Compte-Rendu - Affiche Apres Conseil Juin

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Compte-Rendu - AFFICHE APRES CONSEIL 28 SEP. 2023

Compte-Rendu - Affiche Apres Conseil Juin Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune d'Antony. Lien du pdf (Compte-Rendu - Affiche Apres Conseil Juin)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, 1

COMPTE RENDU DE LA SEANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 27 JUIN 2024

Le 27 Juin 2024, à 20 heures, le CONSEIL MUNICIPAL convoqué le 21 Juin 2024, s’est réuni sous la Présidence de M. Jean-Yves SENANT dans la salle du Conseil Municipal à l’Hôtel-de-Ville.

ETAIENT PRESENTS : M. SENANT, Mme PRECETTI, M. MEDAN, Mme ROLLAND, M. COLIN, Mme SANSY, M. HUBERT, Mme SCHLIENGER, Mme VERET, M. LEGRAND,

M. NEHME, Mme GENEST, M. AIT-OUARAZ, M. ARJONA, M. REYNIER, Mme LEMMET, M. VOULDOUKIS, M. DI PALMA, M. KALONJI,

Mme FAURET, M. PEGORIER, Mme ENAME, M. GOULETTE, M. BEN ABDALLAH, Mme BERTHIER, Mme PHAM-PINGAL, M. PASSERON,

Mme GALLI, Mme RAFIK, Mme HUARD, M. MAUGER, M. MONGARDIEN, Mme DESBOIS, M. HOBEIKA, M. COURDESSES, Mme GODEFROY,

M. EDOUARD, M. CHARRIEAU, M. DECROP, Mme SIMON, M. SOUCHAUD.

ETAIENT REPRESENTES : Mme EL MEZOUED, M. FOYER, Mme AUBERT, Mme LEON, M. BENSABAT, Mme REMY-LARGEAU, Mme SALL.

ETAIT ABSENT : M. PARISIS

Mme SIMON est désignée comme secrétaire.

TOUT D’ABORD LE CONSEIL MUNICIPAL RATIFIE LES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN APPLICATION DE l'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

− ADOPTION DE L’AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES LOCAUX SITUES AVENUE LEON BLUM AU PROFIT DU SECOURS CATHOLIQUE AFIN D’AUTORISER L’ASSOCIATION « LES PETITES CANTINES » A OCCUPER UNE PARTIE DE CES LOCAUX. (19/03/2024)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC MADAME KARINE ROBERT POUR L’ANIMATION D’UN STAGE TOUS EN SCENE AU 11 ESPACE JEUNES DU 8 AU 12 AVRIL 2024 POUR UN MONTANT DE 825 EUROS. (22/03/2024)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC LE RESTAURANT CHEZ LOULOU ET D’UN AVENANT N° 1 A LA CONVENTION PASSEE AVEC MADAME FLORENCE PELTIER POUR UNE INTERVENTION DANS LE CADRE DE LA MAISON DES FAMILLES EN DIRECTION DES COUPLES POUR UN MONTANT DE 800 EUROS. (25/03/2024)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DANS LE CADRE DE LA MISE EN PLACE PAR VALLEE SUD GRAND PARIS D’UN VELOBOX AU 2 RUE ROBERT SCHERRER POUR UN MONTANT DE 1 EURO TTC. (26/03/2024)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC L’ASSOCIATION PERSPECTIVES ET MEDIATIONS POUR DES PERMANENCES PSYCHOLOGIQUES MENSUELLES AU SEIN DU 11 ESPACE JEUNES POUR UN MONTANT DE 2 184 EUROS TTC. (27/03/2024)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC LA SASU A VOS GATEAUX POUR L’ANIMATION D’UN STAGE D’INITIATION A LA PATISSERIE DU 15 AU 19 AVRIL 2024 AU CENTRE CULTUREL OUSMANE SY POUR UN MONTANT DE 664,75 EUROS TTC. (27/03/2024)

− ADOPTION D'UN CONTRAT A PASSER AVEC LA SOCIETE JACQUES COUTURIER ORGANISATION POUR L'ORGANISATION DU FEU D’ARTIFICE DU 13 JUILLET 2024 POUR UN MONTANT DE 9 798 EUROS TTC PLUS LES FRAIS D’HEBERGEMENT ET DE RESTAURATION. (29/03/2024)

