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Conseil Municipal - CM 16 03 24
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Brouzet-lès-Quissac.
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Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Banque,
DEPARTEMENT
DU
GARD
MAIRIE
30260
BROUZET
LES
QUISSAC
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
24
mars
2016
- Convocation
du
16
mars
2016
L'an
deux
mille
seize
le
24
mars
2016
à dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Brouzet
les
Quissac
s'est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
du
Maire
Laurent
ALBEROLA.
Etaient
présents
Mesdames
et
Messieurs
les
conseillers
municipaux
:
Présents
: ALBEROLA
Laurent
-
CAZALIS
Didier
-
GAUBIAC
Laurent
- CHASSAING
Géraldine
-
GUENIOU
Patricia
-Ingrid
VIDAL
Absents:
GOUMENT
Jérémy,
LOUETTE
Dominique
- SCHMITTER
Cédric
Pouvoir
:VIDAL
Sandrine
a donné
pouvoir
à GUENIOU
Patricia
Secrétaire
de
séance
:GAUBIAC
Laurent.
Début
de
séance
: 19h
Monsieur
Cédric
SCHMITTER
arrive
à
19h30,
il
n'a
pas
pris
part
au
vote
de
l'approbation
de
la
séance
du
17
février
2016,
du
compte
de
gestion,
du
compte
administratif
et
de
l'affectation
de
résultat
de
la
commune.
Monsieur
Didier
CAZALIS,
1e
adjoint
est
nommé
président
de
séance
pour
le
vote
des
différents
comptes
de
l'année
2015.
Approbation
séance
du
17 février
2016
:
Monsieur
Didier CAZALIS,
1er adjoint,
donne
lecture du
compte-rendu
de
la séance
du
17
février
2016.
Le conseil
municipal
approuve
à l'unanimité
des
membres
présents
le procès-verbal
de
la séance
du
17 février
2016.
Approbation
du
compte
de
gestion
2015
du
budget
général
de
la
commune
:
Monsieur
Didier
CAZALIS,
1'
adjoint
rappelle
au
conseil
municipal
que
le
compte
de
gestion
constitue
la
réédition
des
comptes
du
comptable
à l'ordonnateur
et
que
le
conseil
municipal
ne
peut
valablement
délibérer
sur
le
compte
administratif
du
maire
sans
disposer
de
l'état
de
situation
de
l'exercice
clos
dressé
par
le
receveur
municipal.
Après
s'être
fait
présenter
les
budgets
primitifs
de
l'exercice
2015
et
les
décisions
modificatives
qui
s'y
rattachent,
les
titres
définitifs
des
créances
à recouvrer,
le
détail
des
dépenses
effectuées
et
celui
des
mandats
délivrés,
les
bordereaux
de
titre
de
recettes,
de
mandats,
le
compte
de
gestion
dressé
par
le
receveur
accompagné
des
états
de
développement
des
comptes
de
tiers
ainsi
que
les
états de
l'actif,
du
passif,
des
restes
à recouvrer
et
des
restes
à payer, Après
s'être
assuré
que
le
receveur
a repris
dans
ses
écritures
le
montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l'exercice
2014,
celui
de
tous
les
titres
émis
et
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés
et
qu'il
a procédé
à toutes
les
opérations
d'ordre
qu'il
lui
a été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures,
Considérant
que
les
opérations
de
recettes
et
de
dépenses
paraissent
régulières
et
suffisamment
justifiées,
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
déclare
à l'unanimité
que
le
compte
de
gestion
dressé,
pour
l'exercice
2015,
par
Mme
Nadine
CHABERT,
Comptable
du
Trésor,
visé
et
certifié
conforme
par
l'Ordonnateur,
n'appelle
ni
observation
ni
réserve
de
sa
part.
Page
1 sur
5 DEPARTEMENT
DU
GARD
MAIRIE
30260
BROUZET
LES
QUISSAC
Approbation
du
compte
administratif
2015
du
budget
général
de
la
commune.
Sous
la
présidence
de
Didier
CAZALIS,
1£'
adjoint,
chargé
de
la
préparation
des
documents
budgétaires,
le
Conseil
municipal
examine
le
compte
administratif
communal
2015
qui
s'établit
ainsi
:
Section
de
Fonctionnement
:
Dépenses
148
288,40
€
Recettes
202
749,12
€
Résultat
de
fonctionnement
(2015)
54
460,72
€
Résultat
de fonctionnement
reporté
N-1
(2014)
117
041,06
€
Résultat
de
clôture
2015 :
171
501,78
€
Section
d’Investissement
:
Dépenses
23
580,97
€
Recettes
48
104,68
€
Solde d'exécution
(2015)
24 523,
71€
Solde
d'exécution
d'investissement
reporté
N-1
(2014)
-
24051,76€
Résultat
de
clôture
2015
472,65
€
Monsieur
Laurent
ALBEROLA
quitte
la
séance,
Didier
CAZALIS
propose
de
passer
au
vote.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
de
voter
le
compte
administratif
2015
de
la
commune
comme
noté
ci-dessus.
