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Déliberation - DEC.2026 018 Revision du toboggan du centre aquatique rue de Vire Conde en Normandie
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Condé-en-Normandie.
Lien du pdf (Déliberation - DEC.2026 018 Revision du toboggan du centre aquatique rue de Vire Conde en Normandie)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
Département
du CALVADOS
Registre
des
délibérations
et des
Arrondissement
de
VIRE
tn:
:
.
Ville
de
CONDÉ-EN-NORMANDIE
décisions
du
conseil
municipal
parer
! | ï J
rue de Vire
-Condé-en-Normandie
DÉC.2026-018 - Révision du toboggan du centre aquatique
LE
MAIRE
de
la commune
de
Condé-en-Normandie
>
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et notamment
l'article
L.2122-22,
>
Vu
le Code
de la Commande
Publique,
>
Vu
la délibération
n°1/5.4 en date
du
15 juin 2020
autorisant
le maire
à prendre
toute décision
concernant
la
préparation,
la
passation,
l'exécution
et
le
règlement
des
marchés
et
des
accords-cadres
ainsi
que
toute
décision
concernant
leurs
avenants,
lorsque
les crédits
sont inscrits
au
budget,
>
Considérant
la nécessité
de contrôler la sécurité
du toboggan
au
centre
aquatique,
rue de
vire - Condé-sur-
Noireau,
commune
déléguée
de
Condé-en-Normandie,
DÉCIDE
Article
4 -
D'autoriser
la
révision
du
toboggan
de
type
slide
auprès
de
la
société
EUREKA
2
boulevard
de
l'industrie Zi Nord- 41100
Vendôme,
pour un montant de
3405,20
HT
soit 4 084.24
TTC.
DIT
Article
2 — Que
les crédits
sont
inscrits
au
budget.
Article
3 — Que
la présente
décision
sera
insérée
au
registre des
délibérations
du
Conseil
Municipal
et exposée
au
Conseil
Municipal.
Fait à Condé-en-Normandie,
le 27 février 2026
LE
MAIRE
Accusé de réception en préfecture 014-200056877-20260227-26_07712-AU Date de télétransmission : 02/03/2026 Date de réception préfecture : 02/03/2026