− ADOPTION D’UN CONTRAT DE CESSION A PASSER AVEC LINAVERSE POUR UN SPECTACLE MUSICAL A L’ESPACE VASARELY LE 24 MAI 2024 POUR UN MONTANT DE 100 EUROS TTC. (04/04/2024)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’INSTALLATIONS SPORTIVES AU PROFIT DE LA SOCIETE ICONOCLAST POUR UN MONTANT DE 711 EUROS PAR DEMI-JOURNEE DE TOURNAGE. (08/04/2024)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC L’AGENCE « SUR MESURE SPECTACLES » POUR LA REPRESENTATION DU SPECTACLE « PHILEOMAGICIEN 1 ARTISTE » AU CENTRE MUNICIPAL DE LOISIRS LA FONTAINE LES 15 ET 22 MAI 2024 POUR UN MONTANT DE 500 EUROS. (04/04/2024)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION A CONCLURE AVEC L’ASSOCIATION CIE DHANG DHANG POUR L’ORGANISATION D’UN ATELIER THEATRE EN DIRECTION DES JEUNES DU QUARTIER DU NOYER DORE POUR UN MONTANT DE 6 700 EUROS TTC. (22/04/2024)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION A CONCLURE AVEC FABRICE DELVIN POUR L’ORGANISATION D’UN ATELIER D’ECRITURE ET DE PROMOTION DE LA CITOYENNETE EN DIRECTION DES JEUNES DU QUARTIER DU NOYER DORE POUR UN MONTANT DE 3 000 EUROS TTC. (22/04/2024)

− ADOPTION DE L’AVENANT N° 3 AU MARCHE DE NETTOYAGE ET ENTRETIEN DES LOCAUX ET ETABLISSEMENTS MUNICIPAUX DE LA VILLE D’ANTONY – LOT N° 2 -BATIMENTS SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES PASSE AVEC LA SOCIETE SAMSIC I POUR UN MONTANT SUPPLEMENTAIRE DE 11 500, 58 EUROS HT. (22/04/2024)

− ADOPTION DE L’AVENANT N° 1 A L’ACCORD CADRE DE TRAVAUX ET ENTRETIEN DES RESEAUX D’ASSAINISSEMENT ET DE CHAUFFAGE, VENTILATION ET CLIMATISATION - LOT N° 2 - TRAVAUX ET ENTRETIEN DES RESEAUX D’ASSAINISSEMENT PASSE AVEC LE GROUPEMENT SAS TERIDEAL SEIRS TP / TERIDEAL SEGEX ENERGIES AFIN DE COMPLETER LE BORDEREAU DE PRIX UNITAIRES. (22/04/2024)

− ADOPTION DE L’AVENANT N° 3 AU MARCHE DE TRAVAUX D’AMELIORATION TECHNIQUE DU PARKING PUBLIC DU CENTRE VILLE D’ANTONY ET LA CREATION D’UNE RAMPE D’ACCES - LOT N° 2 : ETANCHEITE, VRD, ESPACES VERTS, MOBILIER PASSE AVEC LE GROUPEMENT EUROVIA ILE DE FRANCE / PAVECO AMENAGEMENT / SNA VOIRIE POUR UN MONTANT SUPPLEMENTAIRE DE 53 993,22 EUROS HT. (23/04/2024)

− ADOPTION DE L’AVENANT N° 1 AU MARCHE DE TRAVAUX DE RENOVATION DE LA RUE AUGUSTE MOUNIE - LOT N° 2 : ESPACES VERTS PASSE AVEC LE GROUPEMENT UNIVERSAL PAYSAGE / N2B ARROSAGE AFIN DE RECTIFIER UNE ERREUR MATERIELLE. (23/04/2024)

− ADOPTION DE L’AVENANT N° 1 AU MARCHE DE TRAVAUX POUR LA REFECTION DES OFFICES MATERNEL ET ELEMENTAIRE DU GROUPE SCOLAIRE FERDINAND BUISSON – LOT N° 4 - CHAUFFAGE, VENTILATION, PLOMBERIE PASSE AVEC LA SOCIETE LA LOUISIANE POUR UN MONTANT SUPPLEMENTAIRE DE 5 285 EUROS HT. (24/04/2024)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC L’UNION NORMANDE DES CENTRES MARITIMES ET TOURISTIQUES (UNCMT) POUR L’ACCUEIL D’UN SEJOUR ORGANISE PAR LA VILLE POUR LES « CENTRES MUNICIPAUX DE LOISIRS » PENDANT L’ETE 2024 POUR UN MONTANT DE 5 265,20 EUROS. (25/04/2024)