Affectation
des
résultats
de
l'exercice
2015
du
budget
général
de
la commune.
Le
président
de
séance
reprend
les
résultats
du
Compte
Administratif
2015
et en
donne
lecture
:
Résultats
2015
Excédent
de
fonctionnement
171
501,78
€
Excédent
d'investissement
472,65
€
Solde
global
de
clôture
171
974,43
€
Il précise
qu'en
tenant
compte
des
excédents,
il est
proposé
de
les
affecter
conformément
au
tableau
de
reprise
des
résultats
ci-après
:
Affectations
2016
Résultat de fonctionnement
reporté 002
(recettes)
171
501,78
€
Solde
d'exécution
de
la section
d'investissement
reporté
001
(recettes)
472,65
€
Le
conseil
municipal,
après
avoir
approuvé
le
compte
administratif
2015
du
budget
principal
de
la
commune
dans
les
mêmes
termes
que
le
compte
de
gestion
2015,
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
arrêté
à l'unanimité,
le
résultat
de
l'exercice
2015
du
budget
principal
de
la
commune
comme
suit
:
Affectations
2016
Résultat de fonctionnement
reporté 002
(recettes)
171
501,78
€
Solde
d'exécution
de
la section
d'investissement
reporté
001
(recettes)
472,65
€ Page
2
sur
5 DEPARTEMENT
DU
GARD
MAIRIE
30260
BROUZET
LES
QUISSAC
Approbation
du
compte
de
gestion
2015
du
budget
du
service
assainissement
:
Monsieur
Didier
CAZALIS,
1e
adjoint
rappelle
au
conseil
municipal
que
le
compte
de
gestion
constitue
la
réédition
des
comptes
du
comptable
à l'ordonnateur
et
que
le
conseil
municipal
ne
peut
valablement
délibérer
sur
le
compte
administratif
du
maire
sans
disposer
de
l'état
de
situation
de
l'exercice
clos
dressé
par
le
receveur
municipal.
Après
s'être
fait
présenter
les
budgets
primitifs
de
l'exercice
2015
et
les
décisions
modificatives
qui
s'y
rattachent,
les
titres
définitifs
des
créances
à recouvrer,
le
détail
des
dépenses
effectuées
et
celui
des
mandats
délivrés,
les
bordereaux
de
titre
de
recettes,
de
mandats,
le
compte
de
gestion
dressé
par
le
receveur
accompagné
des
états
de
développement
des
comptes
de
tiers
ainsi
que
les
états
de
l'actif,
du
passif,
des
restes
à recouvrer
et
des
restes
à payer, Après
s'être
assuré
que
le
receveur
a repris
dans
ses
écritures
le
montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l'exercice
2014,
celui
de
tous
les
titres
émis
et
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés
et
qu'il
a procédé
à toutes
les
opérations
d'ordre
qu'il
lui
a été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures,
Considérant
que
les
opérations
de
recettes
et
de
dépenses
paraissent
régulières
et
suffisamment
justifiées,
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
déclare
à l'unanimité
que
le
compte
de
gestion
dressé,
pour
l'exercice
2015,
par
Mme
Nadine
CHABERT,
Comptable
du
Trésor,
visé
et
certifié
conforme
par
l'Ordonnateur,
n'appelle
ni
observation
ni
réserve
de
sa
part.
Approbation
du
compte
administratif
2015
du
budget
du
service
d'assainissement
Sous
la
présidence
de
Didier
CAZALIS,
1e'
adjoint,
chargé
de
la
préparation
des
documents
budgétaires,
le
Conseil
municipal
examine
le
compte
administratif
communal
2015
qui
s'établit
ainsi
:
Section
de
Fonctionnement
:
Dépenses
17
085,98
€
Recettes
162
296,09
€
Résultat
de
fonctionnement
(2015)
85
210,11
€
Résultat
de
fonctionnement
reporté
N-1
(2014)
53
250,13
€
Résultat
de
clôture
2015
:
138
460,24
€
Section
d’Investissement
:
Dépenses
96
083,26
€
Recettes
57
360,00
€
Solde
d'exécution
(2015)
-
38
723,26€
Solde
d'exécution
d'investissement
reporté
N-1
(2014)
-
75
380,59
€
Résultat
de
clôture
2015
-
114
103,85
€
Monsieur
Laurent
ALBEROLA
quitte
la
séance,
Didier
CAZALIS
propose
de
passer
au
vote.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
décide
par
1 voix
contre
(Laurent
GAUBIAC)
et
6 voix
pour
de
voter
le
compte
administratif
2015
du
service
assainissement
comme
noté
ci-dessus.
