Compte-Rendu - Affiche Apres Conseil

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Compte-Rendu - Affiche Apres Conseil Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Antony. Lien du pdf (Compte-Rendu - Affiche Apres Conseil)Thèmes du document : Famille, Investissement et développement économique, Consommateurs, 1

COMPTE RENDU DE LA SEANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 18 DECEMBRE 2025

Le 18 décembre 2025, à 20 heures, le CONSEIL MUNICIPAL convoqué le 12 décembre 2025, s’est réuni sous la Présidence de M. Jean-Yves SENANT dans la salle du Conseil Municipal à

l’Hôtel-de-Ville.

ETAIENT PRESENTS : M. SENANT, Mme PRECETTI, M. MEDAN, Mme ROLLAND, M. COLIN, Mme SANSY, M. HUBERT, Mme SCHLIENGER, Mme VERET, M. NEHME,

Mme GENEST, M. AIT-OUARAZ, M. ARJONA, Mme BERTHIER, M. REYNIER, Mme LEMMET, M. VOULDOUKIS, M. KALONJI, Mme FAURET,

M. PEGORIER, Mme ENAME, M. GOULETTE, M. BEN ABDALLAH, Mme PHAM-PINGAL, Mme AUBERT, M. PASSERON, Mme GALLI, Mme RAFIK,

Mme EL MEZOUED, M. BENSABAT, Mme HUARD, M. MAUGER, M. MONGARDIEN, M. HOBEIKA, M. COURDESSES, Mme GODEFROY,

M. CHARRIEAU, M. DECROP, Mme SIMON, M. SOUCHAUD, M. DOYEN, M. BESSENAY, Mme RAMBAUT.

ETAIENT REPRESENTES : M. LEGRAND, M. DI PALMA, M. FOYER, Mme LEON, Mme SALL.

ETAIT ABSENT : M. PARISIS.

M. PEGORIER est désigné comme secrétaire.

TOUT D’ABORD LE CONSEIL MUNICIPAL RATIFIE LES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN APPLICATION DE l'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

− ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC LA COMPAGNIE DU DROMADAIRE POUR LA MISE A DISPOSITION GRATUITE DU STUDIO BEAUVALLON DU 07 AU 20 NOVEMBRE 2025. (06/11/2025)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX DE L’ECOLE MATERNELLE VAL DE BIEVRE AU PROFIT DE L’ASSOCIATION « LES PETITS CASTORS DE LA BIEVRE » POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2025/2026. (07/11/2025)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX DU GROUPE SCOLAIRE ADOLPHE PAJEAUD AU PROFIT DE L’ASSOCIATION « LES PETITS CASTORS DE LA BIEVRE » POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2025/2026. (07/11/2025)

− ADOPTION D’UN AVENANT N° 2 A L’ACCORD CADRE RELATIF A LA MODERNISATION, L’ENTRETIEN ET LA REPARATION DES EQUIPEMENTS MULTI- TECHNIQUES DE LA VILLE D’ANTONY - LOT N° 2 : SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE, TOUS SITES, PASSE AVEC LA SOCIETE SAVPRO AFIN DE PREVOIR LA POSSIBILITE D’INTEGRER DE NOUVEAUX SITES. (07/11/2025)

− ADOPTION D’UN AVENANT N° 1 A L’ACCORD-CADRE RELATIF A LA MODERNISATION, L’ENTRETIEN ET LA REPARATION DES EQUIPEMENTS MULTI- TECHNIQUES DE LA VILLE D’ANTONY - LOT N° 3 : EXTINCTEURS, RIA, COLONNES SECHES PASSE AVEC LA SOCIETE SAVPRO AFIN DE PREVOIR LA POSSIBILITE D’INTEGRER DE NOUVEAUX SITES. (07/11/2025)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX DE L’ECOLE ELEMENTAIRE LES RABATS AU PROFIT DE L’ASSOCIATION « LES RABATS S’AMUSENT » POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2025/2026. (06/11/2025)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE D’INSTALLATIONS ET DE LOCAUX DU PARC DES SPORTS DE LA CROIX DE BERNY AU PROFIT DE L’ASSOCIATION US METRO PELOTE BASQUE ANTONY POUR LA GESTION ET L’ACCUEIL DE SES ADHERENTS. (12/11/2025)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’INSTALLATIONS DU COMPLEXE SPORTIF LA FONTAINE - ARNAUD BELTRAME AU PROFIT DE LA SOCIETE 33 MILLI POUR UN MONTANT DE 800 EUROS LA DEMI-JOURNEE DE TOURNAGE. (13/11/2025)