− ADOPTION D’UN CONTRAT DE CESSION A PASSER AVEC TELEMA PRODUCTIONS POUR UN SPECTACLE MUSICAL A L’ESPACE VASARELY LE 24 MAI 2024 POUR UN MONTANT DE 300 EUROS TTC. (25/04/2024)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC LA COMPAGNIE DU DROMADAIRE POUR LA MISE A DISPOSITION GRATUITE DU STUDIO BEAUVALLON DU 1ER AU 24 JUIN 2024. (29/04/2024)

− ADOPTION D’UN CONTRAT DE CESSION A PASSER AVEC MELODYN PRODUCTIONS POUR L’ORGANISATION D’UN SPECTACLE POUR LES ELEVES DES ECOLES ELEMENTAIRES LES 9, 10, 12, 13, 16 ET 17 DECEMBRE 2024 POUR UN MONTANT DE 24 075,10 EUROS TTC. (29/04/2024)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX COMMUNAUX AU PROFIT DE L’ASSOCIATION ANTONY SPORT JUDO POUR LA GESTION ET L’ACCUEIL DE SES ADHERENTS. (03/05/2024)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX COMMUNAUX AU PROFIT DE L’ASSOCIATION ANTONY VOLLEY POUR LA GESTION ET L’ACCUEIL DE SES ADHERENTS. (03/05/2024)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX COMMUNAUX AU PROFIT DE L’ASSOCIATION ANTONY ATHLETISME 92 POUR LA GESTION ET L’ACCUEIL DE SES ADHERENTS. (03/05/2024)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX COMMUNAUX AU PROFIT DE L’ASSOCIATION KARATE CLUB ANTONY POUR LA GESTION ET L’ACCUEIL DE SES ADHERENTS. (03/05/2024)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX COMMUNAUX AU PROFIT DE L’ASSOCIATION A.S.P.A.L.A. ANTONY ESCALADE POUR LA GESTION ET L’ACCUEIL DE SES ADHERENTS. (03/05/2024)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX COMMUNAUX AU PROFIT DE L’ASSOCIATION SHOTOKAN KARATE ANTONY POUR LA GESTION ET L’ACCUEIL DE SES ADHERENTS. (03/05/2024)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX COMMUNAUX AU PROFIT DE L’ASSOCIATION ANTONY SPORTS TENNIS DE TABLE POUR LA GESTION ET L’ACCUEIL DE SES ADHERENTS. (03/05/2024)

− ADOPTION D'UNE CONVENTION A PASSER AVEC L'UCPA SPORT ACCESS POUR L'ACCUEIL D'UN SEJOUR ORGANISE PAR LA VILLE D'ANTONY POUR LES "CENTRES MUNICIPAUX DE LOISIRS" PENDANT L'ETE 2024 POUR UN MONTANT DE 3 439,96 EUROS. (06/05/2024)

− ADOPTION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE CINEMA LE SELECT, LE SERVICE PENITENTIAIRE D’INSERTION ET DE PROBATION DU VAL-DE-MARNE ET LE CENTRE PENITENTIAIRE DE FRESNES POUR L’ORGANISATION D’UN CINE-DEBAT DANS LES LOCAUX DE LA MAISON D’ARRET DES HOMMES DE FRESNES LE 29 MAI 2024. (06/05/2024)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION D’OCCUPATION PRECAIRE POUR LA MISE A DISPOSITION DE LA SOCIETE SF AUTO D’UN LOCAL DANS LE BATIMENT SITUE 1-3 RUE LUIGI GALVANI POUR UN MONTANT MENSUEL DE 3 210 EUROS HT. (07/05/2024)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU CENTRE DE KERJOUANNO PASSEE AVEC LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE D’ANTONY. (07/05/2024)

− ACCEPTATION PAR LA COMMUNE DU DON PAR L’ASSOCIATION ATELIER-MUSEE DU PAYS D’ANTONY (AMPA) DE SON FONDS D’HISTOIRE LOCALE. (07/05/2024)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE D’UN LOCAL DE L’ESPACE VASARELY AU PROFIT DE L’ASSOCIATION « ARTISTE UKRAINE ». (07/05/2024)

