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Déliberation - Deliberations Votes cm 20250626
Document publié le Jeudi 26 juin 2025 par la commune de Valleiry.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations Votes cm 20250626)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
2 route de Bellegarde - BP 18 – 74520 VALLEIRY CEDEX
Tel : 04.50.04.30.29 Fax : 04.50.04.27.02 Courriel : contact@valleiry.fr
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
AU CONSEIL MUNICIPAL DU
JEUDI 26 JUIN 2025
19h00
Salon d’honneur
DÉLIBÉRATIONS
I NSTITUTION ET VIE POLITIQUE
1. FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES (5.2) - Approbation du procès-verbal de la séance du 22 mai 2025
→ Vote : Unanimité
2. INTERCOMMUNALITE (5.7.) – Approbation de l’accord de principe sur la répartition des sièges entre les Communes de la Communauté de Communes du Genevois, dans le cadre de la recomposition du Conseil communautaire l’année précédant celle du renouvellement général des Conseils municipaux
→ Vote : Unanimité
FONCTION PUBLIQUE
3. PERSONNELS TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITO- RIALE (4.1.1) – Création, suppression et modification de la durée de travail de postes → Vote : Unanimité
4. AUTRES CATEGORIES DE PERSONNELS (4.4) – Recrutement d’agents vacataires → Vote : Unanimité
FINANCES
5. SUBVENTIONS ACCORDEES (7.5) – Renouvellement Convention pluriannuelle entre Le Tennis Club de Valleiry, La Ligue Auvergne-Rhône-Alpes de Tennis, Le Comité Départemental de Tennis de la Haute-Savoie et la commune de Valleiry
→ Vote : Unanimité
6. CONTRIBUTION BUDGETAIRES (7.6) – SYANE : Travaux sur les réseaux de distribution pu- blique d’électricité, d’éclairage public et réseaux de télécommunication – Enfouissements des ré- seaux Place de l’Eglise
→ Vote : Unanimité
7. DIVERS (7.10.1) – Octroi de subventions
→ Vote : Unanimité
8. DIVERS (7.10.) – Convention de soutien avec CITEO pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus
→ Vote : Unanimité 2 route de Bellegarde - BP 18 – 74520 VALLEIRY CEDEX
Tel : 04.50.04.30.29 Fax : 04.50.04.27.02 Courriel : contact@valleiry.fr
DÉCISIONS
DM2025-31 06/05/2025 Validation de l'offre XL Print - impression Quoi de neuf Valleiry (numéro avec marque-pages) 2 415,55 €
DM2025-32 20/05/2025 Validation travaux ventilation nouvelle classe école pri- maire modification afin d'être conforme au type R 5 000,00 €
DM2025-33 20/05/2025 Validation achat panneaux aménagement travaux toilettes nouvelle classe 2 289,01 €
DM2025-34 10/06/2025 Validation travaux de remise en état de deux volets mo- teurs et axes école primaire, Quillot entreprise 2 136,00 €
DM2025-35 19/06/2025 Validation réparation Véhicule Renault master (crémal- lière- roulement av et ar - moyeu av et ar) 2 474,64 €
Le Maire
Alban MAGNIN