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Déliberation - Deliberations Votes cm 20260331
Document publié le Mardi 31 mars 2026 par la commune de Valleiry.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations Votes cm 20260331)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Transports,
2 route de Bellegarde - BP 18 – 74520 VALLEIRY CEDEX
Tel : 04.50.04.30.29 Courriel : contact@valleiry.fr
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
AU CONSEIL MUNICIPAL DU
MARDI 31 MARS 2026
18h30
Salon d’honneur
DÉLIBÉRATIONS
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
1. ACTES SPÉCIAUX ET DIVERS (1.7.1) – Création de la commission d’appel d’offres (CAO)
→ Vote : Unanimité
2. ACTES SPÉCIAUX ET DIVERS (1.7.1) – Election des membres de la commission d’appel d’offres (CAO)
→ Vote : Unanimité
3. FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES (5.2) - Approbation du procès-verbal de la séance du 05 mars 2026 ;
→ Vote : Unanimité
4. FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLÉES (5.2.) - Désignation des commissions municipales et de leurs membres
→ Vote : Unanimité
5. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS (5.3) - Fixation du nombre de membres du Centre communal d’action sociale (CCAS)
→ Vote : Unanimité
6. DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS (5.3) - Élection des membres du Centre communal d’action so- ciale (CCAS)
→ Vote : Unanimité
7. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS (5.3.6) - Désignation d’un adjoint pour la passation des actes en la forme administrative
→ Vote : Unanimité
8. DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS (5.3) – Désignation d’un délégué du conseil municipal auprès du Comité de jumelage franco-allemand
→ Vote : Unanimité 2 route de Bellegarde - BP 18 – 74520 VALLEIRY CEDEX
Tel : 04.50.04.30.29 Courriel : contact@valleiry.fr
9. DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS (5.3) – Désignation du représentant permanent à l’assemblée spéciale des collectivités et aux assemblées générales ordinaires et extraordinaires de Teractem
→ Vote : Unanimité
10. DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS (5.3) – Désignation des représentants de la collectivité auprès de la Fédération des communes forestières
→ Vote : Unanimité
11. DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS (5.3) – Désignation du Correspondant défense
→ Vote : Unanimité
12. DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS (5.3) – Désignation des membres de la Commission communale des impôts indirects (CCID)
→ Vote : Unanimité
13. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS (5.3.6) – Désignation du référent « Sécurité routière »
→ Vote : Unanimité
14. DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS (5.3) – Désignation des représentants de la collectivité dans les syndicats intercommunaux ou mixtes
→ Vote : Unanimité
15. FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLÉES (5.4.) - Délégation d’attribution du Conseil municipal au Maire
→ Vote : Unanimité
16. EXERCICE DES MANDATS LOCAUX (5.6.1) - Indemnités allouées au Maire, aux Adjoints et aux Con- seillers délégués
→ Vote : Unanimité
17. EXERCICE DES MANDATS LOCAUX (5.6.2) - Exercice du droit à la formation des membres du Conseil municipal
→ Vote : Unanimité
DÉCISION
DM2026-02 25/02/2026 Impression bulletin municipal – Valleiry infos 3 142,44 €
Le Maire
Alban MAGNIN