− ADOPTION D’UN CONTRAT DE CESSION A PASSER AVEC MEDIATONE BOOKING POUR L’ORGANISATION D’UNE BATTLE DE BD A L’ESPACE VASARELY LE 25 MAI 2024 POUR UN MONTANT DE 3 981 EUROS TTC. (14/05/2024)2

− ADOPTION D’UN CONTRAT DE CESSION A PASSER AVEC L’ANIMATHEQUE MJC DE SCEAUX POUR UN SPECTACLE MUSICAL A L’ESPACE VASARELY LE 24 MAI 2024 POUR UN MONTANT DE 366 EUROS TTC. (15/05/2024)

− ATTRIBUTION DU MARCHE DE LOCATION ET ENTRETIEN DES VETEMENTS PROFESSIONNELS DES PERSONNELS DES SERVICES TECHNIQUES – (APPEL D’OFFRES OUVERT) A LA SOCIETE KALHYGE SANS MONTANT MINIMUM ET POUR UN MONTANT MAXIMUM ANNUEL DE 150 000 EUROS HT. (15/05/2024)

− ATTRIBUTION DU MARCHE DE MAINTENANCE DES SYSTEMES DE CONTROLES D’ACCES ET DE DETECTION ANTI-INTRUSION – (APPEL D’OFFRES OUVERT) A LA SOCIETE SEMERU SANS MONTANT MINIMUM ET POUR UN MONTANT MAXIMUM ANNUEL DE 120 000 EUROS HT. (15/05/2024)

− ADOPTION DE L’AVENANT N° 7 AU MARCHE DE SERVICES D’ASSURANCES - LOT N°1 - RESPONSABILITE GENERALE ET RISQUES ANNEXES A PASSER AVEC AXA FRANCE IARD AFIN DE FIXER LE MONTANT DE LA PRIME DE REGULARISATION 2023 A 1 214,92 EUROS TTC. (21/05/2024)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC LA PROTECTION CIVILE PARIS SEINE POUR LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF PREVENTIF DE SECOURS DANS LE CADRE DU DEROULEMENT DE LA MANIFESTATION SPORTIVE DES MINI CHAMPIONS DU 26 MAI 2024 AU STADE GEORGES SUANT POUR UN MONTANT DE 456 EUROS. (22/05/2024)

− ADOPTION DE L’AVENANT N° 4 AU MARCHE DE TRAVAUX RELATIF A L’AMELIORATION TECHNIQUE DU PARKING DU CENTRE VILLE D’ANTONY ET A LA CREATION D’UNE RAMPE D’ACCES, LOT N° 5 : SERRURERIE, METALLERIE PASSE AVEC LA SOCIETE FT CONSTRUCTION POUR UN MONTANT SUPPLEMENTAIRE DE 750 EUROS HT. (22/05/2024)

− ADOPTION DE L’AVENANT N° 2 AU MARCHE DE TRAVAUX DE RENOVATION DE L’OFFICE ELEMENTAIRE DU GROUPE SCOLAIRE JULES FERRY - LOT N° 3 - SOLS SOUPLES PASSE AVEC LA SOCIETE ACORUS-PENTISOL POUR UN MONTANT EN MOINS VALUE DE 1 078,40 EUROS HT. (22/05/2024)

− ADOPTION DE L’AVENANT N° 2 AU MARCHE DE TRAVAUX DE RENOVATION DE L’OFFICE ELEMENTAIRE DU GROUPE SCOLAIRE JULES FERRY - LOT N° 5 – PEINTURES INTERIEURES ET NETTOYAGE DE FIN DE CHANTIER PASSE AVEC LA SOCIETE ACORUS-PENTISOL POUR UN MONTANT EN MOINS VALUE DE 450 EUROS HT. (22/05/2024)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC MADAME SARAH FRADI MERRINA POUR DES INTERVENTIONS AUTOUR DU LIEN PARENT-ENFANT DANS LE CADRE DE LA MAISON DES FAMILLES POUR UN MONTANT DE 250 EUROS. (22/05/2024)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC MADAME PATRICIA LE DUC POUR DES INTERVENTIONS AUTOUR DU LIEN PARENT-ENFANT DANS LE CADRE DE LA MAISON DES FAMILLES POUR UN MONTANT DE 250 EUROS HT. (22/05/2024)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC MADAME FLORENCE PELTIER POUR UNE INTERVENTION AUTOUR DU LIEN PARENT-ENFANT DANS LE CADRE DE LA MAISON DES FAMILLES POUR UN MONTANT DE 200 EUROS. (22/05/2024)