− ADOPTION D’UN AVENANT N° 2 AU MARCHE DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UN PARKING EN INFRASTRUCTURE ZAC JEAN ZAY A ANTONY – LOT N°1 : TERRASSEMENT - GROS-ŒUVRE - FONDATIONS PASSE AVEC LE GROUPEMENT GAGNERAUD CONSTRUCTION (MANDATAIRE) / NGE FONDATIONS /TERSEN POUR UN MONTANT SUPPLEMENTAIRE DE 103 383,59 EUROS HT. (14/11/2025)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC L’ORCHESTRE NATIONAL D’ILE DE FRANCE POUR LE PROJET « A LA DECOUVERTE DE L’ORCHESTRE SYMPHONIQUE » AVEC UNE CLASSE DE CE2 DE L’ECOLE BLANGUERNON POUR UN MONTANT DE 840 EUROS TTC. (14/11/2025)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC LA COMPAGNIE SYCOMORE POUR LA MISE A DISPOSITION GRATUITE DU STUDIO BEAUVALLON DU 17 NOVEMBRE 2025 AU 02 FEVRIER 2026. (14/11/2025)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE D’INSTALLATIONS SPORTIVES ET DE LOCAUX DU PARC DES SPORTS DE LA CROIX DE BERNY AU PROFIT DE L’ASSOCIATION METRO ECOLE DES SPORTS ANTONY POUR LA GESTION ET L’ACCUEIL DE SES ADHERENTS. (14/11/2025)

− DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA SOCIETE DES GRANDS PROJETS POUR LE FINANCEMENT DE LA REALISATION DES ESPACES PUBLICS DU POLE GARE ANTONYPOLE -WISSOUS CENTRE. (20/11/2025)

− DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES D’ILE-DE-FRANCE MOBILITES POUR LE FINANCEMENT DES AMENAGEMENTS DE VOIRIE ET DES CHEMINEMENTS PIETONS EN FAVEUR DE L’INTERMODALITE DU POLE GARE ANTONYPOLE -WISSOUS CENTRE. (20/11/2025)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC LE THEATRE FIRMIN GEMIER / LA PISCINE POUR LA MISE EN PLACE D’UN PARTENARIAT POUR LA SAISON MUSICALE 2025/2026. (20/11/2025)

− ADOPTION D’UN AVENANT N°4 A LA CONVENTION DU 04 JUILLET 2024 ENTRE LA VILLE ET L’ASSOCIATION « AVF » CONCERNANT LA MISE A DISPOSITION D’ATELIERS DE L’ESPACE VASARELY AFIN DE MODIFIER LES CRENEAUX DE MISE A DISPOSITION. (21/11/2025)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE D’UN LOCAL DE L’ESPACE VASARELY AU PROFIT DE L’ASSOCIATION « LES AMIS DE DIONYSOS ». (21/11/2025)

− EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION SUR LE BIEN, LOT DE COPROPRIETE N° 36, SIS 6 RUE ROBERT SCHERRER A ANTONY CADASTRE BI 133 ET 262 POUR UN MONTANT DE 583 333 EUROS TTC. (21/11/2025)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DES HAUTS-DE-SEINE RELATIVE AU FINANCEMENT D’UN LIEU RESSOURCE PARENTALITE POUR UNE RECETTE DE 24 234 EUROS. (24/11/2025)

− ATTRIBUTION DU MARCHE DE TRAVAUX D’ENTRETIEN ET DE MODERNISATION DES INSTALLATIONS D’ECLAIRAGE PUBLIC, DE SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE ET D’EQUIPEMENTS ANNEXES (APPEL D’OFFRES OUVERT). (25/11/2025)

➢ LOT N°1 : ECLAIRAGE PUBLIC ET SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE AU GROUPEMENT SATELEC (MANDATAIRE) / BOUYGUES ENERGIES ET SERVICES SANS MONTANT MINIMUM ET POUR UN MONTANT MAXIMUM ANNUEL DE 3 000 000 EUROS HT

➢ LOT N°2 : TEST MECANIQUE DES OUVRAGES A LA SOCIETE ROCH SERVICE SANS MONTANT MINIMUM ET POUR UN MONTANT MAXIMUM ANNUEL DE 120 000 EUROS HT

➢ LOT N°3 : PEINTURE DES CANDELABRES / MOBILIER URBAIN A LA SOCIETE BESA SANS MONTANT MINIMUM ET POUR UN MONTANT MAXIMUM ANNUEL DE 500 000 EUROS HT

− ATTRIBUTION DU MARCHE DE FOURNITURE, INSTALLATION ET ENTRETIEN D’APPAREILS ELECTROMENAGERS (APPEL D’OFFRES OUVERT). (25/11/2025)