Page
3
sur
5 DEPARTEMENT
DU
GARD
MAIRIE
30260
BROUZET
LES
QUISSAC
Affectation
des
résultats
de
l’exercice
2015
du
budget
du
service
d'assainissement
:
Le
président
de
séance
reprend
les
résultats
du
Compte
Administratif
2015
et
en
donne
lecture
:
Résultats
2015
Excédent
de
fonctionnement
138
460,24
€
Déficit
d'investissement
114
103,85
Solde
global
de
clôture
24
356,39
€
Il précise
qu'en
tenant
compte
des
excédents,
il est
proposé
de
les
affecter
conformément
au
tableau
de
reprise
des
résultats
ci-après
:
Affectations
2016
Résultat
de
fonctionnement
reporté
002
(recettes)
138
460,24
€
Solde
d'exécution
de
la section
d'investissement
reporté
001
(dépenses)
114
103,85
€
Le
Conseil
municipal,
après
avoir
approuvé
le
compte
administratif
2015
du
budget
du
service
de
l'assainissement
dans
les
mêmes
termes
que
le
compte
de
gestion
2015,
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
arrêté
à
l'unanimité,
le
résultat
de
l'exercice
2015
du
service
de
l'assainissement
de
la
commune
comme
suit
:
Affectations
2016
Résultat
de
fonctionnement
reporté
002
(recettes)
138
460,24
€
Solde
d'exécution
de
la section
d'investissement
reporté
001
(dépenses)
114
103,85
€
Approbation
du
compte
de
gestion
2015
du
budget
du
CCAS :
Monsieur
Didier
CAZALIS,
1er adjoint
rappelle
au
conseil
municipal
que
le compte
de
gestion
constitue
la réédition
des
comptes
du
comptable
à l'ordonnateur
et que
le conseil
municipal
ne
peut
valablement
délibérer
sur le compte
administratif du
maire
sans
disposer
de
l'état de
situation
de
l'exercice
clos
dressé
par
le receveur
municipal.
Après
s'être
fait
présenter
les
budgets
primitifs
de
l'exercice
2015
et
les
décisions
modificatives
qui
s'y
rattachent,
les
titres
définitifs
des
créances
à
recouvrer,
le
détail
des
dépenses
effectuées
et
celui
des
mandats
délivrés,
les
bordereaux
de
titre
de
recettes,
de
mandats,
le
compte
de
gestion
dressé
par
le
receveur
accompagné
des
états
de
développement
des
comptes
de
tiers
ainsi
que
les
états
de
l'actif,
du
passif,
des
restes
à recouvrer
et
des
restes
à payer, Après
s'être
assuré
que
le
receveur
a repris
dans
ses
écritures
le
montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l'exercice
2014,
celui
de
tous
les
titres
émis
et
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés
et
qu'il
a procédé
à toutes
les
opérations
d'ordre
qu'il
lui
a été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures,
Considérant
que
les
opérations
de
recettes
et
de
dépenses
paraissent
régulières
et
suffisamment
justifiées,
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
déclare
à l'unanimité
que
le
compte
de
gestion
dressé,
pour
l'exercice
2015,
par
Mme
Nadine
CHABERT,
Comptable
du
Trésor,
visé
et
certifié
conforme
par
l'Ordonnateur,
n'appelle
ni
observation
ni
réserve
de
sa
part.
Page
4 sur
5 DEPARTEMENT
DU
GARD
MAIRIE
30260
BROUZET
LES
QUISSAC
Approbation
du
compte
administratif
2015
du
CCAS :
Sous
la présidence
de
Didier
CAZALIS,
1£'adjoint,
chargé
de
la préparation
des
documents
budgétaires,
le Conseil
municipal
examine
le compte
administratif communal
2015
qui
s'établit
ainsi :
Section
de
Fonctionnement
:
Dépenses
2106,53
€
Recettes
4005,39
€
Résultat
de
fonctionnement
(2015)
1898,86
€
Résultat de fonctionnement
reporté
N-1
(2014)
182,61
€
Résultat
de
clôture
2015
:
2081,47
€
Monsieur
Laurent
ALBEROLA
quitte
la
séance,
Didier
CAZALIS
propose
de
passer
au
vote.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
décide
à l'unanimité
de
voter
le
compte
administratif
2015
du
CCAS
ci-dessus. Affectation
des
résultats
de
l'exercice
2015
du
CCAS:
Le
président
de
séance
reprend
les
résultats
du
Compte
Administratif 2015
et en
donne
lecture :
Résultats
2015
Excédent
de fonctionnement
2081,47
€
Solde
global
de
clôture
2081,
47 €
Il précise
qu'en
tenant
compte
des
excédents,
il est
proposé
de
les
affecter
conformément
au
tableau
de
reprise
des
résultats
ci-après
:
Affectations
2016
Résultat
de
fonctionnement
reporté
002
(recettes)
2081,47
€
Le
Conseil
municipal,
après
avoir
approuvé
le
compte
administratif
2015
du
budget
du
CCAS
de
la
commune
dans
les
mêmes
termes
que
le
compte
de
gestion
2015,
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
arrêté
à
l'unanimité,
le
résultat
de
l'exercice
2015
du
CCAS
de
la
commune
comme
suit
:
Affectations
2016
Résultat
de
fonctionnement
reporté
002
(recettes)
2081,47
€
Séance
levée
à 20
heures
05
Le
Maire,
Laurent
ALBEROLA
Page
5
sur
5