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Conseil Municipal - CM 21 01 23
Conseil Municipal - CM 21 03 24
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Brouzet-lès-Quissac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 21 03 24)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Institutions publiques,
Compte
rendu
de
la
séance
du
mercredi
24
mars
2021
L'an
deux
mille
vingt-et-un
et
le
vingt-quatre
mars
l'assemblée
régulièrement
convoqué
le
16
mars
2021,
s'est
réuni
sous
la
présidence
de
Laurent
GAUBIAC.
Sont
présents:
Laurent
GAUBIAC,
Cédric
SCHMITTER,
Valérie
ATTOUI,
Philippe
BOSSU,
Patrick
BOYER,
Didier
CAZALIS,
Géraldine
CHASSAING,
Olivier
HEYER,
Corine
LESTEVEN
Représentés:
Christian
ROCHETTE
par
Philippe
BOSSU,
Bernard
SOUYRIS
par
Cédric
SCHMITTER
Excusés: Absents: Secrétaire
de
séance:
Patrick
BOYER
1.
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
23
JANVIER
2021
Monsieur
le
maire
donne
lecture
du
procès-verbal
de
la
séance
du
23
janvier
2021,
suite
à
une
erreur
de
la
composition
des
membres
présents
et
absents,
celui-ci
sera
représenté
lors
du
prochain
conseil
municipal.
2.
VOTE
DU
COMPTE
DE
GESTION
DU
BUDGET
PRINCIPAL.
=
2
SN
IE
BE
GESTION DU
BUDGET
PRINCIPAL.
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
au
conseil
municipal
des
résultats
du
compte
de
gestion
dressé
par
le
receveur
pour
l'exercice
2020,
et
celui-ci
n'appelle
ni
observation,
ni
réserve
de
sa
part.
Après
discussion,
le
conseil
municipal,
décide
d'appouver
à
l'unanimité
le
compte
de
gestion.
3.
VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
DU
BUDGET
PRINCIPAL.
Le
Conseil
Municipal
réuni
sous
la
présidence
de
Cédric
SCHMITTER,
délibérant
sur
le
compte
administratif
de
l'exercice
2020
dressé
par
Laurent
GAUBIAC
après
s'être
fait
présenter
le
budget
primitif,
le
budget
supplémentaire
et
les
décisions
modificatives
de
l'exercice
considéré, SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
Dépenses
réalisées
:190
588.94
€
Recettes
réalisées
:
384 720.31
€
Excédent
2020
:194
212.47
SECTION
D'INVESTISSEMENT
Dépenses
réalisées:
3623.53
€
Recettes
réalisées:
26
257.11
€
Excédent
2020:
22
633
58€
Monsieur
Laurent
GAUBIAC
sort
de
la
salle
et
ne
participe
pas
au
vote
du
compte
administratif,
Après
discussion,
le
conseil
municipal
vote
à l'unanimité
le
compte
administratif
2020. 4.
AFFECTATION
DE
RESULTAT
DE
FONCTIONNEMENT
BUDGET
PRINICPAL.
- après
avoir
entendu
et
approuvé
le
compte
administratif
de
l'exercice
- Statuant
sur
l'affectation
du
résultat
de
fonctionnement
de
l'exercice
- Constatant
que
le
compte
administratif
fait
apparaître
un :
Excédent
2020
de
194
131.37
€
Après
discussion
le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
d'affecter
le
résultat
de
fonctionnement
comme
suit
:194
131.37
€
à
ligne
002
et
au
regard
de
la
dissolution
du
CCAS
qui
fait
apparaître
un
résultat
excédentaire
de
962.49
€,
ce
montant
sera
affecté
à ligne
002,
ce
qui
ramène
à un
excédent
global
de
195
093.86
€.
3.
VOTE
DU
COMPTE
DE
GESTION
DU
SERVICE
ASSAINISSEMENT.
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
au
conseil
municipal
des
résultats
du
compte
de
gestion
dressé
par
le
receveur
pour
l'exercice
2020,
et
celui-ci
n'appelle
ni
observation,
ni
réserve
de
sa
part.
Après
discussion,
le
conseil
municipal,
décide
d'appouver
à l'unanimité
le
compte
de
gestion.
