
Alpes
du
Sud
Semaine
(adulte
— 2
personnes
et
plus)
48
€ / pers
Nordic
Pass
Alpes
du
Sud
Semaine
(jeune
— 2
personnes
et
plus)
25
€ /pers
Nordic
Pass
Saison
Site
(adulte)
vendu
après
le 15/11/2022
90
€
Nordic
Pass
Saison
Site
Saison
(adulte)
Primeur
du
01/10
au
15/11/2022
70
€
Nordic
Pass
Saison
Site
Sénior
- exonéré
à
partir
de
70
ans
gratuité
Nordic
Pass
Serre
Che
Semaine
48
€
Nordic
Pass
Serre
Che
Journée
(plus
de
16
ans)
13
€
Nordic
Pass
Serre
Che
Journée
Jeune
(5
à
16
ans)
7 €
Nordic
Pass
Serre
Che
Tarif
Réduit
8 €
Nordic
Pass
Serre
Che
3
heures
(adulte)
10
€
Pass
Accés
Pas
de
Tir
3 €
Carte
RFID
1€
L'association
s’interdit
de
faire
confectionner
et
diffuser
tout
autre
titre
que
ceux
définis
ci-avant.
Dispositions
particulières
:
Dans
le cadre
de
conventions
spécifiques,
bénéficient
de
tarifs
préférentiels
:
-
Les
jeunes
licenciés
des
clubs
de
ski
nordique
de
la
Région
Sud
: Tarif
15
€ / licencié
- Les
établissements
de
climatisme
/
sport
adapté
dans
le
cadre
de
séances
pédagogiques
ou
thérapeutiques
: tarif
15
€ / personnes
—
(forfait
non
nominatif)
Sont
exonérés
de
la
redevance :
-
Les
enfants
de
moins
de
5 ans
(pas
de
titre
spécifique)
sur
le département
des
Hautes-Alpes
- Les
enfants
de
moins
de
16
ans
scolarisés
dans
le département
pratiquants
le ski
de
fond
dans
le
temps
scolaire
(pas
de
titre
spécifique).
-
Les
séniors
de
plus
70
ans
- Les
possesseurs
des
titres
annuels
nationaux
émis
par
les
collectivités
locales
acceptant
le
régime
de
libre
circulation
de
l'association
Nordic
France.
- Les
accompagnants
(2
au
maximum)
d’une
personne
handicapée
à condition
que
celle-ci
soit
titulaire
d'une
carte
d'invalidité
attestant
d'un
taux
d'invalidité
égal
ou
supérieur
à
80
%
(pas
de
titre
spécifique) - Les
moniteurs
nordiques
ayant
convention
avec
le SIVM
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
membres
votants
:
&
ENTERINE
les
tarifs
redevance
Ski
de
Fond
pour
la
saison
2022-2023
adoptés
par
le
SIVM
SERRE
CHEVALIER,
&
AUTORISE
M.
le
Maire
à signer
tous
documents
se
rapportant
à ce
dossier.
Fait
et
délibéré
en
séance
le
31
août
2022
AR
Prefecture
005-210501615-20220831-220604-DE Reçu le
05/09/2022
Publié le 05/09/2022