➢ LOT N° 1 : FOURNITURE ET INSTALLATION DU MATERIEL ELECTROMENAGER (DIVERS SITES) A LA SOCIETE ETABLISSEMENTS ROUSSEL SANS MONTANT MINIMUM ET POUR UN MONTANT MAXIMUM ANNUEL DE 150 000 EUROS HT

− ATTRIBUTION DU MARCHE DE FOURNITURE ET LIVRAISON DES DENREES ALIMENTAIRES POUR LA CONFECTION DES REPAS ET GOUTERS DANS LES STRUCTURES DE LA PETITE ENFANCE A LA SOCIETE NORMAPRO BY EUROMAT SANS MONTANT MINIMUM ET POUR UN MONTANT MAXIMUM ANNUEL DE 325 000 EUROS HT. (25/11/2025)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION D'ENGAGEMENT A PASSER AVEC LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU TITRE DU PROGRAMME « APPROPRIATION METROPOLITAINE » POUR PERMETTRE L’EXPERIMENTATION DE SOLUTIONS D’INTELLIGENCE ARTIFICIELLE. (28/11/2025)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION « POUR UNE RENAISSANCE URBAINE » POUR LE PRET GRATUIT DE 74 ŒUVRES ISSUES DE LA COLLECTION COURTOIS EXPOSEES DANS LE HALL DE L’HOTEL DE VILLE. (01/12/2025)2

− ADOPTION D’UN CONTRAT DE PARTENARIAT A PASSER AVEC L’ASSOCIATION METALLEUX DE FRANCE POUR LA PROMOTION DE PLUSIEURS SPECTACLES MUSICAUX A L’ESPACE VASARELY SUR L’AUTOMNE 2025 POUR UN MONTANT DE 750 EUROS. (02/12/2025)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE L’ESPACE PLONGEE AU PROFIT DE LA FFESSM CODEP 91 MOYENNANT 131, 102.50 ET 6.25 EUROS EN FONCTION DES ACTIVITES. (03/12/2025)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU GYMNASE DU COLLEGE DESCARTES AU PROFIT DU COMITE DEPARTEMENTAL DE HANDBALL DES HAUTS - DE-SEINE (CD92 HANDBALL) MOYENNANT 36,50 EUROS L’HEURE D’UTILISATION. (03/12/2025)

ORDRE DU JOUR

− INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL CONCERNANT LES INDEMNITES PERCUES PAR SES MEMBRES –

I – FINANCES –

− INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA GESTION DE LA DETTE –

− DECISION MODIFICATIVE DE CREDIT N° 1 : EXERCICE 2025 –

POUR : 44 – CONTRE : 04

− ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF DE LA VILLE - EXERCICE 2026 –

POUR : 44 – CONTRE : 04

− ADOPTION DU TAUX DES TAXES DIRECTES LOCALES –

POUR : 44 – ABSTENTION : 04

− ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION D’INVESTISSEMENT 2025 A LA COOPERATIVE HAUTS – DE – BIEVRE HABITAT ET ADOPTION D’UNE CONVENTIONS DE RESERVATION DE LOGEMENTS –

POUR : 42 - ABSTENTION : 04 - Ne prend pas part au vote : 02 (M. LEGRAND et M. AIT-OUARAZ)

− AUTORISATION POUR LE VERSEMENT D’ACOMPTES SUR SUBVENTIONS ET ADOPTION DE CONVENTIONS DEFINISSANT LES MODALITES D’UTILISATION DE CES SUBVENTIONS A PASSER AVEC CERTAINES ASSOCIATIONS CONCERNEES –

POUR : 47 - Ne prend pas part au vote : 01 : (Mme RAFIK)

− CESSION DE DEUX VEHICULES COMMUNAUX –

POUR : 44 – ABSTENTION : 04

− FIXATION DE DIVERS TARIFS MUNICIPAUX POUR LES ACTIVITES NON SOUMISES AU TAUX D’EFFORT A COMPTER DE 2026 –

TARIFS 1, 2, 3, 5, 7, 9 et 13 : POUR : 48 – TARIFS 4, 6, 8, 10, 11, 12 et 14 : POUR : 44 – CONTRE : 04

II – URBANISME – AFFAIRES FONCIERES –

− ANTONYPOLE : DECLASSEMENT ANTICIPE ET CESSION A LA SOCIETE IN’LI D’UNE EMPRISE D’ENVIRON 3 389 M² A EXTRAIRE DE LA PARCELLE CP 213 ET D’UNE PARTIE DE LA RUE HENRI POINCARE SISE 6 RUE HENRI POINCARE –

