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Conseil Municipal - 20210204 cm som
Conseil Municipal - 20210924 cm som
Document publié le Vendredi 24 septembre 2021 par la commune de Bastia.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 20210924 cm som)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sécurité sociale, Démocratie locale et participation citoyenne,
Cunsigliu municipale di u 24 di settembre di u 2021
Conseil municipal du 24 septembre 2021
Summariu-Sommaire
Ordre du jour (ODJ)
Hors commission (HOCO)
Commission des affaires économiques, sociales, culturelles et de l’éducation (COAS)
Commission de l’aménagement de l’espace urbain (COAU)
Rapports HOCO Page
0. Compte rendu du conseil municipal du 16 juillet 2021 2
1. Dénomination du cœur d’îlot Letteron «Passage de l’usine à pâtes» 64
2. Création de la commission en charge de l’examen des candidatures et du choix des attributaires pour les 5 logements en accession prix maîtrisés rue Letteron
65
Rapports COAS Page
3. Approbation des règlements de fonctionnement de la crèche et du multi accueil 68 4. Approbation de conventions de financement entre la Ville de Bastia et la Caisse d’allocations familiales de Haute Corse
92
5. Approbation de la convention-cadre triennale de labellisation de la cite éducative et de la convention de mutualisation au titre du fonds de la cite éducative de Bastia 107
6. Approbation du plan de financement relative à l’exposition temporaire 2022 du Musée de Bastia et catalogue d’exposition Mare furioso, Pirates et corsaires en Méditerranée XVIe- XIXe siècles
131
7. Attribution de subventions aux associations à caractère social pour l’exercice 2021 132 8. Attribution d’une subvention à la Maison des adolescents 133
9. Attribution d’un don au Téléthon pour l’année 2021 134
Rapports COAU Page
10. Acquisition aux consorts Raffalli de la parcelle E 405 dans le cadre du projet de voie « Curbaia Suprana »
136
11. Acquisition à Mme Raffalli ép Rols de la parcelle E 322 dans le cadre du projet de voie « Curbaia Suprana »
139
12. Acquisition aux Consorts Chiorboli dans le cadre de la régularisation du chemin du Labrettu
141
13. Cession de portion de domaine public routier à la Collectivité de Corse dans le cadre de l’aménagement de la halte ferroviaire de Bassanese au droit du chemin de la Carbonite 142
14. Définition des modalités de la mise à disposition au public de la modification simplifiée n°10 du Plan local d’urbanisme
150
Commission des finances et de la transparence publique (COFI)
Rapports COFI Page
15. Approbation du plan de financement relatif aux travaux de réhabilitation et d’aménagement à l’Ecole Charpark en vue d’accueillir une école immersive 163
16. Modification du plan de financement relatif à l’opération « Création d’une restauration à l’école A. B. Defendini »
164
17. Modification et optimisation du plan de financement relatif à l’aménagement d’un local sur la Place Vincetti
166
18. Limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation
168