− ADOPTION D’UN CONTRAT DE CESSION A PASSER AVEC L’ORCHESTRE NATIONAL D’ILE DE FRANCE POUR L’ORGANISATION D’UN CONCERT EN DATE DU 23 MAI 2024 POUR UN MONTANT DE 15 825 EUROS TTC. (22/05/2024)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC LE CAMPING MUNICIPAL DE BROU POUR L’ACCUEIL DE SEJOURS ORGANISES PAR LA VILLE POUR LES CENTRES MUNICIPAUX DE LOISIRS PENDANT L’ETE 2024 POUR UN MONTANT DE 1 179,20 EUROS. (23/05/2024)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX COMMUNAUX SITUES 1 RUE ROBERT SCHERRER AU PROFIT DE L’ASSOCIATION ANTONY ELITE PETANQUE 92 POUR LA GESTION ET L’ACCUEIL DE SES ADHERENTS. (27/05/2024)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX COMMUNAUX AU PROFIT DE L’ASSOCIATION ANTONY SPORT ESCRIME POUR LA GESTION ET L’ACCUEIL DE SES ADHERENTS. (31/05/2024)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC MADAME LYDWINE DOUSSEAU-GONIN POUR DES INTERVENTIONS AUTOUR DU LIEN PARENT-ENFANT DANS LE CADRE DE LA MAISON DES FAMILLES POUR UN MONTANT DE 1 600 EUROS. (31/05/2024)

− ATTRIBUTION DU MARCHE NEGOCIE DE MAITRISE D’ŒUVRE RELATIF A LA CONSTRUCTION D’UN EQUIPEMENT EVENEMENTIEL, CULTUREL ET ASSOCIATIF AU SEIN DU QUARTIER ANTONYPOLE AU GROUPEMENT MARC BARANI ARCHITECTES / C&E INGENIERIE / VS-A / INEX / SCOP ETAMINE SIEGE / JR-ACOUSTIQUE / DUCKS SCENO / ECB / STUDIO MATHIEU LUCAS POUR UN FORFAIT PROVISOIRE DE 3 111 740,20 EUROS HT. (31/05/2024)

− ATTRIBUTION DU MARCHÉ SUBSEQUENT RELATIF A LA REQUALIFICATION DE L'AVENUE GALLIENI A LA SOCIETE SOTRAVIA POUR UN MONTANT DE 254 489,23 EUROS HT. (04/06/2024)

− ATTRIBUTION DU MARCHÉ SUBSEQUENT RELATIF A LA CREATION D'UN GIRATOIRE AU CARREFOUR DE LA RESISTANCE ET DE LA DEPORTATION A LA SOCIETE ESSONNE TP POUR UN MONTANT DE 672 344,89 EUROS HT. (04/06/2024)

− ADOPTION DE L’AVENANT N° 2 AU MARCHE DE NETTOYAGE ET ENTRETIEN DES LOCAUX ET ETABLISSEMENTS MUNICIPAUX DE LA VILLE D’ANTONY – LOT N° 3 – BATIMENTS ADMINISTRATIFS, TERTIAIRES, CULTURELS, SPORTIFS ET POLYVALENTS PASSE AVEC LA SOCIETE SAMSIC I AFIN DE COMPLETER LE BORDEREAU DES PRIX UNITAIRES. (05/06/2024)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION A CONCLURE AVEC LA MAISON URBAINE GENERALE POUR L’ORGANISATION D’UN ATELIER D’ECRITURE DANS LE CADRE DE LA SENSIBILISATION AUX MEDIAS ET A LA RUMEUR EN DIRECTION DES JEUNES DU QUARTIER DU NOYER DORE POUR UN MONTANT DE 4 000 EUROS TTC. (04/06/2024)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL VALLEE SUD GRAND PARIS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF PASS VACANCES AFIN D’INTEGRER LE CENTRE AQUATIQUE PAJEAUD DANS LE DISPOSITIF. (05/06/2024)

− ADOPTION DE L'AVENANT N°2 AU MARCHE DE TRAVAUX POUR L'AMELIORATION TECHNIQUE DU PARKING PUBLIC DU CENTRE VILLE D'ANTONY ET LA CREATION D'UNE RAMPE D'ACCES, LOT N° 6 : CARRELAGE, PEINTURE, RAVALEMENT, PASSE AVEC LE GROUPEMENT MB PEINTURE / FT CONSTRUCTION POUR UN MONTANT SUPPLEMENTAIRE DE 5 062,92 EUROS HT. (07/06/2024)