6.
VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
DU
SERVICE
ASSAINISSEMENT.
Le
Conseil
Municipal
réuni
sous
la
présidence
de
cédric
SCHMITTER
délibérant
sur
le
compte
administratif
de
l'exercice
2020
dressé
par
Laurent
GAUBIAC
après
s'être
fait
présenter
le
budget
primitif,
le
budget
supplémentaire
et
les
décisions
modificatives
de
l'exercice
considéré, SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
Dépenses
réalisées
:64
662
.36
€
Recettes
réalisées
:139
918.87
€
Excédent
2020
:75
256.51€
SECTION
D'INVESTISSEMENT
Dépenses
réalisées:
36
422.71
€
Recettes
réalisées:
63
679.45
€
Excédent
2020:
27
256,74
€
Monsieur
Laurent
GAUBIAC
sort
de
la
salle
et
ne
participe
pas
au
vote
du
compte
administratif.
Après
discussion,
le
conseil
municipal
vote
à l'unanimité
le
compte
administratif
2020.
Z
AFFECTATION
DU
RESULTAT
DU
FONCTIONNEMENT
SERVICE
ASSAINISSEMENT.
- après
avoir
entendu
et
approuvé
le
compte
administratif
de
l'exercice
- Statuant
sur l'affectation
du
résultat
de
fonctionnement
de
l'exercice
- Constatant
que
le
compte
administratif
fait
apparaître
un
:
excédent
de
75
256.51
€
Après
discussion,
le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
d'affecter
le
résultat
de
fonctionnement
comme
suit
: 75
256.51
€ à
la
ligne
002. 8.
VOTE
DU
COMPTE
_DE
GESTION
DU
CCAS.
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
au
conseil
municipal
des
résultats
du
compte
de
gestion
dressé
par
le
receveur
pour
l'exercice
2020,
et
celui-ci
n'appelle
ni
observation,
ni
réserve
de
sa
part.
Après
discussion,
le
conseil
municipal,
décide
d'appouver
à l'unanimité
le
compte
de
gestion.
Le
Conseil
Municipal
réuni
sous
la
présidence
de
Cédric
SCHMITTER
délibérant
sur
le
compte
administratif
de
l'exercice
2020
dressé
par
Laurent
GAUBIAC
après
s'être
fait
présenter
le
budget
primitif,
le
budget
supplémentaire
et
les
décisions
modificatives
de
l'exercice
considéré, 9.
VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
CCAS.
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
Dépenses
réalisées
:0
Recettes
réalisées
excédent
reporté
du
compte
administratif
2019
:962.49
€
Monsieur
Laurent
GAUBIAC
sort
de
la
salle
et
ne
participe
pas
au
vote
du
compte
administratif.
Après
discussion,
le
conseil
municipal
vote
à l'unanimité
le
compte
administratif
2020.
10.
AFFECTATION
DU
RESULTAT
DE
FONCTIONNEMENT
DU
CCAS
Monsieur
le
Maire
fait
part
au
conseil
municipal
que
au
vu
de
la
dissolution
du
CCAS
eten
lien
avec
la
Trésorerie
de
Quissac,
l'excédent
d'un
montant
de
962.49
€
Sera
affecté
à
la
ligne
002
de
l'affectation
du
résultat
du
fonctionnement
du
budget
général.
Après
discussion,
le
conseil
municipal
décide
à l'unanimité
d'affecter
cette
somme
au
budget
général
de
la
commune.
11.
DELIBERATION
REGLEMENT
ET
TARIFS
CLES
TOP
REMPLISSAGE.
Monsieur
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
de
modifier
le
règlement
actuellement
en
vigueur
ainsi
que
les
tarifs
concernant
le
top
remplissage.
Tarifs proposés
:
ère
clé
15€
2ème
clé
50€
3ème
clé
100 €
4ème
clé
150 €
Après
discussion,
le
conseil
municipal
approuve
à l'unanimité
les
nouveaux
tarifs
ci-dessus,
ainsi
que
la
modification
du
règlement
notamment
son
article
6.
Séance
levée
à
19h48
Le
Maire
Laurent
GAUBIAC
3
Le
Maire