POUR : 44 – CONTRE : 04

− ACQUISITION PAR LA VILLE DE LA RUE DE LA RENAISSANCE SUD – ZAC JEAN ZAY A ANTONY –

POUR : 48

− CHANGEMENT DE DENOMINATION D’UNE PARTIE DE LA RUE DE LA RENAISSANCE –

POUR : 48

III – TRAVAUX - CONTRATS –

− ADOPTION D’UNE CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC AVEC LA SAS GREEN KOMMON EN VUE DE L’INSTALLATION ET L’EXPLOITATION DE PANNEAUX SOLAIRES PHOTOVOLTAIQUES SUR LA TOITURE DE L’ECOLE DU VAL DE BIEVRE –

POUR : 47 - Ne prend pas part au vote : 01 : (M. BESSENAY)

− ADOPTION DE LA CONVENTION DE TRANSFERT DE MAITRISE D’OUVRAGE ET DE PARTENARIAT FINANCIER POUR L’AMENAGEMENT DU CARREFOUR BOYAN ENTRE LE DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE ET LA VILLE D’ANTONY –

POUR : 48

IV – PERSONNEL –

− MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS –

POUR : 48

V – EDUCATION –

− VERSEMENT D’UNE SUBVENTION A L’OFFICE CENTRAL DE LA COOPERATION A L’ECOLE DES HAUTS-DE-SEINE (OCCE 92) POUR REDISTRIBUTION AUX COOPERATIVES DES ECOLES DANS LE CADRE DE LA BOURSE AUX PROJETS 2025/2026 –

POUR : 48

− ADHESION DE LA VILLE A L’ASSOCIATION NATIONALE DES DIRECTEURS DE LA RESTAURATION COLLECTIVE (AGORES) –

POUR : 48

VI – AFFAIRES DIVERSES –

− APPROBATION DU RAPPORT SUR LE CHOIX DU MODE DE GESTION DE LA CHAMBRE FUNERAIRE –

POUR : 48

− ADOPTION DE L’AVENANT N° 1 AU CONTRAT DE CONCESSION DE SERVICE POUR L’EXPLOITATION DES REGIES PUBLICITAIRES DES EDITIONS DE LA VILLE A PASSER AVEC LA SOCIETE CMP –

POUR : 44 – CONTRE : 04

− ADOPTION D’UNE CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PASSATION D’UN MARCHE DE PRESTATIONS DE LOCATION DE CHEVAUX ET D’UN LIEU D’HEBERGEMENT A PASSER AVEC LA VILLE DE SCEAUX –

POUR : 48

− ADOPTION DU PROGRAMME D’ACTIONS RELATIF AUX SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES AU TITRE DE L’ESPACE SANTE JEUNES POUR L’ANNEE 2026 –

POUR : 48

− ADOPTION DU PROGRAMME D’ACTIONS RELATIF AUX SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES DU POLE SOLIDARITES POUR L’ANNEE 2026 –

POUR : 48

− ADOPTION DU NOUVEAU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS D’ACCUEIL REGULIER DE JEUNES ENFANTS –

POUR : 44 – CONTRE : 04

− ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE SOUTIEN A L’ASSOCIATION DES COMMERÇANTS DU QUARTIER SAINT SATURNIN POUR 2025 –

POUR : 48

− ADOPTION D’UNE CONVENTION D’OBJECTIFS ENTRE LA VILLE D’ANTONY ET L’ASSOCIATION DES COMMERCANTS NON SEDENTAIRES D’ANTONY DENOMMEE « LE MARCHE DES DECOUVERTES » POUR LA PROMOTION ET L’ANIMATION DU MARCHE D’ANTONY –

POUR : 48

− AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DEROGATIONS AU REPOS DOMINICAL ACCORDEES PAR LE MAIRE POUR L’ANNEE 2026 –

POUR : 44 – CONTRE : 04

− FIXATION DU MONTANT DES BOURSES DU DISPOSITIF CAP SUR LE MONDE POUR L’ANNEE 2025 (4ème JURY) –

POUR : 48

− FIXATION DU MONTANT DES BOURSES DE L’AVENTURE ET DE LA CREATION POUR L’ANNEE 2025 (3ème JURY) –

POUR : 48

− SOUSCRIPTION DE LA VILLE AUX BOUQUETS N° 3 « SERVICE RESEAUX ET TELECOMMUNICATION », N° 4 « INFRASTRUCTURE DES SYSTEMES D’INFORMATION » ET N° 5 « SOLUTIONS INTELLIGENTES DE SECURITE ET DE SURETE » AUPRES DE LA CENTRALE D’ACHAT SIPP’nCO –

POUR : 44 - ABSTENTION : 04

Fin de la séance à 00h30

Antony, le 19 décembre 2025

Le Maire d’Antony,

Jean-Yves SÉNANT