− DEMANDE DE SUBVENTION A L’AGENCE NATIONALE DU SPORT DANS LE CADRE DU PLAN 5 000 EQUIPEMENTS - GENERATION 2024 POUR LA REHABILITATION ET L’AGRANDISSEMENT DU SKATE PARK SITUE RUE DU PONT DE PIERRE. (12/06/2024)

− PROJET RELATIF A LA CONSTRUCTION D’UNE MEDIATHEQUE / ARCHIVES MUNICIPALES DANS LE QUARTIER JEAN ZAY A ANTONY : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L’ETAT DANS LE CADRE DE LA DOTATION GENERALE DE DECENTRALISATION. (12/06/2024)

− DECISION DE CLOTURE DE LA REGIE POUR L’ENCAISSEMENT DES RECETTES DES PASS JOURNEE CINESCAPADE A DEAUVILLE. (31/05/2024)

ORDRE DU JOUR

− ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR LES SINISTRES DU TREMBLEMENT DE TERRE DU 08 SEPTEMBRE 2023 AU MAROC - RECTIFICATIF –

POUR : 42 – ABSTENTION : 04 – Ne prend pas part au vote : 02 (M. AIT-OUARAZ et Mme EL MEZOUED)

I – FINANCES –

− ADOPTION DES TAUX DES TAXES DIRECTES LOCALES - RECTIFICATIF –

POUR : 48

− FIXATION DE DIVERS TARIFS MUNICIPAUX NON SOUMIS AU TAUX D’EFFORT –

Stationnement : POUR : 44 – ABSTENTION : 04 Autres Tarifs : POUR : 48

II – URBANISME - AFFAIRES FONCIERES –

− ACQUISITION PAR LA VILLE D’UN TERRAIN D’ENVIRON 64 242 M² SITUE SUR LES PARCELLES B N° 329, B N° 327 (PARTIEL) ET B N° 328 (PARTIEL) SIS 8-14 AVENUE RAYMOND ARON APPARTENANT A LA REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS (RATP) ET CONSTITUTION DE SERVITUDES TEMPORAIRES –

POUR : 47 – Ne prend pas part au vote : 01 (Mme DESBOIS)

− LANCEMENT DE LA PROCEDURE DE TRANSFERT D’OFFICE DE LA RUE DES NATIONS – UNIES, DE LA RUE DE BELLEVUE, DE L’AVENUE DE L’EUROPE ET D’UNE PARTIE DE L’AVENUE FRANÇOIS SOMMER DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL –

POUR : 48

− ALIGNEMENT : ACQUISITION PAR LA VILLE DE LA PARCELLE CK N° 443 D’UNE SUPERFICIE DE 22 M² SISE 11 RUE DE L’AUBEPINE APPARTENANT A LA SCI MOOC TAI- 11 –

POUR : 48

− ALIGNEMENT : ACQUISITION PAR LA VILLE DE LA PARCELLE J N° 223 D’UNE SUPERFICIE DE 6 M² SITUEE A L’ANGLE DES RUES DE L’ESPERANCE ET LAFONTAINE APPARTENANT A MONSIEUR JEAN-LUC MANUEL –

POUR : 48

III – TRAVAUX – CONTRATS –

− GARE ANTONYPOLE – WISSOUS-CENTRE : ADOPTION DE LA CONVENTION DE MAITRISE D’OUVRAGE UNIQUE POUR LES ETUDES ET TRAVAUX DE CREATION DU PARVIS DE LA FUTURE GARE ENTRE LA SOCIETE DES GRANDS PROJETS ET LA VILLE D’ANTONY –

POUR : 48

− MODIFICATION DU BAREME DE DETERMINATION DE LA VALEUR DES ARBRES ET D’EVALUATION DES DEGATS CAUSES AUX ARBRES –

POUR : 48

− ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC ENEDIS RELATIVE A LA MISE EN ŒUVRE D’UNE OPERATION D’AUTOCONSOMMATION COLLECTIVE –

POUR : 48

IV – VALLEE SUD GRAND PARIS –

− AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR L’EXTENSION DE LA COMPETENCE « VOIRIE » ET « ECLAIRAGE PUBLIC, SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE, POSE ET DEPOSE DES MOTIFS D’ILLUMINATIONS DE FIN D’ANNEE » DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL VALLEE SUD GRAND PARIS –

