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unknown - Communauté de communes - Rumilly Terre de Savoie - 2025 DEL 163 Election membre Bureau des Maires Marcellaz Albanais 2
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Rumilly Terre de Savoie - 2025 DEL 163 Election membre Bureau des Maires Marcellaz Albanais 2)
Thèmes du document : Démocratie, Exploration spatiale, Mode, textile et habillement,
A Lor Délibération n°2025 _DEL_163
Intercommunalité : Election d’un nouveau
Objet | membre du bureau des maires au titre de la
commune de Marcellaz-Albanais |
Nomenclature
de l’acte
DEN EP
|
| 5.7 Intercommunalité
|
Le 29 septembre 2025 à 19h00,
Nombre de membres en exercice : 41
Nombre de présents : 27
Nombre de votants : 35
Date de la convocation : 23 septembre 2025
Le Conseil Communautaire de la Communauté
de Communes Rumilly Terre de Savoie, dûment
convoqué s’est réuni en session ordinaire au
siège de l’EPCI, 3 place de la Manufacture à
Rumilly (74150), sous la Présidence de
M. François RAVOIRE, Président.
Présents :
ROUPIOZ Sylvia, ZAMPARO Justine, BASTIAN Patrick, LOMBARD Roland, KENNEL Laurence,
CHASSAGNE Eric, DAUNIS Christiane, FAVRE Jean-pierre, BLOCMAN Jean-Michel, DULAC Christian,
CHAUVETET Béatrice, LABORIER Edwige, BERNARD-GRANGER Serge, BOICHET-PASSICOS Christine,
CROENNE Astrid, VIOLLET Michaël, GALMICHE Maude, AUGUSTIN Laëtitia, DEPLANTE Serge,
PERRUISSET Claude, MONTEIRO-BRAZ Miguel, PERISSOUD Jean-François, TRANCHANT Yohann,
BOUCHET Geneviève, BISTON Sylvain, RAVOIRE François, PAILLE Françoise.
Absents/Excusés :
M. DUMONT Patrick qui a donné pouvoir à M. BLOCMAN Jean-Michel
e MME VIBERT Martine
e M. TRUFFET Nicolas qui a donné pouvoir M. VIOLLET Michaël
e M. CLEVY Yannick qui a donné pouvoir à MME BOICHET-PASSICOS Christine
e MME CHARVIER Florence qui a donné pouvoir à M. BERNARD-GRANGER Serge
e M.ABRY Michel
e M. TAMRI M'hamed qui a donné pouvoir à MME CHAUVETET Béatrice
e MME STABLEAUX-VILLERET Marie
e MME BONANSEA Monique qui a donné pouvoir à M. MONTEIRO-BRAZ Miguel
e M.TURK-SAVIGNY Eddie
e M. MUGNIER Joël
e M. DERRIEN Patrice qui a donné pouvoir à M. RAVOIRE François
e MME VENDRASCO Isabelle
e MME GIVEL Marie qui a donné pouvoirà M. FAVRE Jean-Pierre
M. Jean-François PERISSOUD a été élu secrétaire de séance.
Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie — Délibération n° 2025_DEL_163
de la séance du conseil communautaire du 29 septembre 2025 - Page 1/2 Rapporteur : M. Le Président
Par délibération 2023 DEL _ 164 du 27 novembre 2023, puis délibération 2024 DEL_ 079 du 27 mai
2024, le conseil communautaire a élu les autres membres composant le bureau (en plus du président
et des vice-président(e)s)), dont M. Jean-Pierre LACOMBE en qualité de représentant de la commune
de Marcellaz-Albanaïis. Suite à son décès, le siège est devenu vacant.
Les autres membres composant le bureau (en plus du (de la) Président(e) et des Vice-président(e)s)
sont élus par le conseil communautaire au scrutin secret uninominal à trois tours et à la majorité
absolue.
Si après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un
troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité, le plus âgé est
déclaré élu.
Le Président propose la candidature de M. Eric CHASSAGNE, maire de Marcellaz-Albanais.
1. Election d’un membre du Bureau pour la commune de Marcellaz-Albanais
Les opérations de vote étant achevées, sont proclamés les résultats ci-après :
Résultat du 1°’ tour de scrutin :
o Votes exprimés : 35 VOIX
o Votes blancs : 0 VOIX
o Votes nuls : 0 VOIX
o Non votants : 0 VOIX
o Majorité requise : 18 VOIX
A obtenu :
1. M. Eric CHASSAGNE : 35 VOIX.
> Sur proclamation des résultats, le conseil communautaire ELIT M. Eric CHASSAGNE, membre
du Bureau de la Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie et le déclare installé.
Le secrétaire delséance, Le Président,
TT Y > or
Jéan-François-PÉRISSOUD
Ù
Délibération transmise en Préfecture le : 8 OCT. A5
Délibération publiée le : _- 8 OCT. 2025 Certifié exécutoire en date du 28 OCT. 2%
Le Prési e ARE CN
Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie — Délibération n° 2025_DEL_163
de la séance du conseil communautaire du 29 septembre 2025 - Page 2/2