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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Condé-en-Normandie.
Lien du pdf (Déliberation - DEC.2026 035 Achat dhydrochlorine Centre aquatique Route de Vire Conde en Normandie)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Économie et finances,
Département du CALVADOS
Registre
des
délibérations
et des
Arrondissement
de
VIRE
F
nici
:
.
Ville
de
CONDÉ-EN.NORMANDIE
décisions
du
conseil
municipal
re aquatique
ondé-en-Normandiel
>ent
hydrocl LE
MAIRE
de
la commune
de
Condé-en-Normandie
>
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et notamment
l'article L.2122-22,
V
Vu
le Code
de la Commande
Publique,
>
Vu
la
délibération
n°
2026-036
en
date
du
9
avril
2026
autorisant
le
maire
à
prendre
toute
décision
concernant
la préparation,
la passation,
l'exécution
et le règlement
des
marchés
et des
accords-cadres
ainsi
que toute décision concernant leurs avenants,
lorsque
les crédits sont inscrits au budget,
>
Considérant
l'obligation de traitement des eaux
de l'espace
aquatique,
DÉCIDE
Article
—
D'autoriser
l'achat de
100 jerricans
d'hydrochiorine
58
EP,
auprès
de
la société
BRENNTAG,
ZI.
de
la Promenade,
53290
Grez-en-Bouère,
pour un montant de 4 254.38 € HT
soit de 6 221.14 € TTC.
DIT
Article
2 - Que
les crédits sont
inscrits au
budget.
Article
3 — Que
la présente
décision
sera
insérée
au
registre des
délibérations
du
Conseil
Municipal
et exposée
au
Conseil
Municipal.
Fait à Condé-en-Normandie,
le 29
mai
2026
LE
MAIRE
Sylvain DELANGE
d
Accusé de réception en préfecture 014-200056877-20260529-26_07959-AU Date de télétransmission : 01/06/2026 Date de réception préfecture : 01/06/2026