Compte-Rendu - CR CM 2015.12.14

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Compte-Rendu - CR CM 2015.12.14 Document publié le Lundi 14 décembre 2015 par la commune d'Avoine. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2015.12.14)Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Union Européenne, COMPTE-RENDU

7 # Avoine Du 14 DECEMBRE 2015 à 20H00 CONSEIL MUNICIPAL Page 1/5

PRÉSENTS

M. GODOY - Maire

M. DESBLACHES — Mme BERTAULT - MM. REMMERIE — DALY — Maire-Adjoints

M. ALBERT - Mme ASTIER — M. FERDOEL — Mmes BERGMANN — DEPAIX - MM. MARTIN — LALOUETTE — Mmes DUPLESSIS E. — MM. KLIMCZAK — CHARRIER — Mme AUROUX — Conseillers

EXCUSÉS AYANT DONNÉ POUVOIR

Mme HENRY Francine à M. DESBLACHES Yves

Mme DUPLESSIS Cinthia à Mme DUPLESSIS Elodie

M. SORAIS Patrick à M. CHARRIER Patrice

ARRIVÉS EN COURS DE SÉANCE

M. SORAIS, 20H23 pour l'examen du projet de délibération n°2015.12.14/08

Mme HENRY, 20H28 pour l'examen du projet de délibération n°2015.12.14/09

Secrétaire de séance : Madame DEPAIX Véronique

Remarques apportées au compte-rendu du dernier conseil : Néant

Décisions prises depuis le dernier conseil du 16 Novembre 2015 :

2015.11.23/65 : Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la passation et le suivi des marchés

d'assurances avec l’entreprise ARIMA Consultants pour un montant de 3.300,00 € H.T

(assistance technique) et 1.500,00 € H.T (mission de conseil)

2015.11.23/66 : Marché à bons de commande Voirie et réseaux Divers avec la société EUROVIA

pour les montants annuels minimum de 10.000 € H.T et maximum de 75.000,00 € H.T.

2015.12.01/67 : Contrat d'entretien des réseaux de buées grasses de cuisines professionnelles

pour le Restaurant scolaire et le Stade M. Vignaud avec la société TECHNIVAP pour un montant

de 597,40 € HT.

2015.12.08/68 : Désamiantage du logement 5 bis rue des écoles avec l’entreprise ADMS pour la

somme de 6.683,48 € H.T.

2015.12.08/69: Mise à disposition d'agents de sécurité pour le marché de Noël 2015 avec

l’entreprise Groupe ABM pour un montant de 904,05 € H.T.

2015.12.08/70: Mise à disposition de la parcelle AL 881 au profit de l'association « Les Jardins

Familiaux » à titre gracieux pour une durée d’un an renouvelable.

2015.12.09/71 : Création de deux forages d’aspersion et/ou d’abreuvage avec la société VAN

INGEN FORAGES pour un montant de 74.180,50 € H.T.

2015.12.09/72 : Gardiennage Parc du Centre avec la société UDLS Vigilance pour un montant de

43.154,36 € HT.

2015.12.10/73: Contrat de désinsectisation et dératisation avec la société ECOLAB pour un

montant annuel de 2.780,00 € H.T.

2015.12.10/74: Contrat d'assurance des risques statutaires du personnel pour les garanties

longues maladie/longue durée avec la société SOFCAP pour un taux de 1.50 % pour l’année

2016.Monsieur le Maire aborde l’ordre du jour :

> Affaires Générales

Intervenant : Yves DESBLACHES

o Rétrocession des parcelles AK 1090 et AL 874 par ICADE à la commune

Dans le cadre du projet de construction du pôle intergénérationnel, il avait été cédé à la société ICADE

les parcelles suivantes : Parcelles Surface

AK 1090 7a18ca

AL 874 2al4ca

TOTAL 9a32ca

Aujourd’hui, ICADE propose de nous rétrocéder deux parcelles pour l’euro symbolique.

Votée à l'unanimité

> Finances

Intervenant : Brigitte BERTAULT

o Décision Modificative du Budget Primitif 2015

e Investissement

Ÿ Dépenses

Opération 12 Compte 2031 +13 000,00 €

Opération 12 Compte 2313 +2 000,00 €

Opération 40 Compte 2188 + 9 000,00 €

Opération 41 Compte 2158 - 44 000,00 €

Opération 41 Compte 2313 - 50 000,00 €

Opération 41 Compte 2315 + 58 000,00 €

Opération 45 Compte 2313 + 2 000.00 €

Opération 45 Compte 2315 + 74 000,00 €

Opération 51 Compte 2031 + 15 000,00 €

Opération 111 Compte 2315 + 3 000,00 €

Opération 151 Compte 2313 + 5 000,00 €

Chapitre 20 Compte 2031 + 3 000,00 €

Chapitre 204 Compte 204182 - 16 000,00 €

Chapitre 21 Compte 21568 + 2 000,00 €

Chapitre 21 Compte 2158 + 29 000,00 €

Chapitre 21 Compte 2184 + 3 000,00 €

Chapitre 23 Compte 2313 - 38 000,00 €

Chapitre 23 Compte 2315 - 70 000,00 €

Total Investissement Dépenses : 0,00 €+ Fonctionnement

Ÿ Recettes

Chapitre 74 Compte 7411 - 50 000,00 €

Chapitre 77 Compte 7788 + 20 000,00 €

Total Fonctionnement Recettes : - 30 000,00 €

e Fonctionnement

Ÿ” Dépenses

Chapitre 014 Compte 7419 + 110 000,00 €

Chapitre 014 Compte 73925 - 50 000,00 €

Chapitre 022 Dépenses Imprévues - 90 000,00 €

Total Fonctionnement Dépenses : - 30 000,00 €

Soit un budget total :

