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Procès Verbal - 20260409 PV SYNTHETIQUE 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Rocheservière.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20260409 PV SYNTHETIQUE 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Guerre en Ukraine,
CONSEIL
MUNICIPAL
PROCÈS-VERBAL
SYNTHÉTIQUE
SÉANCE
DU
9 AVRIL
2026
Date
de
la
convocation
: 3
avril
2026
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 27
®
Nombre
de
présents
: 25
Nombre
de
votants
: 27
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
neuf
avril,
à
vingt
heures
et
trente
minutes,
le
Conseil
municipal
de
la
commune
de
ROCHESERVIÈRE,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
en
la
maison
commune,
sous
la
présidence
de
M.
Laurent
BERTAUD,
Maire.
ETAIENT
PRESENTS
:M.
Laurent
BERTAUD
-
M.
Patrice
PAVAGEAU
—
Mme
lraceme
GONCALVES
—
Mme
Solène
GUIBERT
—
Mme
Julie
DURANTEAU
-
M.
Patrick
BOURMAUD
-
Mme
Hélène
PAVAGEAU
-
Mme
Marie-
Andrée
LARDIÈRE
—
M.
Bruno
GOUPILLEAU
—
Mme
Christine
PITREY
-
M.
Pascal
MORINEAU
-
Mme
Valérie
BRÉTÉCHER
-
M.
Laurent
RENNER
—
Mme
Emmanuelle
PATRON
—
M.
Jérôme
GAUVRIT
—
M.
Fabrice
SORIN
—
Mme
Sandrine
ROBERT
—
M.
Sébastien
PAVAGEAU
-—
M.
Grégory
THÉPAULT
—
Mme
Virginie
PINEAU
—
Mme
Aurélie
JOULIN
—
M.
Régis
GAUTHIER
-
Mme
Cyrielle
BACHELIER
—
Mme
Marion
CHOBLET
-
M.
Fabien
GUILBAUD ETAIENT
REPRESENTÉS
:M.
Antoine
ORCIL
a
donné
pouvoir
à
Mme
Julie
DURANTEAU
- M.
Baptiste
SORIN
a
donné
pouvoir
à
M.
Patrice
PAVAGEAU
Assistait
également
à
la
réunion
:Mme
Véronique
CANTIN,
Directrice
Générale
des
Services.
En
application
de
l’article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le
Conseil
Municipal
désigne
.
Mme
Marion
CHOBLET
comme
secrétaire
de
séance. ORDRE
DU
JOUR
DÉLIBÉRATIONS
DÉCISIONS
DÉLÉGATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
DE
CERTAINES
DE
SES
2
30.04.26 |
ATTRIBUTIONS
UNANIMITÉ
31.04.26
|
DÉTERMINATION
DES
INDEMNITÉS
DE
FONCTION
UNANIMITÉ
PRISE
EN
CHARGE
DES
FRAIS
DE
DÉPLACEMENT
DES
CONSEILLERS
e
32.04.26 |
UNICIPAUX
UNANIMITÉ
PRISE
EN
CHARGE
DES
FRAIS
D'AIDE
À
LA
PERSONNE
DES
CONSEILLERS
e
33.04.26
|
jUNIGIP AUX
UNANIMITÉ
34.04.26
|
CONSTITUTION
DES
COMMISSIONS
MUNICIPALES
UNANIMITÉ
35.04.26 |
DÉSIGNATION
DES
REPRÉSENTANTS
AU
SYNDICAT
E-COLLECTIVITÉS-
UNANIMITÉ
DÉSIGNATION
DES
REPRÉSENTANTS
AU
SYNDICAT:
SYNDICAT
-
36.04.26 | DÉPARTEMENTAL
D'ENERGIE
ET D'ÉQUIPEMENT
DE VENDÉE
(SYDEV)
UNANIMTÉ
37.04.26
|
DÉSIGNATION
DES
REPRÉSENTANTS
A
VENDÉE
EXPANSION-SPL
UNANIMITÉ
38.04.26
|
DÉSIGNATION
DES
REPRÉSENTANTS
AU
GIP
GÉO
VENDÉE
UNANIMITÉ
39.04.26 |
ACQUISITION
DE
TERRAINS
APPARTENANT
À M.
GANDEMER
UNANIMITÉ
CESSIONS
D'UNE
PARCELLE
(VILLAGE
DE
LA
GROLLE)
SUITE
À
ENQUÊTE
2
40.04.26 | PUBLIQUE
: INDIVISION
BROSSARD
UNANIMITÉ
CESSIONS
DE
TERRAINS
(VILLAGE
DE
LA
PILTIERE)
SUITE
À
ENQUÊTE
u
41.04.26 | DUBLIQUE
: EPOUX
ROBIN-BOURASSEAU
UNANIMITÉ
Le
Maire,