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Conseil Municipal - 20210305 cm som
Document publié le Vendredi 5 mars 2021 par la commune de Bastia.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 20210305 cm som)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Investissement et développement économique, Sécurité sociale,
Cunsigliu municipale di u 5 di marzu di u 2021
Conseil municipal du 5 mars 2021
Summariu-Sommaire
Ordre du jour (ODJ)
Hors commission (HOCO)
Commission des affaires économiques, sociales, culturelles et de l’éducation (COAS)
Commission de l’aménagement de l’espace urbain (COAU)
Rapports HOCO Page
0. Compte rendu du conseil municipal du 4 février 2021 2
1. Modification des statuts de la Communauté d’agglomération de Bastia : projet de construction d’une fourrière et d’un refuge animal
40
Rapports COAS Page
2. Approbation de la convention d’objectifs et de financement pour le multi-accueil l’Anghjulelli avec la Caisse d’allocations familiales de Haute Corse
42
3. Approbation du contrat de prestation de service avec la Mutualité sociale agricole pour la crèche et le multi-accueil l'Anghjulelli
66
4. Attribution de subventions aux coopératives scolaires 71
5. Prêt de gravures et de photographies de la Bibliothèque patrimoniale Tommaso Prelà au Musée national de la Maison Bonaparte pour l’exposition temporaire « Dans le marbre et l’airain : la mémoire des Bonaparte en Corse »
73
6. Prêt d’un ouvrage et de photographies de la Bibliothèque patrimoniale Tommaso Prelà au Musée de la Corse pour l’exposition « 1898 Matisse en Corse, un pays merveilleux »
74
7. Demande de protection au titre des monuments historiques du tombeau Benedetti 75 8. Approbation des projets des lauréats du Budget participatif 2021 79
Rapports COAU Page
9. Régularisation de l’emprise foncière de la copropriété de la résidence « Sainte Catherine »
82
10. Renégociation des termes de la vente d’une cave et d’un appartement appartenant à Mme Marie Gandolfi-Arena
84
11. Consentement d’un prêt à usage au bénéfice de Monsieur Charles Perfetti relatif au local sis 14, rue Chanoine Letteron
85
12. Approbation d’une convention de partenariat entre avec le Centre de formation professionnelle et de promotion agricole de Borgu-Marana
86
Commission des finances et de la transparence publique (COFI)
Rapports COFI Page
13. Approbation du programme d’opérations présenté au titre de la Dotation de soutien à l’investissement local (DSIL)
92
14. Approbation du plan de financement du projet Grand itinéraire tyrrhénien accessible (GRITACCESS)
94
15. Provisions pour contentieux 2021 95
16. Approbation du rapport égalité femmes-hommes 97
17. Débat d’orientation budgétaire 105 et
annexe