POUR : 41 – ABSTENTION : 07

− ADOPTION DE L’AVENANT N° 3 A LA CONVENTION DE MAITRISE D’OUVRAGE UNIQUE ENTRE LE TERRITOIRE VALLEE SUD GRAND PARIS ET LA VILLE D’ANTONY POUR LA CONSTRUCTION DU CENTRE AQUATIQUE PAJEAUD A ANTONY –

POUR : 41 – ABSTENTION : 03 – CONTRE : 04

V – PERSONNEL –

− MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS –

POUR : 48

VI – SPORTS –

− CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DU PONEY CLUB : DECLARATION SANS-SUITE DE LA CONSULTATION ET AUTORISATION DE CONCLURE UNE CONVENTION PROVISOIRE AVEC LA SOCIETE CLUB EQUESTRE D’ANTONY –

POUR : 44 – CONTRE : 04

− ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES – ADDITIF –

POUR : 47 – Ne prend pas part au vote : 01 (Mme RAFIK)

VII – AFFAIRES DIVERSES –

− ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS ACCORDEES AUX ASSOCIATIONS PARTENAIRES DU CONTRAT DE VILLE DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DE COHESION SOCIALE ET DE REUSSITE EDUCATIVE POUR 2023 – ADDITIF –

POUR : 48

− ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION D’INVESTISSEMENT A L’ASSOCIATION LA BIEVRE –

POUR : 44 – CONTRE : 04

− CREATION D’UN GROUPEMENT D’INTERET PUBLIC (GIP) POUR LA GESTION DES ACTIVITES LABELLISEES FRANCE SERVICES ACTUELLEMENT ASSUREES PAR LE PIMMS –

POUR : 48

− ADOPTION D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA CHAMBRE DE METIERS ET DE L’ARTISANAT IDF HAUTS-DE-SEINE POUR LA MISE EN ŒUVRE DE L’OPERATION « CHARTE QUALITE CONFIANCE CAP CONSEIL » –

POUR : 44 – ABSTENTION : 04

− ADOPTION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT 2024 AVEC LE POLE DE COMPETITIVITE SYSTEMATIC PARIS-REGION –

POUR : 44 – ABSTENTION : 04

− PRISE EN CHARGE DE DEPENSES PAR LA VILLE DANS LE CADRE DES RELATIONS D’AMITIE AVEC DES VILLES ETRANGERES –

POUR : 48

− ADOPTION DU NOUVEAU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS D’ACCUEIL REGULIER DE JEUNES ENFANTS –

POUR : 48

− FIXATION DU MONTANT DES BOURSES DU DISPOSITIF CAP SUR LE MONDE POUR L’ANNEE 2024 (2ème et 3ème JURYS) –

POUR : 483

− FIXATION DU MONTANT DES BOURSES DE L’AVENTURE ET DE LA CREATION POUR L’ANNEE 2024 (2ème JURY) –

POUR : 48

− DENOMINATION DU PONT NORD SITUE AUX ABORDS DE LA GARE DU RER B ANTONY –

POUR : 48

− DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES ORGANISMES SUIVANTS :

 Commission Communale pour l’accessibilité des personnes handicapées,  3ème (Culture, Sports, Animation et Vie Associative), 6ème (Transition Ecologique, Environnement et Développement Durable) et 7ème (Mobilités) Commissions Municipales,

 Conseils d’Ecoles.

POUR : 48

− APPROBATION DU COMPTE RENDU DES TRAVAUX 2023 DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) –

POUR : 48

− COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU SERVICE PUBLIC DELEGUE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE POUR L’ANNEE 2023 –

− COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU SERVICE PUBLIC DELEGUE POUR LA GESTION DU PONEY-CLUB D’ANTONY POUR L’ANNEE 2023 –

− COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU SERVICE PUBLIC DELEGUE POUR LA GESTION DES TENNIS MUNICIPAUX ET DE LA SALLE DE CONVIVIALITE DU CLUB HOUSE DU STADE GEORGES SUANT POUR L’ANNEE 2023 –

− COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU SERVICE PUBLIC DELEGUE POUR LA GESTION DU FUNERARIUM POUR L’ANNEE 2023 –

Fin de la séance à 23h50

Antony, le 28 Juin 2024

Le Maire d’Antony,

Jean-Yves SÉNANT