Dépenses d'investissement : 4 012 795,40 €

Recettes d'investissement : 4 012 795,40 €

Dépenses de fonctionnement : 9 982 555,40 €

Recettes de fonctionnement : 9 982 555,40 €

Cette délibération annule et remplace celle du 14/09/2015 référencée 2015.09.14/04.

Votée à l'unanimité

o Indemnité au comptable du Trésor

Madame le Comptable Public de CHINON, chargée des fonctions de receveur municipal, a accepté de

fournir à la commune des prestations facultatives de conseil d'assistance en matière budgétaire,

économique, financière et comptable. Ces prestations justifient l'octroi de « l'indemnité de conseil »

prévue par l’arrêté du 16 décembre 1983 modifié (Journal Officiel 17 décembre 1983).

Cette indemnité s'élève à 1.280,29 € pour l’année 2015.

Votée à l'unanimité

>» Travaux

Intervenant : Yves DESBLACHES

o Logements 44 rue Marcel Vignaud : Avenants

"Lot n°2: Démolition : FRANCK BEUN EDIFICE

Cet avenant a pour objet des travaux de moins-value pour une ouverture à ne pas créer pour un

montant de -280,00 € H.T.

Le montant initial du marché étant de 9.945,00 € HT, l'avenant n°1 de -280,00 € H.T porte le marché à

la somme de 9.665,00 € H.T."Lot n° 3 - Gros Œuvre et Réseaux Extérieurs : FRANCK BEUN EDIFICE

Cet avenant a pour objet :

- Des travaux de plus-value gros œuvre et réseaux pour un montant de 21.581,30 € H.T.

- Des travaux de moins-value gros œuvre pour un montant de - 6.364,00 € H.T.

Le montant initial du marché étant de 60.570,70 € H.T, l'avenant n°1 de 15.217,30 € H.T porte le marché

à la somme de 75.788,00 € H.T.

“ Lot n° 4- Ossature et Bardage Bois : SARL BOUSSIQUET

Cet avenant a pour objet des travaux de bardage pour la fermeture de l’ancienne ouverture en pignon

et de reprise sur l'existant pour un montant de 4.760,00 € H.T.

Le montant initial du marché étant de 9.714,79 € H.T, l'avenant n°1 de 4.760,00 € H.T porte le marché à

la somme de 14.474,79 £ HT.

Ces dépenses seront constatées à l’article 2315 opération 151 du budget

Votés à l'unanimité

> Personnel

Intervenant : Didier GODOY

o Révision du taux de l'assurance statutaire

Il est présenté au Conseil l'avenant n°1 de la société SOFCAP, pour le lot n°4 — risques statutaires du

personnel. Cet avenant a pour objet l'augmentation du taux pour les agents CNRACL, les garanties

actuelles ne sont pas modifiées.

Le taux initial du marché était de 3,65 %, l’avenant n°1 porte le taux à 4,80%.

Votée à l’unanimité

> Culture

Intervenant : Michel DALY

o Saison Culturelle 2015/2016

-__ Contrat de cession de l'Orchestre Symphonique de la Région Centre-Val de Loire — Tours

pour sa prestation du 01/02/2016 pour un montant de 6.398,10 € HT.

- Contrat de cession avec la société de production PROFILUSTIMUS PROD pour la prestation

de « PASCAL LEGITIMUS » le 18/05/2016 pour un montant de 6.500,00 € HT.

o Tarification des salles

Les tarifs d'utilisations des différentes salles (salle des fêtes, salle Mansart et Espace culturel) ainsi que

le prêt de vaisselle et les prestations diverses pour l’année 2016 seront identiques à ceux de l’année

2015. (tableau en annexe)o Convention de remboursement des copies de la Compagnie du Petit Monde

Cette convention a pour but de définir les modalités de remboursement des copies effectuées par la

Compagnie dans les locaux de la Mairie d’Avoine.

Le montant est fixé et détaillé comme suit :

- Copie A4 noir et blanc : 4.34 € HT soit 5.21 € TTC pour 1000 pages

- Copie A3 noir et blanc : 8.68 € HT soit 10.42 € TTC pour 1000 pages

- Copie A4 couleur : 46.78 € HT soit 56.14 € TTC pour 1000 pages

- Copie A3 couleur : 93.56 € HT soit 112.27 € TTC pour 1000 pages

Le papier est fourni par la Compagnie du Petit Monde.

Votées à l'unanimité

> Questions Diverses :

Madame BERTAULT Brigitte remercie les conseillers et l’ensemble du personnel pour leur implication

pour l’organisation du Marché de Noël.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.

La Secrétaire de séance, Le Maire,

Véronique DEPAIX Didier GODOY

C